‹ Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des Conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'EtatChapitre 6 sur 265 · II. Répertoire numérique · texte numérisé non relu

II. Répertoire numérique

Le nouveau type d'instrument de recherches destiné à satisfaire au vœu de la Commission supérieure dos Archives prendra le nom de Répertoire numérique. Comme il a été dit, il aura pour objet de porter promptement mais brièvement à la connaissance du public le contenu des archives dépar-

C Ainsi, dans un article comprenant 6o pièces» dont 6 biilies ponlilicalos, lo chartes ilo rois ou de princes, ao titres d'acquisition, i5 baux et 9 pièces (!c procédure, on analyserait séparément les 6 bulles et les 10 chartes (n"' 1 à 6 ; 7 à 16). Une seule mention : titres d'acquêts de terres à. . . (xvi*xviii' s.), sutTirait pour les ao chartes d'acquisition (n°' 17 à 36), de même une seule analyse enf^lobe-

rait tous les baux de dîmes ou de terres à... i5a8-i790 (n" 87 à 5i), et de même toutes les pièces, procès entre. . . et. . . xvui* siècle (n" ô-\ à 60 ). La règle très simple et en même temps très sûre à suivre en pareil cas est d'analyser individuellement les pièces dont l'intérêt réside en ellesmémet , et collectivement celles dont l'intérêt réside surtout dans le groupe.

[ementales non seuiertient antérieures , mais postérieures è ïà Révolution. Ghjlt{ue série aura son répertoire spécial. Le plaii de classement continuera à être celui t|ue la circulaire ministérielle du ai airril iSlii a prescrit. Mais tandis que chaque série des archives anciennes n'aura qu'une seule et unique numérotation depuis le premier article jusqu'au dernier, quel que soit le nombre des fonds qu'elle contienne, les séries des archives modernes seront numérotées par subdivisions ou sous-séries, afin de permettre les intercalalions rendues successivement nécessaires par les versements des administrations départementales, des services et des bureaux de la préfecture^''. Ainsi la numérotation des articles dans les séries modernes sera double : un premier chiffre placé devant la lettre de série indiquera le numéro d'ordre de la subdivision dans la série ; un second chiffre placé après la lettre de série, indiquera le numéro de l'article dans la subdivision. Exemple : fiN, i, a, 3, /i . . . ; iZiS, iA, 45, 46. . . Le nombre des subdivisions ou sous-séries n'est pas iorcément le même pour la même série dans tous les départements. Il peut y en avoir, pour la série M, par exemple, 6o en Seine-et- Oise, 190 dans la Seine-Inférieure, 45 dans le Jura, etc.

La série L (Administration révolutionnaire), n'étant pas susceptible d'accroissements réguliers, sera traitée, au point de vue de la numérotation , comme une série du cadre ancien.

Quant à la série Q (Domaines nationaux), fermée pour la période révolutionnaire, mais ouverte aux versements de l'Administration actuelle, sa portion révolutionnaire sera pourvue d'une numérotalion unique comme la série L; mais sa portion moderne en recevra deux, comme les autres séries du même cadre.

Si, pour l'inventaire sommaire, le classement doit être poussé jusqu'à compter et numéroter toutes les pièces d'une liasse, il suffira, pour le répertoire numérique, de compter et de numéroter tous les articles. L'inventaire est un recueil d'articles ; le répertoire sera un recueil de rubriques. L'inventaire donne des analyses; le répertoire ne donnera que les intitulés.

Gomme il s'agit avant tout d'aller vite, la première série classée sera la première répertoriée, qu'elle appartienne à la section ancienne ou à la section moderne et sans qu'on ait à se préoccuper de son rang dans l'ordre alphabétique.

Chaque répertoire numérique formera un fascicule, sera imprimé isolément à 4oo exemplaires et distribué dès son achèrement dans les mômes conditions que l'inventaire sommaire. Il aura pour titre :

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