UILLE9TRE

une transiiciioii , dont elle serait en état de se relever par les titres que nous avons découverts depuis lors.

Certifié véritable par nous chAtelain § consuls et officiers municipaux souBsignési

A Guiilestre, ce i" avril 1 789.

Signé : Dalmas, ckâl$lain, J. Callandrk, conmlp Court, consul ^ Brun, ex-comul, F. Callandrs, ex-conêul, Dsvillb, L* Albert I Laurent, G. Gbrbier, Baptiste, J. Contibr, Jourdan, J.-L. Salva, j. Michbl, g. Navbt, secrétatre.

ArrondiBsetnetti de Gftjp, canto» de Tsflard, commune; 999 mètres d'aititâde; à 9 kilomèUM de Gap; luperfleie an taectarw, i,tt7i; habitanto, 38i.

Projet de répondre aux vingt-quatre artielen mr tesquêk MM. les Proeuretirê gàiératut, synmsdêê ÉtaUdu Dauphiné, demandant des renseignements aux officiers mumcipdux de Jarjayes.

1 . L'étendue par aperçu du terroir de Jarjayes a une lieue de longueur, sur une lieue de largeur, de laquelle contenance, tout au plus il y a en culture Je quart de l'étendue; tout le reste est rocher, mauvais terrain, tout isolé, sans être en ^tat de produire aucune chose.

2. Les habitants sont en nombre de 77 habitants, sans qu'il soit compris 8 domaines considérables^^) qui appartiennent au seigneur ^^^ et 7 aux forains.

3 et Â. Il n y a sur les lieux point de chirurgien ni d'accoucheuse instruite. Les médecins et chirurgiens à portée sont dans la ville de Gap, distante de deux lieues et, h cause de l'éloignement, ne pouvant avoir du secoure, y périt beaucoup de monde, faute de

seeours.

5. Il y a rarement des maladies épidémiques, attendu la bonté

(*) Les BeaniM, Malcol, les Pfaui, ('^ Jeân-Alltoifle Toumu de VenU-

i« Roche, Saint-Martin , les Taucb , Tour- von, qiû, en 1787, avait acheté la seirotit, ek. gneurie de Pfaticois-Auguste de Heynier.

de l'air ; on ne connaît pas l'inoculation de la petite vérole ; cette maladie, on attend qu'elle vienne naturellement.

6. Les maisons sont couvertes en paille, à la réserve de l'église et maison curiale et les châteaux du seigneur. Il n'y a ni carrière de lause, ni carrière d'ardoises à portée; la seule dont on fait usage vient de Ghâteauroux, environ neuf lieues, et qu'on vend sur les lieux 1 8 sols la toise et le port en sus , ou , pour ce qui concerne des fabriques en tuiles, il n'y en a point, malgré que nous ayons dans le pays de la terre bonne pour cela, que le seigneur en a fait faire l'année dernière , pour l'usage pour deux de ses bâtiments , et cela n'a jamais été pratiqué, par faute du bois, par la communauté. Le toit en paille peut coûter, la toise, tant en gros bois, lattes ou latouns et lierres pour tenir la paille ou chaume, environ 5 livres.

7, 8, 9, 10 et 11. La nature du sol, vignes et terres, peu fertiles. Le vin qui se perçoit dans le [terroir,] il y en a très peu pour vendre, cependant c'est toute la ressource que les habitants peuvent avoir pour payer les charges royales et autres. Pour ce qui concerne les grains, il s'en faut de beaucoup qu'il y en ait pour l'usage des particidiers, attendu le mauvais temps qu'il fait en hiver, qui fait mourir beaucoup de blés et très souvent des souches ; en été, nous sommes exposés de façon que souvent la grêle emporte toujours une partie de la récolte; nous n'en percevons jamais une pour son entier. A l'égard des arbres iruitiers, il se perçoit dans le pays de l'huile de noix , à peu près pour l'usage ; pour ce qui regarde les arbres fruitiers, consiste en neu de chose.

A l'égard des grains et légumes qui manquent pour la nourriture dans le pays, on les achète à Gap , au marché, qui est le mercredi et samedi, ou à Saint-Bonnet, pays du Champsaur, qu'il y a environ quatre lieues; on n'a pas d'autre ressource que ces pays-là. Pour ce qui concerne les foires, il n'y en a point sur les lieux.

12. Pour ce qui concerne les bois et forêts, consiste en bien peu de chose, n'y ayant [que] quelque peu de pin, le restant petite broussaille; à peine peut-on en ramasser pour l'usage.

