ÉTRANGERS

Arrêté aj)prouvant la délibération du Conseil de l'Université de Clermont, instituant à la Faculté des lettres un diplùme d'études universitaires françaises à Tusage des étudiants de nationalité étrangère et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de fUnivei-sité de Clermont {ai novembre tgo8)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de TUniversité de Bordeaux, instituant à la Faculté mixte de médecine et de phar macie, à l'usage des étrangers, un diplôme de chirurgien-dentiste de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Bordeaux (37 novembre igo8 et m mars igog)

Décret relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État. . . .

Circulaire pour l'interprétation du décret du la mai 1909, relatif aux

aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy modifiant l'article 2 du règlement relatif au diplôme de chirurgiendentiste de cette Université

HATKS.

3i juillpi I (U J.

3 liiiir> 1 ij 1 I.

Décret portant de huit à douze le nombre des associés étrangers de l'Académie des sciences

Arrêté approuvant la d^ibération du Conseil de l'Université de B»rf/eo«x créant, par mesure transitoire, à la Faculté mi \ te de médecine et de pharmacie, à l'usage des étrangers, un diplôme de chirurgien-dentiste de cette Université [régime 'établi par le décret du a5 juillet i8g3) et en réglementant les conditions de scolarité. . . .

Annexe à faiTêlé qui précède : Délibération du Conseil de l'Univeisilé de Bordeaux (9 novembre 1 gog )

Circulaire pour l'immatriculation ou l'inscription des étudiants étrangers dans les Facultés ou Ecoles d'enseignement supérieur

AiTêté approuvant la délibération du Conseil de l'Univer.sité de Toulouse instituant, à l'usage des étudiants étrangers, un certificat d'études françaises élémentaires et un certificat d'études françaises supérieures de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité.. .

Annexe à ^arrêté qui précède: Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse ( / i janvier tgio)

Arrêté autorisant l'institution, à l'usage des étrangers, d'un diplôme de chirurgien-dentiste de l'Université de Lille

Annexe à l'anélé qui précède : Délibérations du Conseil de ^Université de Lille (1" juillet et g novembre Jgio)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de docteur de cette Université (mention médecine).

Annexe à f arrêté qui précède : Délibération du Conseil de PUnivei'sité d'Algei' ( aC novembre tgto)

h février 1909.

PAGES

ûZ mars 1909.

la mai 1909.

s jum 1909.

33 nov. 1909.

déc. 1909.

).3 déc. uj'K).

7 nvars 1910.

3t DOV. 1910.

G janv. 1911.