II. Programme de f examen (Seclitm des élèves régleurs

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Bordeaux instituant un cerlilical d'études françaises à l'usage des étudiants étrangers et eu réglementant tes conditions de scolarité

Annexe à Farrêlé qui tnécède : Délibération du (conseil de l'Université de Bordeaux {ta mat tgià). . , . , ,

PAGES

18 février 1914.

y mars tgii.

16 mars igi '».

16 mars 191 4.

6 avril 191 4.

n 3o avril 1914.

99 juin 1914.

99 juin 191/1.

31 juillet 191 4.

97 juillet 191/1.

TIT-TKA

OBJET

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, BÈGLEHENTS , ARRÊTES, ETC

TITRES universitaires (mite) :

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Toulouse transformant le diplôme d'études agricoles en diplôme d'ingénieur de l'Institut agricole de cette Université et en réglementant les conditions de scolarité

Annexe à l'aiTeté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Toulouse {tg juin l'Jià)

Arrêté approuvant la délibération du Conseil de l'Université de Lille modifiant les règlements relatifs à l'Institut pratique de droit de cette Université et au diplôme dudit Institut

Annexe à l'arrêté qui précède : Délibération du Conseil de l'Université de Lille (au juin tQiù)