Cette communauté n'a point de communes

\à. La communauté n'a point de rivières, mais le territoire est coupé par plusieurs torrents ou ravins, qui l'endommagent au printemps et dans le temps des pluies, étant presque entièrement à sec vingt-quatre heures après que la pluie a cessé, ce qui est une suite du peu de profondeur du sol végétal.

La qualité du terrain à la montagne, laquelle forme les trois quarts du territoire, est très différente de celle de la plaine : à ia montagne, il est très pierreux et léger; dans la plaine, il est en partie léger et en partie compact sans être pierreux. Quant à l'arrosage, il n'y en a point par le défaut d'eau, mais on est persuadé qu'il serait possible d'en procurer à ce territoire, à qui il ne manque que de l'eau, pour être fertile, et voici les observations qui se présentent à cet égard :

Le territoire de Remette est placé entre ceux de Gap, d'Ancellc, de la Rochette et du hameau de Manse, dans la communauté de Saint-Julien.

La communauté d'Ancelle a des eaux abondantes, le hameau de Manse y puise par le moyen d'un canal qui arrose son sol; Gap et la Rochette y puisent aussi par un canal particulier. Le canal do la ville de Gap traverse le territoire de Romette, et tandis qu'il porte des eaux pour arroser les prairies de la communauté de Gap, les habitants de Romette, non seulement n'y puisent pas pour arroser les leurs, mais encore les particuliers qui avoisinent ce canal sont sans cesse fatigués par les conducteurs de l'eau qui sont aux gages des propriétaires de Gap, lesquels semblent ne s'en servir, depuis un temps immémorial, que par une suite du droit du plus fort, puisqu'on ne connaît point de titre écrit qui assujettisse les habitants de Romette à certaine servitude singulière de souffrir sur leur sol un canal d'arrosage qui porte, loin d'eux, des eaux dont ils auraient le plus grand besoin et à l'usage desquelles ils ne participent même pas. Dans le courant de l'année 1787, les habitants de Romette avaient pris connaissance des eaux qui se perdent et sont inutiles dans la communauté d'Ancelle, après avoir fourni aux canaux d'arrosage dont on vient de parler, avaient présenté à M^ l'Intendant un mémoire dont l'objet était d'obtenir le

résidu de ces eaux pour les jeter dans un nouveau canal, si la chose était possible, en indemnisant les particuliers sur les fonds desquels on passerait, ou en les jetant dans le canal de la ville de Gap, si l'on ne pouvait pas mieux faire, à la charge de l'agrandir et de contribuer ensuite à son entretien. La communauté de Romettc s'était même adressée à M. Royer, avocat à Grenoble, correspondant du Bureau royal de la correspondance, à l'effet de se pourvoir au Conseil de Sa Majesté , pour obtenir l'arrêt préalable à cet éta* blissement; mais la détresse de la communauté de Romette, qui manquait de fonds pour donner suite à une demande, qui, pour être aispendieuse, ne lui a pas permis de la suivre, et il n'y a que la Commission intermédiaire qui puisse , en lui tendant une main secourable et protectrice, lui procurer ce mpyen de se conserver et de subvenir au payement des impôts, si elle attache , comme on n'en peut douter, quelque prix à l'existence d'une communauté que les émigrations rendront bientôt déserte, si une subsistance assurée n'y retient pas les habitants, qui ont lutté jusqu'à ce moment dans la misère.

15. La pauvreté des habitants et le manque de fourrage, causé par la nullité de l'arrosage et l'aridité naturelle au sol, ne permettent pas d'y multiplier le bétail, de manière que les engrais et la bonne culture y manquent. Ce bétail se réduit à des b/pufs, quelques ânes, quelques moutons et quelques brebis. On ne peut penser à faire des élèves, dans un pays où il y a si peu de fourrage, et les espèces, au lieu de s'y améliorer, y dégénèrent; cependant le sol pourrait donner d'excellent fourrage, s'il était arrosé; on s'en est convaincu, par le succès des prairies artificielles, dans les années où il a plu assez; mais le cultivateur s'en dégoûte aisément, lorsque plusieurs années de" sécheresse, ce qui est habituel dans ce pays, lui ont fait perdre toutes ses avances.

