UNS

OIÎJET,

TITRES DES LOIS, DÉCBETS , BÈGLEMENTS, ABBÊTÉS, ETC.

DATES

INSTITUT français d'archéologie orientale du Caire (mite) -.

Décret portant fixation du cadre et des traitements du personnel de lUnstitul français d'archéologie orientale «lu (>aire

Décret portant réorganisation de Tlnstitut français d'archéologie orientale du Caire

INSTITUT Pasteur.

Décret autorisant l'acceptation d'un legs fait à l'Institut Pasteur {Legs Loutreuil)

Loi relative à une promotion exceptionnelle dans la Légion d'honneur à l'occasion du 95' anniversaire de la fondation de l'Institut Pasteur.

INSTITUTS (Facultés de droit).

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille

relative à la création et à l'organisation d'un Institut pratique de droit. Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conteil de l'Université de

Lille ( UQ juin i gog )

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille

instituant un certificat d'études pratiques de celte Université. . . . Annexe à l'airêté qui précède : Délibération du Conseil de VUnivernté de

Lille {ag juin igog)

Arrêté approuvant la création et l'organisation près la Faculté de droit de l'Université de Dijon, d'un Institut pratique de droit

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon ( ao juiti tgio)

Arrêté approuvant l'institution d'un certificat d'études pratiques de de droit de l'Université de Dijon et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon [ao juin igio.) ;.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université île Poitieis relative à la création d'un Institut pratique de droit

Annexe à l'arrêté qui précède : Délihéralion du Conseil de l'Université de Poitiei's ( 3o juin igt i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers relative à l'organisation de l'enseignement à l'Institut pratique de droit et à la création d'un diplôme d'études pratiques de droit de cette Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conteil de l'Université de Poitiers (3o juin igi i)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble portant création d'un Inslilut d'enseignement commercial de celte Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Rèjjlement portant création près l'Université de Grenoble d'un Institut d'enseignement commercial

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble fixant les conditions d'admission et l'organisation des études et des examens à l'Institut d'enseignement commercial de cette Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Règlement de cet Institut. ,

90 avril 1910.

a8févrieri9i3.

19 avril 1919.

9/1 juillet 1913,

10 juillet 1 909.

PAGES

10 ji

illet

1 1 juillet 1910,

9 1 oct. 1911.

a 1 oct. 1911.

16 nov. 1919.

OBJKT.

TITRIS DES LOIS, DI^CkBTS, RÈGLBHENTS, AinÈTÉS , ETC.

INSTITUTS (Facultés de droit) [»uUo] :

Arrêté approuvant ia dôUbérution du Conseil de l'Université de Lynn portant création, près de cette Université, d'un Institut lyonnais des sciences économiques et politiques

Annexée à l'aiTeté qui précède :

1 " Délibération du Conteil de l'Univei-tité de Lyon ( 6* juillet tgta). 9° Prvgravitne» de» cour» de Pliutitut lyonnai»

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lyon instituant un diplôme de l'Institut lyonnais des sciences économiques et politiques de cette Université

Antiexe» à fan-été qui précède : I. Délibération» du Conteil de l'Univer»ité de Lyon (aSjuin et tù novembre igis; — II. Règlement relatif aux examen» en vue de l'obtention du diplôme de flnstitul lyonnais . .

Arrêté approuvant ia délibération du Conseil de l'Université de \ancy modifiant le règlement du ig août igoS relatif à l'organisation des études et des examens à l'Institut commercial de cette Université.. .

Annexe à CaiTété qui précède : Délibération du Conseil de l'Univer»ité de Nancy (5 mai tgtS)

Arrêté approuvant une délibération du Conseil de l'Université de Grenoble portant niodiPication des articles 3 et 9 du règlement d'études et d'examens de l'Institut d'enseignement commercial de cette Université

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lyon créant, à ladite Université, un Institut pratique de droit annexé à la Faculté de droit et en réglementant les conditions de scolarité. .

Annexe à l'an-e'lé qui précède : Délibération» du Conseil de l'Université de Lyon (ao novembre igi3 et iU Jévrie^' igtà)

Arrêté modifiant l'arrêté du 9 mars lyii concernant l'Institut pratique de droit annexé à la Faculté de droit de l'Université de Lyon

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille modifiant les règlements relatifs à l'Institut pratique de droit de cette Université et au diplôme dudit Institut

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de PUniver»ité de Lille ( aâ juin tgià)

INSTITUTS (Facultés de médecine) :

Arrêté portant que l'Institut des sciences anatomiques rattaché à l'Université d'Alger prend le nom d'Jnttilul Trolard

Loi approuvant une convention passée entre l'Ktat et le département de ia Seine pour la création, à Pari», d'un Institut médico-légal comprenant l'ensemble des services administratifs et d'enseignement actuellement installés dans les bâtiments de la Morgue

Annexe à la loi qui précède : Contention entre l'Etat et le département de la Seine ( 2 7 avril tQio)

Arrêté approuvant la délib(>ration du Conseil de l'Université de Toulouse portant création d'un Institut d'hydrologie de cette Université et en fixant l'organisation

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de f Université de Toulttute ( 1 1 juillet tgi3)

DATES

37 nov, 19» ri.

27 nov. 191a.

94 mai 1913.

9 juillet 1913.

9 mars 191/1.

3o avril 1914.

1 & oct. 1 9 1 ^1 .

37 juin 1910.

a avril 1919.

i3 août 1913.

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