ST\-TIT

OBJET

TITBBS DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, AliliTÉS, ETC.

STAGE officinal :

Décret portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien ( Titre 1, art. i à g)

Circulaire pour l'application du décret du a6 juillet 1909, portant organisation des études en vue du diplôme de pharmacien

Arrêté déterminant les circonscriptions des Ecoles supérieures de pharmacie et des Facultés mixtes, des Ecoles de plein exercice et des Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie en ce qui concerne le stage officinal

Circulaire pour Tappiication de l'arrité relatif aux circonscriptions établies en vue du stage pharmaceutique

THÈSE

Décret relatif au jury du doctorat es sciences

Décret portant réorganisation des études en vue du doctorat en médecine {art. 3g, ùo et âi)

Décret modifiant différents articles du décret du 99 novembre 191» portant réorganisation des éludes en vue du doctorat en médecine {art. 3à, 35 et 36)

Décret fixant la procédure pour l'application du paragraphe a de l'article 58 du décret du 17 mars 1808 {art. 1", Sa)

Décret modifiant le système de notation dans les examens oraux subis devant les Facultés de droit {art. 1", S a)

TITRES universitaires (brevets, certificats, diplômes) :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Qermont, instituant à la Faculté des lettres un diplôme fl'études universitaires françaises à l'usage des étudiant* de nationalité étrangère et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conseil de l'Université de Clermjnl {ai novembre tgo8) .' .

Arrêté portant organisation, à la Faculté des sciences de riniversilé de Toulouse, d'un enseignement préparatoire à la première année d'études en vue du diplôme d'ingénieur-électricien de cette liniverversité

Annexe à cet arrêté : Délibération du Conteil de fOniveriité de Toulmise {5 février tgog)

Arrêté portant modification à l'article 3 du règlement relatif au diplôme d'ingénieu^électricien de l'Université de Toulouse .

Arrêté approuvant les déliliérations du Conseil de l'Université de iSordeaux, instituant à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie, à l'usage dos étrangers, un diplôme de chirurgien-dentiste de cette Université

Annexe à cet arrêté : Délibérations du Conseil de l'Université de Bordeaux (ay novembre tgo8 et ta mars igog) ^ . .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Tourlouse, qui modifie l'article 8 du règlement relatif au diplôme d'ing»'oieur-chimisle de cette Université

Circulaire pour l'interprétation du décret du ta mai 1909 relatif aux aspirants aux grades ou titres établis par l'État

DATES

96 juillet 1909a6 juillet 1910.

a6 juillet J9I0.

a 6 juillet 1910.

a 5 déc. igog.

99 nov. igi 1.

39 juillet 19 ta.

96 février i«|t 3.

a 6 février igitJ.

h février 1909.

5 murs 1909.

5 mars 1909.

a 3 mars 1909.

a 6 mai 1909.

a juin 1909.

lis

864 TIT

OBJET

TITRES DES lOIS . BÉCBETS , RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC.

TITRES universitaires (brevets, certificats, diplômes) [suite] :

Arrêté approuvant ia délib(^ration du Conseil de l'Université d'Aix-Marseille, instituant près la Faculté des sciences nn diplôme de chimiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité.. .

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conteil de l'Université d'Aix-Marseille (8 juin iQog)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un cerlificat d'études pratiques de droit de cette Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lille ( sg juin igog)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille, portant modification du règlement relatif au certificat d'études fran- (;aises de cette Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lille (a 6' mai i go g )

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse modifiant l'article i3 du règlement relatif au doctorat de cette Université, mention frSciencesr) .'

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse, instituant un diplôme d'études agricoles

Annexe à l'airêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse (8 juin i gog )

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon, complétant, par des dispositions particulières à la Faculté de droit, le règlement relatif au doctorat de cette Université

Annexe à P arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon (5i mars igog)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen, instituant à la Faculté des lettres un doctorat, mention «Lettresn, de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité . .

