‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 226 sur 265 · ECO · texte numérisé non relu

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OBJET

TITHES DES LOIS, DÉCRETS , REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

ÉCOLES de plein exercice et Écoles préparatoires de médecine et de pharmacie (suite) :

DATES

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat ( art. a)

Décret modifiant différents articles du décret du a 9 novembre 1911

portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine. Arrêté fixant les droits de présence aux examens en vue du titre de

pharmacien dans les Écoles de médecine et de pharmacie

Circulaire pour l'application du décret du 93 juillet 191a relatif aux

dispenses du baccalauréat

Décret portant création, à l'Kcole de plein exercice de médecine et de

pharmacie de Nantes, d'une deuxième chaire de chimie

Décret fixant les droits à percevoir en vue de roblention du grade de docteur en médecine

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Loi relative à la création d'im diplôme d'Etat de chimiste-expert

Décret fixant des délais d'ajournement aux examens de doctorat en médecine

Circulaire relative aux programmes de la 1" année d'études en vue du doctorat en médecine

Circulaire portant ouverture d'une session extraordinaire d'examens pour les étudiants de la classe 1910

Décret modifiant le décret du 99 juillet 1912 relatif aux dispenses de baccalauréat

Circulaire relative au transfert, en cours d'année, de dossiers à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Décret modifiant l'article i5 du décret du 91 juillet 1897 relatif au régime scolaire et disciplinaire des Universités

Circulaire pour l'application du décret du 8 juillet 191 4

Circulaire relative aux programmes de la 9* année d'études en vue du doctorat en médecine

ÉCOLES supérieures de pharmacie :

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État. .

Circulaire pour l'interprétation du décret du 19 mai 1909, relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Bajjport et décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien :

1 " Rappm-t

Décret relatif aux conditions auxcpielles les pharmaciens de 9" classe peuvent obtenir le diplôme de pharmacien de 1 "" classe

Rapport suivi d'un décret relatif aux licenciés es sciences reçus antérieurement au décret du 12 mai 1909 ainsi qu'aux aspirants à ce grade en cours d'études à cette date

Circulaire pour l'interprétation du décret du 9 novembre 1909.. . .

Circulaire pour l'immatriculation ou l'inscription des étudiants étrangers dans les Facultés qu Écoles d'enseignement supérieur

93 juillet 191a.

99 juillet 1919.

9 oct. 1919.

27 nov. 191 2.

i4 déc. 1919.

17 mai 1913.

90 mai 1918.

6 juin 1913.

1 3 juillet 1913.

8 août 1913.

1 1 nov. 1918.

3 mars 191 i.

9 juin 191/1.

8 juillet 1914.

3i juillet 191 A.

37 août igi'i.

13 mai 1909.

26 juillet 1909.

96 juillet 1909,

9 nov. 1909.

19 nov. 1909.

1 1 février 1910.

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