FON

OBJET

TITIIBS DBS LOIS, DÉCRETS , RBeLBIKKTS, AHMÉris, ETC.

FONCTIONNAIRES de l'Enseignement supérieur (Personnel administratif. — Personnel des bibliothèques. — Professeurs, chargés de cours, maîtres de conférences. — Personnel auxiliaire) [suite] :

Circulaire pour l'application de Tarticle 85 de la loi du 8 avril 1910

( Versements rétroactifs) il', i'. , . i'I .'. . V'' . '<'i '.'••'. i . ^ifj^'.l-

Annexes à la circulaire qui précédé : Lettre du Minii^ë de» ptietnièi (a 5 février tgi i). — Bulletins de renseignements

Circulaire relative à la nomination des professeurs titulaire» des Facultés

Décret portant règlement tin Collège de France.. .VV.''i>';?.''JV'» . . . .

Décret déterminant les règles applicables au recmlOTient , à l'aTflhfee ment et à la discipline du personnel ausiliatre des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie.» . . . . ,

Rapport présenté par M. Roger, professeur à la Faculté de médecine de r Université de Paris, au nom de la Commission instituée au Ministère de rinstniclion publique et chargée d'élaborer un projet concernant le statut du personnel auxiliaire des Facultés et Écoles (^enteignetnehf supérieur. ..........;

Décret modifiant le décret du 28 juin 1910 relatif à Tavancement des secrétaires et commis d'Académie

DATES

ivr i w ri

j*ia»i igif. f • 'i89

18 niiii I911.

1 3 janvv 1 <j t y .

Di'cret fixant les cadres et les traitements du personnel des Archives nationales . .'.'.;.'.;...;.....'... i. ..... 1

Décret fixant le cadre et les traitements do personnel de l'Observatoire de Parti ', 1 ... * ... * ^ t , . . . .-.

Décret portant réorganisatioa de Tlnstitut français d'arcbéolt^e orientale du Caire . « ,

i5 avril ftgfc^j •mh tub

Décret fiiant les cadres et les traitements du persoimei des Bihiio:

thèques de l'Arsenal, Mazarine et Sainte-Geneviève, -,.... .^. .» %« 6 mMre,4Qi3, Décret modifiant le décret du a 3 mai 19) a relatif.au personneT ^s

Archives nationales.. .^ .,..,., ,.,... .^ ...., . a juillet iQiS.

Décret fixant les cadres et les émoluments du personnel du Bureau

rentrai météorologique ,. ^ . . . i . . . t-y aept- 19i3.

Décret fixant le cadre et les traitement» du personnel dé k Biblioi- ;j ^' ...iïç

tlioque de l'Institut de France as sept, 1918.

Décret fixant le nombre des chaires du Collège de France, le traitement

des professeurs et le préciput de ladmiiiistrateur n;i sepl.

Décrel, portant unification des traitements des professeurs de l'Ecole des

langues orientales vivantes. ; . . 32 sept. igiS.

Décret fiiant le traitement des deux chargés de fours de l'École des

chartes .... ... ..-.'; . "Htf'^pti «'9t3v

Dwret fixant le cadre et les traitements du personnel de rOfeon'alôîre

d'astronomie physique de Meudon a a sept.

Loi sur les pensions 3o d'-v

Circulaire relative à l'application de l'article 10 de la loi du 3o dé-

ceml>re 1 9 1 3 sur les pt'tisions civiles '.'i'4 'ii février 1 y t ».

Instruction concernant les {bnrtionnaires de l'Instruction publi(|ae dé- •

tachés pour servir près d'autres administralions ou à l'étranger. . . . i3 février ^91^.

Décret modifiant l'article 1" du décret du i(> jaiiid iS<Si relatif au i ■

classement des professeurs de Faculté .5 avril igii.

ij3.