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Caen (aS mai igog)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen, modifiant le paragraphe i" de l'article 5 du règlement relatif au certificat d'études françaises de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy, modifiant l'article 2 du règlement relatif au diplôme de chirurgiendentiste de cette Université

Arrêté relatif au concours pour l'emploi d'élève commissaire de la Marine

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux, créant, par mesure transitoire, à la Faculté mixte de médecine et de pharmacie, à l'usage des étrangers, un diplôme de chirurgien-dentiste de celle Université {régime établi par le décret du a 5 juillet i8g3) et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux (9 novembre igog)

DATES

10 juillet 1909.

98 juillet 1909.

39 juillet 1909.

9 nov. igojj.

9 2 nov. 1909.

ùz nov. 1909.

2 9 nov. 1909.

3o nov. 1909.

i3 déc. 1909.

PAGES

TIÏ

OBJET

TITRBS DES LOIS, DKfîRETS, RèGLEMENTS, ARRÊrKS, RTC.

TITRES universitaires (brevets, certificats, diplômes) [<utte] :

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble, instituant un brevet de conducteur-papetier de celte Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Varrété qui préckie : Délibérations du Conseil fie l'Université de Grenoble (95 décembre igog et aa janvier tyto)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse, portant modification à l'article 3 du règlement relatif au diplôme de docteur de celle Université, mention cSciencesn

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse, instituant, à l'usage des étudiants étrangers, un certificat d'études françaises élémentaires et un certificat d'études françaises supérieures de celle Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Varrété qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulotise (lù janvier tgio)

Circulaire relative aux conditions dans lest[uelles peut être conféré aux médecins le titre d'expert devant les tribunaux

Arrêté approuvant la délil>ération du Conseil de l'Université de Grenoble, instituant, pour les étudiants de nationalité française, un certificat d'aptitude à l'enseignement du français à l'étranger et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Vai-rété qui précède ; Délibératùm du Conseil de fUnivei-sité de Grenoble (a a janvier igto)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble, instituant, pour les étudiants de nationalité française, im diplôme supérieur pour l'enseignement du français à l'étranger et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Grenoble ( 39 janvier tgto)

Arrêté complétant le règlement relatif au certificat d'études administratives et financières de l'Université de Paris

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon, instituant un diplôme d'ingénieur-chimiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibératien du Conseil de l'Université de Lyon {at mai igio)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon, instituant un diplôme d'études agronomi(]ues supérieures de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lyon ( 1 5 juillet i gog)

Arrêté approuvant l'institution d'un certificat d'études pratiques de droit de l'Université de Dijon et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Dijon ( ao juin igto)

Arrêté autorisant l'institution , à l'usage des étrangers , d'un diplôme de chirurgien-dentiste de l'Université de Lille

Annexe à l'an-été qui précède : Délibérations du Coiueil de l'Université de Lille ( t" juillet et g novembre igto)

DATES

PAGES

7 mars lyio.

7 mars J910.

7 mars 1910.

a 1 mai 1910.

7 juin 1910.

1 1 juin 1910.

1 A juin 1910.

1 'I juin 1910.

âi nov. 1910.

KÎIS. Si;P. (l.OIS ET RRfiLEMKnTS). »ll.

TIT

TITBKS DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLEUENTS, ABBÊTÉS, ETC.

TITRES universitaires (brevets, certificats, diplômes) [suite] :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier, instituant un certificat d'études pénales de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Montpellier ( 7 novembre igio)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université à''Alger, instituant un diplôme de docteur de cette Université, mention «Médecine»

Annexe à Varrêté qui précède : Délibération du Conseil de ^Université d'Alger {a6 novembre igto)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger, instituant un diplôme de docteur de cette Université, mention ttPliarmacie»

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger ( a 6 novembre igio)