13. A l'égard des terres communes, il y en a quantité, mais, comme il est dit ci-dessus, en coteaux, rochers et quelques hermés; on ne peut absolument en tirer aucun parti pour la culture ni autrement.

1 à. Pour ce qui concerne les rivières et torrents, il y en a quantité. Premièrement, la rivière appelée Durance, qui cause du dommage très considérable et, par le moyen d'une digue, il se gagne-

rait environ douze charges en semence, qui seraient du meilleur terrain du pays et rendraient même grand service aux pauvres habitantç; autre ruisseau appelé le Mardarel, qui traverse la moitié des prés, c[ui fait beaucoup de ravage, qui mériterait même une digue de chaque côté pour le contenir; autre ruisseau, même nom, à peu près même étendue , mUrofle de Valserres à Jarjayes , aussi causant beaucoup de dommage à des particuliers, et par même moyen d'une digue, celle-là les garantirait du naufrage du torrent, il gagnerait beaucoup du terrain; et le reste du pays presque tout partagé de petits ruisseaux, attendu que le pays est si en pente qu'il ne laisse pas de causer beaucoup de dommage, tellement qu'il arrive souvent, malgré tous les besoins qu'on en pourrait avoir, on ne peut aller à Gap pour chercher le nécessaire, à cause des torrents impraticables comme ils sont. Il serait très nécessaire d'y faire de petits ponts.

Pour ce qui concerne l'arrosage des prés du pays, on prend l'eau à une rivière appelée la Vance, cependant très peu d'eau en été, ne pouvant en tirer que de celle-là, d'environ une lieue, traversant le terroir de Valserres, et par ce moyen, l'eau leur appartient deux jours de la semaine, et l'entretien est à la charge de notre communauté, l'enlretien montant, année commune, à la somme de i!i5o livres. A l'égard des prés qui sont à l'arrosage, il y en a très peu des habitants, une petite partie appartient aux forains et le restant au seigneur; s'il y a quelque chose de beau et de bon, c'est en prés, vignes, champs et forêts, lui appartient tout, et, même le long du village, ses terres limitent les maisons. On ne peut pas seulement tenir une poule, sans qu'on leur la fasse tuer; sans compter six autres domaines qu'il possède encore dans le pays. Un pré seul du seigneur prend plus de foin que soixante particuliers ensemible, cela est kporpotionde tout le reste.

15. Des capitaux dans le pays, 5 paires de bœufs, (S mulets et quelques bourriques, et environ li trenlcniers brebis ou moutons, sans y comprendre ceux du soigneur. La cherté des bestiaux et n'avoir de quoi les nourrir sont les causes que beaucoup de particuliers sont dans la misère, même il y en a qui n'ont rien pour semer, faute de capitaux.

16. Il n'y a point de maréchal entendu pour la maladie des bestiaux; il en périt souvent faute de secours, et pour n'avoirpoint de fontaine pour faire boire les bestiaux en été, il arrive souvent aller un quart de lieue pour faire boire et un peu pour l'usage. Si ia communauté avait eu quelques fonds ou facultés, elle pourrait se

procurer de l'eau pour eu avoir un peu en élë au village » mais on ne pourra jamais y subvenir que par le moyen du secours d'un dégrèvement pour avoir de Teau* Il pourrait en coûter la somme de 9,000 livres. Âyes la bonté de vous arrêter à l'article ci^essus, c'est d'une urgente nécessité. Le village se trouve situé sur un rocher, à peine peut^on y aller, il faut entretenir des murailles en quantité pour pouvoir y monter, sans cela on ne pourrait aller aux maisons, cela ne hisëe pas d'être dispendieux aui particuliers situés dans ce quartier; il est extrêmement isolée expoié de façon que toutes sortes d'ouragans y font beaucoup de ravage, à peine peut-on tenir les maisons couvertes* fin outre i est composé de huit hameaux, savoir : les Tenqs^ Marchol, les Ghàtelets, la Roche, les Bournas, les Praux, le Tourond et Saint-Martin.

17. A l'égard de 1 industrie et commerce, il n*y en a pas dans le pays, et on ne pourrait pas prévoir d'établissement particulier à f faire 4 sauf aux encouragements aux particuliers qui voudraient aire quelque entreprise utile.

18,19,30et21. Le régime municipal ne consiste qu'à un châtelain, nommé par te seigneur, ses émoluments payés par la communauté , deux consuls et un secrétaire-commis.

Gomme dans le moindre village de la Province, la communauté n*a point de revenu ; elle est obligée de tout prendre sur les impositions des trois ordres.

Les charges que la communauté impose se tnontent à la somme de 33o livres ^^^, qu'on emploie à sa destination, aux besoins urgents de la communauté.

