RECETTE

Elle se composait :

j" De la recepte des compteurs île le ville tf. 4 miens, c’est-à-dire des sommes versées entre les mains du grand-compteur par ses prédécesseurs médiats ou immédiats, ou des reliquats dus par eux à la ville, après la reddition de leurs comptes.

a” Des deniers mis en 11 unie en cest un. Ce chapitre comprenait 1° les sommes ap|>artenant à des mineurs orphelins, et versées, conformément à la coutume, à la caisse communale; a" les sommes déposées entre les mains des magistrats municipaux, soit librement, soit par autorité de justice. La ville en payait l’intérêt à un taux fixé, et remplissait ainsi, à l’égard de ses citoyens, le rêde de notre caisse des dépôts et consignations.

3" Des rentes et revenues de te ville tf Amiens , c’est-à-dire des sommes versées entre les maius du grand- compteur par le receveur des • renies et revenus de la ville. Nous ferons connaître plus amplement cette partie de la recette, en parlant du compte spécial du receveur des rentes, dans lequel tous les revenus de la ville sont énumérés.

4‘ Des sommes payées par les nouveaux bourgeois entrés en commune en cest an. A Amiens, l’une des conditions d'admission à la bourgeoisie était le payement d'une somme de cinq sol? '. Ce prix, fixé sans doute à l'origine de la commune, n'avait reçu aucune augmentation.

5” Des rentes it vie vendues en cest an par vertu de certaines lettres du ray. Il s’agit ici d'emprunts contractés sur émissions de rentes viagères. D’autres documents insérés plus haut prouvent que la ville émettait aussi des rentes perpétuelles’. Les créations de rentes, pour nous servir du langage moderne, étaient une des principales ressources

* Vojm ch)«hh , p, 49. * Voyei p. 359.

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financières des villes dti moyen âge; elles y avaient recours dans tous les cas d’urgente nécessité, et les faisaient à un taux plus ou moins élevé, selon l'état de leur crédit*.

Ce chapitre ne figure pas dans les comptes d’une manière fixe et régulière. On comprend, en effet, que la ville ne vendait pas tous les ans des renies viagères. Les registres prouvent qu’à Amiens il fallait, pour chaque émission de renies, une autorisation spéciale du roi, qui fixait en outre la quotité de celles qui pourraient être vendues’. Indépendamment des avantages que la ville retirait du capital , dont elle avait acquis la propriété, moyennant une rente viagère proportionnée à la durée probable do la vie du vendeur, elle trouvait une nouvelle source de revenus dans l'impôt du vingtième auquel étaient soumis tous les possesseurs de rentes. Ce fait est sans analogue dans l’organisation financière moderne, où les routiers 11e sont grevés, comme tels, d’aucune contribution J.

G“ Pu droit pour issues de deniers. Ce droit, qui rappelle celui de lods et ventes payé au seijjieur féodal, attribuait à la ville le vingtième du prix de tous les immeubles vendus dans la circonscription de son territoire.

7“ Des arrérages de tailles, cens, assis et aides dus à la ville. Ce cba-

1 11 est curieux de cnmiatrr à quelles conditions I raiiait In tille d'Amiens pour 1rs rrnlrv à vie. Le» registre» *ux compte» fournissent uti moyen de connaître le rapport de ce* rentes avec les capitaux t|u'clln reprt’srniaieni. On voit, dam celui de Tannée que la ville rendit relie année-là

aoo livres de rente. Voici le premier article du chapitre cousacrc aux rentes à rie rendues en eest tw. - De Riceart le Riquc el Jeanne le Vassou- » renr, *c femme, pour xxirn livre* au garnis de

- rente à le vie d'ieellu Jehaune à eulx vendu , à

• rendre cl pairr à Amiens au x* jour d'octcmhrr,

• cbascun an , pour le somme et prisde tx**xn li-

- vre» Tamis, que d'iceulx en a reeeu eest grand compteur. » Ainsi, celte renie était constituée

au denier huit , c’est-à-dire à une livre de rente pour huit litre* de capital, puisque i:8::a{: 19a. Le taux de (‘intérêt de l’argent était alun au denier dix environ; mai* comme il s'agit ici d’un intérêt viager, il detail èirr plu» élevé, et on voit en effet qu'il était du hiutierur au lieu du dixième du

capital placé. Cest ce que confirme l'indication de la iOtnuie totale du prix touché par la commune pour le* rentes à rie rendues en cest an 388). Celle somme, portre à la fin du chapitre, est de sjv*»tv litres, à laquelle il faut ajouler rxxxu litres qui éiaieut due» par la ville à Ricrart le Rique et à sa femme , et qui, par cette raison , ne furent point versées |»ar eux à la caisse municipale, et n'ont pas été polices eu recette par le grand compteur. Le total de ce chapitre s'Hève donc en réalité a t .tcjC livret, somnvc qui, à 4 livres près, représcutç huit foi» les soo livres de rente viagère tendues pendant l'année.

