La communauté doit annuellciDent 3o livres aux pauvres
el 55 1. 3 s, au seigneur. Elle est dans le cas de faire beaucoup de réparations, soit aux portes de lendroit, à Téglise, au pont au-dessous du village, à la maison curiale; elle sera obligée de faire l'acquisition d'un cimetière pour les non-catboliques et de faire agrandir Téglise; pour tous lesquels objets, il faudrait la somme de q5,ooo livres, y compris Aoo livres pour charges locales ^'^
2 1 . Les comptes de la communauté ont été rendus exactement par les collecteurs depuis Tannée dernière.
22. Les revenus des pauvres consistent en âo émines de blé pour la vingt-quatrième, 3o livres pour la pension à eux due par la communauté; le premier article payé en nature, et l'autre en espèces, observant qu'il leur est dû quelque arrérage de pension.
23. Il n'y a aucune fondation pour l'hôpital, qui se trouve actuellement en ruines.
24. Le parcellaire de la communauté est fait depuis Tannée 1699^^^; les coursiers qui Toat suivi et celui duquel on se sert actuellement pour la péréquation de la taille est en état; mais la grande difficulté qui s'y trouve par rapport aux anciens noms, qui sont presque inconnus aujourd'hui, ce qui rend la recette du rôle de vingtième presque impossible aux collecteurs qui se chargent de faire les recettes de cette communauté. Les papiers de la communauté se sont écartés, faute de soin et de précaution de la part des consuls, entre les main^ desquels les clefs des archives avaient été remises pour la conservation des mêmes papiers ^^K
Ainsi procédé au présent , qui a été fait et dressé audit Rosans , dans la maison commune dudit lieu, ce 1" avril 1 789 , en présence de s' Jean-Baptiste Grosse, maître chirurgien, Paul Motte, Jean-
(^) Le total exact des charges locales de 1789 ne nous a pas été conservé.
Celai de 1788 est de 355 livres (Ordonnance du 1 8 décembre 1787): cierge pascal, 6 livres; entretien de Téglise, ûk livres; entretien de la maison commune, 9 livres; entretien des fontaines publiques , 1 5 livres ; entrelien des ponts , i5 livres; gages du maître d^école, i5o livres; gages du garde - bois, lao livres; gages du valet de ville, 6 livres; port de lettres, 10 livres. — En 1790, mêmes articles et, en plus, lâo livres (rpour la pension due aux pauvres à raison de 3o livres par an,
pour 3 ans d^arrérages et pour Tannée 1790». Total, 5i5 livres. — En 1791, le total est de 85ji livres dont 60 pour le secrétaire, /i5o pour le collecteur des contributions, et la pour fournitures de bureau. (G 107, P 91*)
^*^ Par Antoine Perrin, châtelain de Sakune, et Jean-André Bonnet, de Bellegarde; in-folio de a^i feuillets.
(') Les débris des anciennes archives de Rosans ont été déposés, le fi3 juin 1888, aux Archives départementales, à Gap, où ils forment so articles. (Cf.
Pi'ocèt-verbanx du Conseil général dêM Haut€$'Alp€8 , août 1888, p. 160-161.)
ROSANS. 417
Louis Aimeras, Antoine Bontoux, Joseph Gellouin, François Golleiin, Jean-Jacques Barre» Jean Gombel, Jaccpes Barre, Jacques Givodan, Jean Meffre, Jean Faure, Jean Barre, Pierre Gorréard, Jean Pez, Jean Arnoux, Jean-(ilaude Armand, Pierre Girard, Pierre Autrand, Gl. Tatin, François Tatin, Etienne lUy, François Gardon, Antoine Hugues, Paul Barre, Joseph Richaud, Biaise Glayron, Joseph Richaud, Paul Hugues, Antoine Terrin, Gaspard Terrin, Joseph Aimeras, Louis Mourre, Pierre lUy, Jacques Guillaume, fils à feu Jacques, David Autran, François Bégou, Pierre Gros et M' Joseph Bëgou, notaire, lesquels ont signé ceux qui l'ont su, les autres illettrés, en présence et assistance des s" consuls.
Signé : Villaprân, consul, Barrb, consul^ P. Motte, greffier, F. GoLLETiN, BoNToux, Jeau-Jacques Barre, Jean Barre, J. Faure, Jean-Louis Almbras, J. Almi^ras, Pierre Gorréard, Barre, J. Gombel, J. Gitodan, J. Pez, E. Illy, P. Hugues, François Tatin, Richaud, F. Bbgou, Armand, A. Terrin, Pierre Illy, A. Ripert, A. Giblli, Autrand, Bi^Gou, Datid, Givodan, secrétatre-commis.
