ÉTR

OBJET

TITBES 1)E8 lois, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRETES, ETC.

ÉTRANGERS (guite) :

Arrêté approuvant Ja délibéraiion du Conseil de l'Université de Lyon portant création d'un collège oriental

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (ig juillet iQii)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant : 1° un certificat de maturité; 2° un diplôme d'aptitude à l'enseignement (sciences ou lettres): 3° un diplôme d'études littéraires ou scientifiques

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon {ig juillet tgii)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon modifiant l'article 9 du règlement relatif au certificat d'études françaises de cette Université

Arrêté relatif aux étudiants étrangers non pourvus de diplômes, brevets ou certificats d'enseignement secondaire

Annexe à l'arrêté qui précède: I) Programme des matières de l'épreuve

orale spéciale prévue par l'article 3 S B de cet arrêté

Il) Modèle de la déclaration exigée du candidat avant l'examen . . .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de T Université de Bordeaux portant modification du règlement relatif au diplôme de pharmacien de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Pai-is instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un doctorat en droit de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'amté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Paris ( aC) février Jgta)

Arrêté modifiant l'article 1 3 du règlement relatif au doctorat en droit de l'Université de Grenoble

Arrêté modifiant l'article 9 du règlement relatif au diplôme de chirurgien-dentiste de l'Université de Bordeaux

Décret rapportant le décret du la mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'Etat

Décret relatif aux dispenses du baccalauréat en vue de la licence dans les Facultés de droit, les Facultés des sciences , les Facultés des lettres {art. //)

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers

Circulaire pour l'application des décrets et do l'arrêté du 29 juillet 1919 [Sanction des anciens baccalauréats, — Dispenses. — Equivalences ) i

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de ISancy modifiant le règlement relatif au diplôme de pharmacien de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy modifiant l'article 9 du règlement relatif au diplôme de chirurgiendentiste de cette Université ,

DATES

9 1 oct. 1911.

5 janv. 1919.

19 janv. 1919.

&7 mars 1912.

17 mai 1919.

99 juillet 1919.

9 9 juillet 1919.

3i juillet 1919.

18 oct. 1919.

19 nov. 1912.

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