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lille, modifiant les paragraphes 1"* des articles 1" et 4, et l'article 5 du règlement relatif au diplôme de chimiste de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers, instituant un diplôme de docteur, mention wLettres», de celte Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers {at décembre igio)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers, instituant un certificat d'aptitude à l'enseignement du français à l'étranger et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers (ai décembre igio)

Arrêté modifiant l'article 3 du règlement relatif au diplôme d'ingénieur-chimiste de l'Université de Lille

Arrêté portant modification à l'article 5 du règlement relatif au doctorat, mention «Lettres» , de l'Université de Rennes

Arrêté modiliant l'article 6 du règlement relatif au doctorat , mention «Sciences» , de l'Université de Par-is

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lille, modifiant le règlement relatif au diplôme d'ingénieur-ëlectricien de cette Université

Arrêté approuvant ia délibération du Conseil de l'Université de Lyon, instituant : 1" uu certificat de maturité; 9" un diplôme d'aptitude à l'enseignement (sciences ou lettres); 3' un diplôme d'études littéraires ou scientifiques

Annexe à l'airété qui précède : Délibération du Conseil de l'Univei'sité de Lyon (ig juillet igtt)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon modifiant l'article 9 du règlement relatif au certificat d'études française» de cette Université

DATES

la déc. 1910.

6 janv. 1911.

1 3 janv. 1911.

9 7 janv. 1911.

9 février 1911.

1 0 avril 1911.

1 7 mai 1911.

2 3 juin 1911.

3 août 1911.

21 oct. 1911.

PAGES

TIT

OBJET, TITRBS DK8 I^IS, uicRBTS, RKOLIMBNTS, ABBÉTÉS , BTG.

DATES

PAGES

TITRES universitaires (tuite) :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon modifiant le rèdemeat du 7 avril 1900 relatif au diplôme d'études agronomiques de cette Université

ai oct. 1911.

a 1 ocl. 1 y 1 1 .

a 1 oct. 1911.

k no\. lyi 1.

h nov. 1 9 1 1 •

h nov. 1911.

h nov. 191 j.

13 janv. 191a.

37 mars lyi-J-

§ 17 mai 191a.

17 mai 191 -J.

'lOl 'ill 412 'j

Annexe à ^arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lvofi ( 1 Q iuillet 1 ot 1)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Poitiers relative à Torganisation de l'enseignement à l'Institut pratique de droit et à la création d'un diplôme d'études pratiques de droit de cette Université

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Poitiers ( 3o iuin lat 1)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Rennes instituant un diplôme d'études celtiques et un diplôme supérieur d'études celtiques de cette Université

Annexe à l'airété qui précède : Délibération du Conenl de l'Université de Rennes {6 juillet igii) , . )^

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de chimiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de ^Université d'Alger (1 6 iuin ion).. ,

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant à cette Université un certificat d'études supérieures de sciences appliquées au génie civil et en réglementant les CQnditions de scolarité ,,,,.,.♦.,,.. i .

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Comeil de 'I^Onkersité t^Alger (1 6' juin iQii)

Arrêté approuvant la délil)ération du Conseil de l'Université d'Alger instituant un diplôme de géologue-minéralogiste de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université â'Algeiinstituant un diplôme de conducteur industriel de celte Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (16 juin tyti)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux portant modification du règlement relatif au diplôme de pharmacien de cette Université

Arrêté approuvant la 'délibération du Conseil de- l'Univeivité de Paris instituant pour les étudiants de nationalité étrangère un doctorat en droit de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Tarrêté qui précède : Délibération du ùtmseil de f Université de Paris {aj mars igi»)

Arrêté modifiant l'article i3 du règlenaent relatif «u doctorat en droit de l'Université de Grenoble ,,...,

Arrêté modifiant l'arliclc a du rè^ement relatif «• diplôme de chirurgien-dentiste de l'Université de Bordeatu- . ^

TIT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLEMENTS, ARRETES, ETC

TITRES universitaires (suite) -.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un brevet d'études électrotechniques de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Con$eil de l'Univergité de Montpellier [an avril igia) ,