1 6. Il est naturel que dans une communauté où il n'y a presque

pas de bétail à ferrer, il n'y ait pas de maréchal , c'est ce qui se

vérifie à Bomette, qui, dans les cas très rares où elle peut en avoir

besom, a recours aux maréchaux de la ville de Gap. Pour ce qui

concerne les artistes vétérinaires, on ne voit pas, qu'à l'exception

àe deux qui sont établis à Gap, il y en ait à portée de Romette.

Cjuant a ieur réputation acquise et justifiée par des succès, on

s abstiendra d'y prononcer; on observera seulement qu'une maladie

^f>izoolique y qui régna l'année dernière dans la communauté de

/^omette, et qui fît périr surtout beaucoup de bœufs, que plusieurs

AfO ÉUIGTION DE GAP.

propriëtaires n'ont pas encore pu remplacer, faute de moyenaf résiste à toos les secours de ces artistes.

1 7. L'industrie, ou le commerce proprement dit des habitants, est nul dans cette communauté, oh ihaDitant na d'autre occupation que celle de cultiver la terre , occupation qui étend les travaux en proportion de ce qu'on y a moins de gros bétail pour s'en aider. Les moyens d'amélioration les plus avantageux se rapporteraient à la culture des terres, mais ils ne seront possibles que dans le cas 011 les habitants se procureraient un arrosage, source de tous les fruits, n est vrai que si l'on pouvait porter, dans cette communauté, quelque objet aindustrie, qui, occupant les habitants pendant les cinq ou six mois qu'ils ne peuvent travailler à la terre , ce serait un grand bien, puisque, dun côté, cette industrie, augmentant les ressources pécuniaires, on pourrait, au moyen de plus grandes avances, obtenir un plus grand rapport des terres, et que, de l'autre , on empêcherait les émigrationsnivernales, qui sont ftinesies , en ce qu'elles dégoAtent du séjour d'un climat aussi dur, et en ce qu'on y rapporte les vices et les maladies des grandes villes.

La communauté de Remette ne pourrait s'arrêter, dans ce pnoment-ci , sur aucun genre particulier d'industrie , pour demander qu'on la favorise de préférence, les lumières supérieures de la Commission intermédiaire y suppléeront.

18. La forme du régime municipal est très simple : on y choisit, chaque année, deux consuls, dans le mois de mai, pour remplacer les précédents. Lorsque la communauté a quelque délibération k

Îirendre, eUe est convoquée par les consuls par-devant le ohAteain, nommé par le seigneur du lieu, et le ohAtelain rédige la délibération, qui est toujours prise à la pluralité des suffrages et qui est écrite par le secrétaire nommé par la communauté.

19. La communauté n'a aucun revenu d'aucune espèce. 30. Les charges locales sont celles qui suivent ;

Pour le cîei^ paseal « .....,.,., 6 h

Pour Tantretien des bfttiments de T^ise et de la maison

coriale , i a

Pour les eordes des eloches ft

Pour le loyer et entretien de la maison commune , , . 1 8

Pour rentr^tiao des fontaines publiques i a

Pour Tentretien des ponts et passerelles sur les torrents et

ruisseanx i â

ftre 3o

Pour les gages du earde-bots et champél Pf^ur peux oii mandeur ou valet do ville. ,

ROMRTTE. 411

Pour œui du sonneur « , 6 i.

Pour les frais du dëpitté wn assises de la maîtrise 6

Pour port de lettres et paquets , 6

ToTAit*) lao

Nous observons c|ue la communauté a toujours désiré d'ajouter aux objets qu'on vient de spécifier une impositioa de 6o nvreSy pour les honoraires d'un régent d'école, qui apprendrait à lire à la jeunesse pendant l'hiver, mais cette imposition , toujours demandée , a toujours aussi été refusée; mais la communauté se flatte que, vu son utilité, les Etats ou la Gonunission intermédiaire Tauloriseront dans cet article de dépense et dans l'imposition nécessaire pour y subvenir ^^\

Quant aux dettes de la communauté, elles se réduisent à payer annuellement une pension de s A 1. A s. aux dames reliaieusas de Sainte*Ursule de Gap et 6 livres de pension à M, Lacoau, no«taire À Veynes, pour capitaux dus en constitution de rente avec int(Téts fort au^esious du denier vingt.

