MISSIONS
Arrêté relatif aux missions scientifiques et littéraires
MUSÉE d'ethnographie :
Décret relatif au personnel du Musée d'ethnographie
MUSÉE Guimet :
Loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1 9 1 o ( art. 1 ta)
Décret modifiant le décret du 98 décembre igoS relatif au personnel
des agents du Musée Guimet
Loi rattachant le Musée Guimet à l'administration des beaux-arts
MUSÉUM d'histoire naturelle :
Loi autorisant le Gouvernement à décerner à des savants français un certain nombre de décorations dans l'ordre national de la Légion d'honneur, à l'occasion de l'inauguration du monument international élevé en l'honneur do Lamark et de la statue du bicentenaire de BuDTon
Décret fixant le cadre et les émoluments des agents du Muséum d'histoire naturelle
19 mars 1916.
1/4 nov. 191/1.
91 mai 1910.
9 juillet 1919.
1 G mai 1 9 1 '< .
7 nov. 1918.
a8 juin 1910.
8 avril 1910.
99 déc. 191 1 •
9 1 déc. 1918.
16 juillet 1909.
aS juin 1910.
MIJS-AOT
01! JET, TITliES DES LOIS, DÉCRETS, llÈGLKMENTS , ARRÊTÉS, ETC.
MUSÉUM d'histoire naturelle (suite) -.
Ariété modifiant l'article 3 du décret du 3o avril 1907 relatif au service (le la culture du Muséum d'histoire naturelle
Décrot portant suppression du poste de bibliothécaire adjoint et création d'un poste de commis au Muséum d'histoire naturelle
Décret portant modification du décret du 13 décembre 1891 sur l'organisation du Muséum d'histoire naturelle
Décret maintenant un régime spécial de retraites en faveur des ouvriers jardiniers, apprentis jardiniers et manœuvres du Muséum d'histoire naturelle
Décret portant suppression de la retenue opérée pour logement sur les gages ou émohiments des agents inférieurs du Muséum d'histoire
Loi relative aux travaux de construction et de réfection à effectuer au Muséum d'histoire naturelle
Décret fixant les cadres et les émoluments des agents secondaires du Muséum d'histoire naturelle
Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle . .
DATES
NOTATION (concours; examens) :
Arrêté modifiant transi toirement certaines dispositions du statut du iG novembre 1874 relatives à l'agrégation des Facultés de médecine ( arl. ao)
Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien ( Tilro T, art. Q et Titre V, art. aa)
Arrêté concernant l'examen d'entrée à l'École de la Maternité de Paris.
Décret relatif au baccalauréat de l'enseignement secondaire [art, 3). . .
Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine {art. 38) • • • • •
Arrêté relatif aux étudiants étrangers non pourvus de diplômes, brevets ou certificats d'enseignement secondaire (art. ù)
Arrêté relatif aux fonctions de chef des travaux anatomiques à la Faculté de médecine de l'Université de Part* (art. 11)
Décret modifiant l'article 8 du décret du 11 janvier 1909 relatif aux études en vue du diplôme de chirurgien-dentiste
Décret modifiant différents articles du décret du 29 novembre 1911
portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine
"* (art. 3a et 33)
Décret modifiant le syslème de notation dans les examens oraux subis devant les Facultés de droit
Décret relatif aux sessions d'examens qui s'ouvriront devant les Facultés de droit avant le 1" mai 1918
Décret relatif aux coefficients des épreuves de la a* partie du baccalauréat de renseignement secondaire, mention «mathématiques 57. . .
Arrêté relatif à l'organisation des épreuves pour l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecme et de pharmacie {art. 1 a et art. aa ).........
Arrêté relatif à l'agrégation des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. la et art. a'j) ........
.T juillet 1910.
38 déc. 1910.
10 février 1911.
3 5 mars 1913.
3 5 mai 1912.
3i juillet 1913.
3o déc. 191/).
s 1 juillet 1909.
96 juillet 1909.
sf) oct. 1 909.
2Ô liée. 1909.
29 nov. 1911.
5 janv. 191 3.
96 mars 1913.
30 juillet 1913.
99 juillet 1919.
96févrieri9i3.
19 avril 1918.
19 juillet 1918.
18 juillet 1913.
1" mars 191/1.
PAGES
Ub
OBS-PHA
OBJET
TITHES DKS LOIS, DÉCnETS , KKGLRMBKTS, ARRÉTis , BTC.
OBSERVATOIRES
Décrfil fixant le cadre et les traitements des agents de l'Observatoire de Pari*
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel des 0l)servatoire8 rattachés aux Universités des départements
Décret portant suppression de quatre emplois de calculatonr auxiliaire et création de deux nouveaux postes d'em[)loyé à TObservatoiro de Paris
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de l'Observatoire de Pai-in
Décret instituant un régime spécial de retraites pour les agents secondaires de l'Observatoire de Paris
Décret portant création d'un emploi de météorologiste titulaire, chef du service météorologique de l'Algérie
Décret lixant les cadres et les gages des agents secondaires de l'Obser vatoire de Paris
Décret fixant le cadre et les traitements du personnel de rOltservatoîre d'astronomie physique de Meudon
PÉNALITËS :
Décret iiiant les cadres et les traitements du personnel de la Biblio Ihèquo nationale (arl. lo)
Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires du Collège da France ( art. It)
Décret fixant les gages des garçons de bureau et garçons de bureauconciorges des Académies des départements {arl. .^)
Décret portant règlement du Collège de France {art. a3)
Arrêté réglementant l'enseignement spécial institué à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie de l'Université de Lyon pour les élèves sages-femmes ( art. 8)
Décret di'torminant les règles applicables au recrutement, à l'avancement et à la discipline du personnel auxiliaire des Facultés de médecine et des Facultés mixtes de médecine et de pharmacie {art. 19),
Décret relatif au personnel de service des Universités, Facultés et Ecoles supérieures de pharmacie {art. ii)
Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires de l'Observatoire de Paris {art. ^)
Décret relatif au recrutement, à l'avancement et à la discipline des secrétaires et des commis des Facultés et des Écoles supérieures de pharmacie ( Titre lll, art. i3 et lù)
Décret portant réorganisation de l'enseignement à l'École nationale des langues orientales vivantes {Titre Ul, art. i5, et Titre IV, arl.-jà).
Décret concernant le personnel du service de la culture du Muséum d'histoire naturelle {art. 6)
PHARMACIE (Exercice de la) :
Décret autorisant les sagea-feir.mes à prescrire des injections d'azotate d'argent
Circulaire relative à la prévention de la cécité infantile
DATES
98 juin 1910.
98 juin 1910.
3i juillet 1910.
6 juillet 1919.
10 déc. 1913.
a^ janv. 1913.
aT) avril nii-'^.
99 sept. 1913.
9 juillet 1909.
a8 juin 1910.
98 juin 1910.
9^ mai 191 !•
6 juillet 1911.
la janv. 1919.
13 janv. 1919.
l' AGES.
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mai
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déc.
avril
avril