Arrêté relatif aux demandes d'équivalences formées par les étudiants étrangers

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alf^er instituant un certificat d'études administratives algériennes et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'atrèté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (i 1 juin igi i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d''Alger instituant un certificat supérieur d'éludés administratives algériennes et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'aiTeté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger (i t juin ign)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille instituant un diplôme d'études supérieures de phonétique française et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Varrèté qui précède : Délibération du Conseil de PUniversité de Lille (aa mai igta)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un diplôme de mathématiques générales de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Anmxe à l'arrêté qui précède : Délibéi'alion du Conseil de l'Université de Lyon (18 juin igta)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy modifiant le règlement relatif au diplôme de pharmacien de cette Université '

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Grenoble fixant les conditions d'admission et l'organisation des études et des examens à l'Institut d'enseignement commercial de cette Université .

Annexe à l'arrêté qui précède : Règlement de cet Institut

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Nancy modifiant l'article 2 du règlement relatif au diplôme de chirurgiendentiste de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lyon instituant un diplôme de l'Institut lyonnais des sciences économiques et politiques de cette Université

Annexes à l'arrêté qui précède :

I. Délibérations du Conseil de P Université de Lyon {a 3 juin et ta novembre tgia)

II. Règlement relatif aux examens en vue de l'obtention du diplôme de l'Institut lyonnais des sciences économiques et politiques

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lyon modifiant les articles 3 et i du règlement relatif au diplôme d'études pédagogiques supérieures de cette Université

DATES

20 mai 1913.

// 93 juillet 11)13.

18 oct. 1919.

18 oct. 1913.

18 oct. 1919.

16 nov. 191a.

19 nov. 1919.

97 nov. 1919.

9 déc. 1919.

TFT

8(ÎD

OBJKT,

TITBBS DES LOIS, DKCRET8, RCGI.EMRNTS, ARRÊTÉS, ETC.

TITRES universitaires (tuite) -.

Arrêté approuvant ia délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un certificat d'études administratives et financières et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conteil de VUnivei$ité de Montpellier (i 3 janvier igi-i)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon instituant un certificat d'études de sciences pénales et en réglementant les conditions de scolarité .

Annexe à Vairèté qui précède : Délibération du Conteil de l'Univertilé de Dijon (17 ^«1» iQis)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Grenoble instituant un certificat d'études politiques et administratives de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité.. .

Annexe à l'airèté qui précède : Délibération du Conseil de l Université de Grenoble {18 juin tgta)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Ao/ict/ modifiant le règlement du 19 août 1905 relatif à l'organisation des études et des examens à l'Institut commercial de cette Université. .

Annexe à l'atrèté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Nancy ( 0 mai igiS)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Universilé de Toulouse portant création d'une quatrième année d'études à l'Institut électroteclmique de l'Université de Toulouse et d'un diplôme d'ingéoieur-mécanicien de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse ( g mai igt3)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant à la Faculté de droit de cette Université un certificat d'études administratives et financières et en réglementant les con ditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse {g mai tgtS)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de \ancif portant création d'un diplôme d'études supérieures aérodynamiques de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité.. .

Annexe à l'aivété qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Mancy {a8 mai tgi3)

Arrêté approuvant une délibération du Conseil de l'Université do Grenoble portant modification dos articles 3 et 9 du règlement d'études et d'examens de l'Institut d'enseignement commercial de cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux modifiant l'article a du règlement relatif au diplôme de chirurgien-dentiste do cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de .\aney modifiant le S 3 de l'article â du règlement relatif au diplôme de cliirurgien-dentiste de cette Université

DATES

8 février 1918.

i3 fév. 191.3.

3o avril 1918.

9 4 mai 191. 3.

3o mai 1918.

l'Ai; ES.

1 4 juin 1918.

9 juillet 1913.

i3 août 19 1 3.

t3 août 1913.