31 . Les comptes des collecteurs et receveurs sont rendus régu*^ lièrement chaque année; il n'y a que celui de 178^ qui n'ait pas été rendu, mais on ne peut pas dire que le collecteur soit, pour cela, en arrière, puisoue, en se conformant à Tusage, il ne pourra le rendre qu'au mois de septembre prochain , auquel temps la plus grande partie des impositions sera à peine rentrée dans la caisse du collecteur.

22. Le revenu des pauvres ne consiste qu'à une aumône de 18 charges de grains, moitié méteil et moitié orge, payée par le seigneur ecclésiastique du lieu, qui en est égalennent le décimateur^^); cette aumône tient lieu de vingt-Kjuatrième, et elle est plus

(0 Tel est le détail et aussi le toUl fourni par VÉtai souvent cité. (G s 07, f 88.)

(*) CeUe somme de 60 livres figure parmi les chargea de 1790 , dont la total est da i6t Kvrss, et de 1791* dont le total s'élève à 811 I. 17 s., parmi lesquelles il y a divers reliquats de comptes antérieurs, une pension de s 5 1. & s., due atti Ursulir^M de Gap, el eelle de 6 Kvres, due au s' Lseliau, de Veynos. (0 107, f* 88.)

('*) L'ablié de Ros, cbaamiiè du eba-

pitre lioble de Saint-Claude en Francbe- Comté, prieur de Remette, le 91 juin 178a (ô 9171), qui, le 18 novembre 1789, accusait un revenu net de i,5oo livres (L 47a). A cette époqus, UilMin IWugier, da Ssint*-Jttlis|i-en-lloslMiiie, était curé de Remette. Nommé le 1 i lévrier 1780 (G II, p. 100), démissionnaire le 9& mars 179&, il prit part très activement i une eaosptralioii royaliste , en février 180 s. (Voir FérioJê réwÀutHmmfirt, 1895, p. 157-159. Cf. Imirth duotion de G, t. VI.)

avantageuse que ne le serait la vingt-quatrième; elle a été réglée par une transaction intervenue entre le prieur et la communauté, il y a environ vingt ans; cette aumône est distribuée annuellement aux plus nécessiteux en conformité des règlements de la Cour. Au reste, la dime que le prieur perçoit sur les grains est fixée au douzième , sur une partie du territoire et au quatorzième sur Tautre ; le décimateur la prend en gerbes, ce qui la rend encore plus onéreuse aux habitants.

23. Il n'y a point de fondation dans cette communauté pour des hôpitaux ou pour l'éducation publique, ce qui rend très nécessaire l'imposition de 60 livres pour un régent d'école, comme on a eu l'honneur de l'observer ci-devant.

2 A. Le dernier parcellaire de la communauté a été fait l'année i68&(^); l'état où il se trouve, sans présenter des erreurs bien remarquables, est cependant tel, que, pour éviter des embarras que laisse une mauvaise écriture, il serait utile de le recopier, ce qui ne serait pas très dispendieux. Il n'y a aucun coursier. Les papiers et titres de la communauté se réduisent à ce qui concerne les impositions annuelles, au traité fait avec le seigneur prieur, et à quelques autres papiers; par conséquent, ils sont dans un coffre fermé à trois clefs, dont le châtelain, le premier consul et le secrétaire ont chacun une clef. Le coffre est placé dans l'église («l

Fait le 96 mars 1781).

Signé : Grimaud, châtelain, A. Galliard, G. Faurb, Izoard, secrétaire.

ROSANS.

