TRAITEMENTS

Décret fixant le cadre et les traitements du personnel administratif et du personnel des calculateurs du Bureau des longitudes

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel de la Bibliothèque nationale

Loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1 9 1 o ( art. 111)

Décret fixant les cadres et les traitements du personnel des bureaux de l'Académie de Paris {art. 1")

Décret portant fixation du cadre et des traitements du personnel de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire [art. 1 cl s). . . .

Rapport et décret relatif aux traitements des professeurs des Facultés de l'Université d'Alger visés par l'article 5 de la loi du 3o décembre 1909 :

1° Rapport

2° Décret

Décret relatif aux traitements des chargés de cours complémentaires et des maîtres de conférences des Facultés des sciences et des lettres des Universités des départements

DATES

97 juin. 191^.

li oct. 191 i.

Décrets fixant les traitements des chefs des travaux et des préparateurs des Facultés des sciences

Décret fixant les traitements des chefs de travaux des Ecoles supérieures de pharmacie

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents du Muséum d'histoire naturelle

Décret fixant le cadre et les émoluments des agents de l'École spéciale des langues orientales vivantes

Décret fixant le cadre et les traitements des agents de l'Observatoire do Paris

Décret fixant le cadre et les traitements des secrétaires et commis d'Académie des départements

Décret relatif au personnel du Musée d'ethnographie. .

Décret relatif au personnel des agents secondaires do l'École normale supérieure

Décret fixant les cadres et les gages des agents secondaires du Collège de France

9 janv. 1909.

8 avril 1910.

20 avril 1910.

26 avril

97 avril

1 1 juin

a 4 juin

a4 juin

98 juin

28 juin

a 8 juin

98 juin

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