TÎT

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLBHENTS, ARRÊTÉS, ETC

TITRES universitaires (suite) :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un certificat d'études hydrologiques de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de VUmversité de Toulouse {g mai tgtS)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse instituant un diplôme d'hydrobiologie et pisciculture de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse ( 1 3 juin tgi3)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Paiis modifiant les articles 5 et 7 du règlement relatif au certificat de sciences pénales do cette Université

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d^'Alger modifiant les articles 5 et 7 des règlements du 1 1 juin 1911 concernant les certificats d'études administratives algériennes

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Caen instituant un diplôme d'études d'agronomie de celte Université et en réglementant les conditions d^ scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Caen [iS juin igi3)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille modifiant les articles 2 et 4 du règlement relatif au diplôme de docteur de l'Université de Lille, mention tfMédecinen

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux modifiant l'article a du règlement relatif au diplôme de docteur de l'Université, mention rrMédecine»

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université à'' Alger instituant un certificat d'études d'électricité industrielle de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à Van-été qui précède : Délibérations du Conseil de l'Université d'Alger [lit mai et 1 8 novembre igi3)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'' Alger instituant à ladite Université, pour les étudiants de nationalité étrangère, un certificat d'études françaises et uu diplôme d'études universitaires et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Alger [a5 avril igia)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Dijon modifiant les SS 5 et 6 de l'article 8 de l'arrêté instituant près la Faculté des lettres de Dijon un brevet de langue française et un diplôme d'études françaises

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant un diplôme d'ingénieur-chimiste et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'aire té qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Besançon {3i janvier igtâ)

i3 août 191 3.

i3 août 1913.

18 nov. igiS.

18 nov. 1913.

PAGES

97 nov. 191

6 déc. 1913.

32 déc. 1913.

19 janv. 1911

17 février igi^.

TIT

OBJET

TITRES DBS LOIS, D^CRKTS, BÈGLEMENTS, ARrAtÉS, RTC.

TITRES universitaires (tuile) :

Arrêté admettant au bénéfice de la majoration de points pour ie concours d'élèves commissaires de la marine le certiiicat d'études administratives et financières délivré par les Facultés de droit de Toulouse et de Montpellier

Arrêté approuvant les délibérations du Conseil de l'Université de Lyon créant, à ladite Université, un Institut pratique de droit annexé à la Faculté de droit et en réglementant les conditions de scolarité.. .

AnnPXfi à Can-pté qui précède : Délibéi-atiotu du CohspH de l' Univertité de Lyon (so novembre tgi3 et lâ février tgià)

Arrèlé approuvant la délibération du Conseil de l'Universiti- de Lille remplaçant le certificat d'études françaises de cette Université et créant un diplôme supérieur pour l'enseignement de la langue et de la littérature françaises à l'étranger et en réglementant les conditions de scolarité . . .

Atmexe à l'mrété qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lille {a8 janvier igià) i . . .

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse créant, à ladite Université : i" un Institut d'études méridionales; 9° un certificat et un diplôme supérieur d'études méridionales et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'an-été qui précède : Délibération du Cotueit de l'Université de Toulouse {i3 février tgiù)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université d'Alger instituant, à ladite Université, un doctorat d'Université, mention ff Lettres^? , et en réglementant les conditions de scolarité

Antipxe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université d'Algpr ( 7 février igi a)

Arrèlé modifiant l'arrêté du g mars 1914 concernant l'Institut pratique de droit annexé à la Faculté de droit de l'Université de Lyon.

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un diplôme d'études françaises réservé aux étudiants étrangers

Annexe à fanrté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Montpellier ( 3 juin igià)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Montpellier instituant un certificat élémentaire d'études françaises réservé aux étudiants étrangers

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Montpellier (3 juin igià)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Besançon instituant, à la Faculté des sciences de cette Université, un brevet de régleur, et en déterminant les conditions de scolarité

Annexes à Variété qui précède :

I. Délibération du Conseil de l'Université de Besançon (16 mai tgtà).