Arrondissement de Gap, chef-lieu de canton et commune; 708 mètres d'altitude; à 67 kilomètres de Gap; superGcie en hectares, 3,o8&; habitants,

(^) Par Jean Bonnet, géomètre de (') Sur la situation des archives de

Gap ; in-folio de 358 -|- 1 o5 -)- 1 96 feuii- Romette en 1 889 , voir Procèê-verbaux

lets. (Cf. Liste des anciens cadastres, du Conseil général des Hautes-Alpee ,

i885, p. 11.) août 1890, p. 173-176.

ROSANS.

Réponse à F état de la lettre adressée aux officiers de la communauté, du 3 8 février dernier^ par MM. les Procureurs et syndics des États de Dauphiné.

1 . Sur le premier article , on estime que le territoire peut avoir une lieue de traversée, dans laquelle étendue il y a trois hameaux, deux composés de trois habitants chacun, et l'autre de douze, éparpillés ^^^ Il n'y a qu'une paroisse ^^^.

2. La communauté est composée de 1 6o habitants, et il peut y avoir cinq personnes par habitant.

3. Il n'y a qu'un chirurgien et non de médecin, et aux environs il y en a un à la distance de quatre lieues.

à. Il n'y a qu'une accoucheuse dans le lieu, non instruite.

5. Les maladies épidémiques ne sont pas bien communes; cependant il y en a par intervalle. L'inoculation n'est guère en usage dans le lieu; cependant il y a une famille qui a été inoculée, même avec succès.

6. La bâtisse est fort difiicile et fort coûteuse par rapport à l'éloignement et conséquemment au charroi des matériaux, qui sont de la distance au moins d'une lieue. Les maisons sont couvertes de tuiles creuses, il n'y a point de couvert de paille, ardoises, ni de lauses. Il y a une fabrique pour des tuiles près du village, mais qui n'est point pour l'usage de la communauté , mais uniquement à l'avantage de M. d'Ize, seigneur du lieu, lui appartenant en propre; les autres fabriques, qui ne sont que des trous qu'on fait dans la terre, sont fort éloignées et le prix commun des tuiles est de 5 livres le cent et il en faut presque autant pour le charroi, y ayant même des difficultés pour en avoir, attendu la rareté et l'éloignement des bois. La toise de couvert coûte 1 9 livres.

7. A l'égard du terroir, il est d'une moyenne qualité, en général, c'est-à-dire qu'il y en a de bon et de mauvais; pour ce qui est

^^) Hameaux et écarts : )a Baumelic, Boule - d*Or, Baudon , Bouiine , la Combe, la Gostc, rÉtao<j<, Luzerne, Ralon.

^'J Sous le vocable de Notre- Damedc-la-Blanchc , anciemiement de la dépendance de Tabbaye de Gluny. Cette paroisse, en 1789, Bvait pour curé Jeau-

Antoine Bonardel-Argenty, d^Eygliers, nommé le 17 janvier 1788 (G II, p. io5), qui prêta serment en 1791* résida jusqu^en 1796, devint curé de la Rochette près Gap le 37 avril i8o3, et mourut cure de Mont-Dauphin, le 1 5 novembre 1 Saa. ( Introduction de G , t. VI.)

du bon, il appartient au seigneur, dont les possessions sont fort étendues et partie à Tentour du village.

8. Les grains qui se perçoivent dans le territoire sont de froment, d'épeautre rousse, quelque peu de seigle et de Tavoine; les terres sont cotnplantëes de noyers, quelque peu d'amandiers et des arbres fruitiers qui sont la qualité qui convient au terroir» Les arbres fruitiers sont des plus conununs; il y a des vignes dont le produit est de petite considération.

9. II budrait» pour la consommation des habitants, au moins •1,000 charges de froment^ mais comme la majeure par^ n'en perçoivent point ou fort peu , ils sont obligés de se nourrir d'épeautfe, d'avoine, de gland et de pommes de terre, et de ceux qui perçoivent du blé , ils sont dans te cas de se nourrir comme ces derniers et de vendre le peu de blé qu'ils perçoivent, pour subvenir au payement des impositions royales et seigneuriales.

