‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 227 sur 265 · ECO · texte numérisé non relu

ECO

OHJKT,

TITRES RRS LOIS, DECRETS, RàCLBMBNTS, ARnéTÉS, ETC.

ÉCOLES supérieures de pharmacie (tmte) -.

Arrêté modifiant l'article a de rarrôté du 6 décembre 1876 r<?latif aux droits de présence des membres des jurys des concours d'agrégation de pharmacie

Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Écoles supérieures de pharmacie

Décret relatif aux droits à percevoir en vue de l'obtention du diplôme de pharmacien

Circulaire pour l'application du décret qui précède

Circulaire pour l'application du décret du 36 juillet 1909, portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Anitexe à la circulaire qui précède : Modèle du livret scolaire de l'étudiant en pharmacie

Arrêté déterminant les circonscriptions des Écoles supérieures de phar macie en ce qui concerne le stage ofiicinal

Circulaire pour l'application de l'arrêté relatif aux circonscriptions établies en vue du stage pharmaceutique

Arrêté relatif aux aspirants et aspirantes au titre d'herboriste de

1" classe

Décret fixant la date à laquelle le diplôme de pharmacien de g' classe

cessera d'être délivré

Arrêté fixant ie ressort des laboratoires appelés à procéder à l'analyse

des échantillons prélevés par les pharmaciens inspecteurs

Décret fixant le traitement des préparateurs des Écoles supérieures de

pharmacie

Décret rapportant le décret du j a mai 1 909 rclalii aux aspirants aux

grades ou titres étabUs par l'Etat

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat {art. a)

Circulaire pour l'appfication du décret du aa juillet 1912 relatif aux dispenses du baccalauréat

Décret relatii aux pharmaciens pourvus de la licence ùs sciences et aspirants au diplôme supérieur de pharmacien

Loi relative à la création d'un diplôme d'Étal de chimiste-expert

Décret portant suppression, à l'École supérieure de pharmacie de l'Lniversité de Paris, de la chaire de minéralogie et hydrologie, et création , à ladite École , d'une chaire d'hydrologie et hygiène

Arrêté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie ( art. 18)

Décret portant création de cours complémentaires à l'École supérieure de pharmacie de l'Univensité de Paris

Circulaire portant ouverture d'une session d'examens pour les étudiants de la classe 1910

Arrêté portant création de cours complémentaires à l'École supérieure de pharmacie de l'Université de Montpellier

Arrêté portant création de cours complémentaires et d'un emploi de chef des travaux à l'École supérieure de pharmacie de l'Umversité de Nancy

DATES

90 mai 1910.

ai juin 1910.

8 juillet 1910.

1 8 juillet 1910.

a6 juillet 1910.

a6 juillet 1910.

a6 juillet 1910.

i3 janv, 191 1.

3^4 nov. 1911.

1 9 déc. 1911.

3 5 mai 1913.

3 0 juin 1913.

33 juillet 1913.

37 nov. 191a.

36 février 1918.

6 juin 1913.

13 juillet 1913.

18 juillet 1913.

36 sept. 1913.

1 1 nov. 1 9 1 3.

6 déc. 1913.

3i déc. 1918.

PAGES

ÉCO-ÉOU

OBJET

TITBES DES LOIS, DECRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC

ÉCOLES supérieures de pharmacie (suite) :

Arrêta relatif à l'agréjfation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie (art. iq)

Décret modifiant le décret du 99 juillet 1919 relatif aux dispenses de baccalauréat

Décret modifiant l'article 1" du décret du 16 juillet 1881 relatif au ciass(Mnent des professeurs de Faculté

Décret relatif au recrutement , à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Écoles supérieures de pharmacie

Décret modifiant l'article i5 du décret du 91 juillet 1897, relatif au régime scolaire et disciplinaire des Universités

Arrêté relatif aux bourses de pharmacie

Circulaire pour l'application du décret du 8 juillet 191 4

Arrêté relatif à la délivrance du certificat d'aptiludo professionnelle aux militaires candidats aux emplois de garçon de la])oratoire ou de jardinier des Écoles supérieures de pharmacie

ÉQUIVALENCES :

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État [art. a et 3)

Circulaire pour l'interprétation du décret du ta mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret relatif à l'équivalence de la licence es sciences ou de la licence es lettres en vue du doctorat es sciences ou du doctorat es lettres. .

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés de droit en vue de la licence

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés des sciences en vue de la licence

Décret admettant des équivalences du baccalauréat pour l'inscription dans les Facultés des lettres en vue de la licence

Arrêté déclarant équivalent aU diplôme d'étiules supérieures de mathématiques le certificat d'études supérieures d'astronomie approfondie.

Circukire pour l'interprétation des décrets du 28 avril 1910, admettant un certain nombre de litres en équivalence du baccalauréat . . .

Décret relatif aux élèves de l'École normale supérieure et aux boursiers de licence (section des sciences) et aux élèves de l'École polytechnique

Décret modifiapt le décret du 28 avril 1910 relatif aux équivalences du baccalauréat en vue de la licence es sciences

.arrêté relatif aux étudiants étrangers non pourvus de diplômes, brevets ou certificats d'onseijfnement secondaire

Décret rapportant le décret du 1 9 mai 1 909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés de droit, les Facultés des sciences, les Facultés des lettres (art. ù) r.

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers ,.,,,.,,

DATES

l'^mars 191^.

3 mars 191'!.

5 avril 191^1.

1 6 mai 1 9 1 ^1 .

8 juillet 1916.

3o juillet 1914.

3i juillet 1916.

1 9 mai 1909.

9 juin 1909.

98 avril 1910.

28 avril 1910.

98 avril 1910,

98 avril 1910.

i5 juillet 1910.

2 9 juillet 1910.

1 8 mars 1911.

ifi juillet 1911.

9 0 juin 1912.

99 juillet 1919.

99 juillet 1919.

PAGES

ÉOU-KTR

(tUJET,

TITRES DES LUIS, DÉOIIETS , Ri6LS«BllT8, ARRAtÉS , ETC.

ÉQUIVALENCES (suite) :

(lircuiaire pour {^application dos décrcls et do rarrèté du a a juillot 1919.

{Sarwtion des anciens bacealauréaU. Dispmses, Equivalences.)

Décret modilianl ie <l('^ret du a 9 juillet 191 si relatif aux dispenses du

baccalauréat . "

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