• Voyez ci-dessus , p. 358 cl 50Î.

i fl entrait dans le système de constitulion H de service des rentes anciennes de les soumettre à un impôt. Aussi, presque toujours dau* In» non- -irais constitutif» de ces rentes, avait-on soin de stipuler quelles seraient payées avec ou saur retenue. 1 jr. système contraire appartient exclusivement au crédit moderne.

pille est toujours fort long dans les comptes; il contient les sommes recouvrées par le grand-compteur sur les contribuables en retard. En général , l’arriéré se rapporte à plusieurs et à diverses natures d’impôts. Non-seulement il s’agit des arrérages dus à la ville pour les taxes municipales, mais encore de ceux qui sont dus pour les impôts levés au profit du roi , d'où il résulte, ce que démontrera plus amplement la suite de cette analyse , que les aides établies par le roi étaient perçues par les officiers municipaux , et payées directement au roi par la ville. Aujourd’hui, l’autorité centrale prête ses percepteurs aux commîmes; au moyen âge, c'étaient les communes qui prêtaient les leurs au roi.

8“ De /« taille des cens, des louages de maisons et des rentes à vie , c’esl-à-dire des tailles ordinaires et extraordinaires levées sur la ville pendant l'année à laquelle le compte se rapporte. Ces tailles n’étaient perçues qu’en vertu de concessions spéciales du roi, énoncées dans . des lettres que le grand-compteur a soin de reproduire. Ces lettres royales fixent le taux de la taille, et déterminent lesbiens meubles et immeubles sur lesquels elle sera levée. La taille est répartie par paroisses; dans chaque paroisse, deux collecteurs sont' préposés à la perception

9’ Des deniers prêtés à la ville. Ce chapitre se rapporte à des emprunts temporaires que faisait la ville, à la charge par elle de payer l'intérêt des sommes qui lui étaient prêtées. En général , le motif de ces emprunts est la nécessité de pourvoir à un besoin extraordinaire , et ce sont les principaux bourgeois qui viennent au secours de la cité.

10“ De rece/tte commune , c'est-à-dire des recettes de tous genres.

Ce sont des sommes restituées à la ville, des reliquats de compte qui lui sont payés par les collecteurs, des frais dus pour des procès, etc.

1 10 Des aides accordées par le roi sur divers objets de commerce, tels que la guéde, la. laine, le vin, la bière, etc. Ces aides répondent à ce que nous appelons aujourd’hui impôts indirects, l-a concession royale n’était faite qu'à la condition qu’une partie du produit serait versée au fisc. Cest ce qui a lieu encore sous notre régime actuel daus les concessions d'octroi demandées par les villes.

1 Le» panmw'-t d’ Allie lu riaient au nombre de "Dit , *cr» la fin du »ivr iirrltr; il y axait trou col-

1er Ira r» pour la plu* coiHidûntble, rrllr dr Sainl- L(U.

AMIENS

Ainsi qu'on l’a vu plus haut, l'évéque el le chapitre accordaient à la ville la faculté de lever dans les terres de leurs juridictions respectives, des aides semblables, destinées à subvenir aux frais des fortifications. L’octroi de ces aides était, en général, renouvelé tous les ans, et, pour base du tarif d’après lequel elles devaient être levées, l’évéque et le chapitre adoptaient le taux de l’impùl perçu par la ville dans sou propre territoire, sur les mêmes denrées. Mais ils ne lui abandonnaient dans le produit qu’une quote-part dont la proportion variait chaque année, et même quelquefois dans les différents mois de la même année.

les aides dont il s’agit dans ce chapitre étaient données à ferme par la ville, et les fermiers en versaient le montant entre les mains du grandcompteur. Quelquefois, cependant , elles n’étaient point affermées, mais perçues directement sur les habitants par les collecteurs municipaux. D'autres fois, l’évêque et le chapitre stipulaient que l’aide concédée par eux ne serait ni mise en ferme ni levée par les collecteurs municipaux , mais perçue par leurs officiers. Ce chapitre, toujours fort long, se divise en plusieurs sections dans lesquelles le grand-compteur indique la nature de chaque aide, les objets sur lesquels elfe doit être levée, etc.

i»° Enfin, des arrérages des ailles mentionnées dans le chapitre précédent, c’est-à-dire des sommes perçues par le grand-compteur, soit sur les fermiers de ces aides, soit sur les marchands ou bourgeois qui venaient acquitter directement entre ses mains l'itn|>ôt pour le payement duquel ils étaient eu retard.

Après avoir inscrit les divers chapitres de la recette, le grand-compteur, avant de passer à la dépense, les résume dans un chiffre total. En l'année t 'idj, ce chiffre fut de xin" iv livres xvt sous vt deniers, équivalant à environ 058, ooo francs d'aujourd'hui '.