10« Dans un temps de disette des grains, on a été obligé d'en tirer des provinces voisines ^ comme on le ferait en pareil cas*

11. Quant à l'arlicie ii, on répond qu'il n*y a point de production surabondante d'aucune denrée, mais au contraire; partie des habitants sont dans te cas d'en tirer d'ailleurs pour ce qui leur manque.

12. Nous n'avons point de bois de haute futaie; il n'y en a que trois autres, l'un apôelé la FayoUe, l'autre In Fayi et l'autre PUiger, tous les trois aune petite étendue et en très mauvais état Le premier, le seigneur en jouit seul; le second a été partagé entre lui et la communauté; la portion de cette dernière est en si mauvais état que les habitants ont peine d'y trouver du bots pour leur chauffaçe, n'étant garnie que de rejetons de fayard et broussailles; celui de M^er, dont le seigneur jouit également, sauf quelques privilèges que les habitants y ont , est égdement garni de broassaitles et de quelques chênes d'une petite grosseur et longueur en l'état , et , s'ils étaient conservés , ils pourraient dans la suite servir pour la bâtisse.

13. Quant à Tartide i3, relatif à l'article xù pour les bois, on se rapporte à ce qui a été dit à l'article ci-devant, soit pour f espèce, la nature du sol, qui est du commun, soit pour les moyens de les rendre plus utiles ; on n'en voit pas d'autres que la conservation d^ceux et la privation de faire des dégâts, comme on l'a fait

flOSANS. &15

jusqu'à ce jour et qui a éié fiouffiert et toléré par né^gence et par des raisons dont on pourra faire usage dans son temps.

1 Â. Il n*y a aucune rivière qui traverse le terrain; il y a seulement quatre ruisseaux appelés, 1 un Merdarie ou ruisseau de F Étang; le second, Pigeirolles; le troisième, B&/ de BauJon, et le quatrième, Béai de Luzerne, Les eaux desquels ruisseaux ne sont point de qualité à engraisaer les fonds; Teau de celui de l'Étang, sert pour Tarrosage des fonds et pmiries principales et notamment de ceux

3ui sont à Tentour du village appartenant au seigneur dudit lieu, esquelles il jouit depuis le lundi matin jusqu'au vendredi à 3 heures du matin , de chaque semaine , pour ses prairies au-dessus u pont, et, pour celles aunlessous, il jouit des mêmes eaux, depuis le vendredi matin jusqu'au samedi, au soleil couchant, et c*est là suivant Tusage. Le ruisseau de Pigeirollesi celui de Baudon et celui de Luzerne, qui ne sont ni les uns ni les autres bien consi** dérables, servent à arroser une partie des fonds des particuliers

Îui se trouvent le long d^iceux; if y a également quelques torrents esquels on ne peut tirer aucun avantage, mais qui, au contraire, font beaucoup de dommages, de même que les ruisseaux dont nous avons parlé , et on ne saurait les prévemr qu'en faisant beaucoup de réparations et fortifications , que la communauté né serait pas en état de faire sans un secours suffisant, eu égard à ce qu^elles co&teraient.

1 5k II n'y a dans la communauté que 9& paires de bceufs, tandis qu'il en fiiudraU le douUe, et des chevaux, muleta ou bourriques, 3o, et du menu bétail, environ i,ooo bétes, dont l'espèce est fort petite. On ne voit aucun moyen pour les augmenter, le paya fluanquani de prairies et pâturages, outre la cherté du wk et l'ëlDign^iient pour s'en procurer.

16. U n'y a aucun maréchal ni artiste vétérinaire dans le voisinage, 9 serait néanmoins nécessaire d'en avoir.

17. n n'y a aucun commerce dans l'endroit, sauf un mauvais marché pour le débit des grains que les étrangers y apportent, étant éloignés des pays de commerce.

18. Le r^[iflie municipal s'exerce par les consuls, trots péréquateurs et auditeurs des comptes.

19. La communauté n'a aucun revenu, ni des moyens pour s*en procurer sans ie secours de ceux qui pourraient leur en donuer.