Les pauvres n'ont aucun revenu, ni propriétés, sinon que la vingt-quatrième , qui est distribuée par le s' curé et les officiers de la communauté, h la forme Ordinaire.

22. Les comptes des collecteurs ont été rendus exactement; les derniers comptes qui ont été rendus sont [de] Pierre Marin et François Mcyère, députés par la communauté; a reste à rendre des comptes

^*) Voici le détail des charges locales en 1789, diaprés YÈtat cité (C 107, r 36) : eiefgo pascal 1 6 livres ) entretien de réglise^qo; entretien des cordes des clo«het, 5; entretien des fobtftines, ho livres; gages du mldtre d'école, 100 livres; gages du ^rde-bois, a/i livres; gages du garde-Tfuiis, 36 livres; gagos du sonneur, 19 livres; gtges de

la sase-femme, la livrent «pension due au seigneur du lieu pour le luminaire de Téglise», 3o livres; vpottr cslui qaï fait les foeses et ensevelit les morisi», 19 livres; poK de lettrés et paqtteli, 6 livrés ; frdis db député tux asaîses àe \k itial^ trise, 6 livres; avancée au député de la communauté, 88 livres, etc. (Ordottnance du à Juillet 1789.)

des ftndiens oomuli; âprèi leur Avoir proponë de vouloir bien rendre leur compte parcellaire à la dommunauté^ il» n'ont rieU voulu faire. Pouvoir est donne au l' Pierre Marin pour le produire par-devant qui dé droiti

23. A fégàrd des revenus pour les hApitaux, il n^ en a point; pour te qui regarde l^éducation publique, il y a too livres qu'on prend sur les charges locales pour le régent accole.

24. L'époque du dernier parcellaire, a été fait en iBBa, en mauvais état. A l'égard dés papiers ooncernant ladite communauté , le secrétaire-commis en a une partie ches lui « dont il est chargé , et les autres sont enfermés dans une garde^obe placée dans l'église, fermée à trois idefs^^^

On observe encore que la communauté a eu procès avec le sei-* gneur du lieu, il y a vingW^huit années, concernant les droits seigneuriaux, où le seigneur, pour lors, prétendait se faire payer ï 1° Le vingtain de tous les grams; 9* une émine et demie blé pour le fournigé des forestiers et une émine pour ceux du village \ 3° une émine vin et une émine aVoine pour hommAge et ca$0mani (il est bon d'observer que pour le droit de caiemant^ le seigneur prétendait vouloir que tout mmirê dans une maison ce fut un oazemànt de plus, tellement il y a des habitants, en peu d'intervalle, oii s'est affilié plusieurs gendres, on voulait leur faire payer six émines vin et six émines avoine pour les caiemants); 6'' une émine vin pour le droit de ehevalage; b"* les cas impériaux ; G"" vouloir se faire payer la taxe au douiième; 7"* encore beaucoup de censés en blé, en vin et avoine sur les champs, vignes et prést S"" les ieaux (lods) de doUfOy un; g"* quelques habitants, une poule; lo*" 3o livres pour la taille de la Toussaint; n'^de So brebis « une; lâ'' une trousse foin pour chaque faucheur de pré et une demi-'trousse pour demi'^eucheur; i3* 6 corvées de bœufs, 6 corvées de bétes h bât, a charges de bois à la Noël, à défaut de bétes, a faix d'homme par chaque habitant; i&° le droit de prélation, qu'on a toujours eu le soin défaire valoir. Leur droit, juste ou non, on a retiré quantité de fonds de toute espèce , où la communauté en a toujours payé les tailles, qu'elles sont encore dues actuellement* M» de neynier, pour lors seigneur, énoncé ci-^dessus, lui prit fantaisie de Alife saisir, pour ses droits injustes, à quelques particuliers, tellement qu'il en àêsêemança plusieurs habitants. La communauté •

(') Bar rétot dm archifes de Jflrjaym giitéruâ At^ Hûntn-AlpM, aoât 1890, en 1889, Yoir Ihvcéê^vfrkms ifii CMieU p. 171»

se voyant si mal menée, de la part du seigneur, fut obligée de recourir par-devant nosseigneurs du parlement de Grenoble , où lui fut inhibé et défendu d'exiger et percevoir aucun droit sur les habitants, jusqu'à ce que tous les articles ci-dessus fussent examinés, tellement que le procès s'en est suivi jusqu'à présent; on se fait beaucoup des écritures, tant de la part de la communauté que du seigneur. La communauté prétend, selon son conseil, que dès lors que les reconnaissances ne sont pas relatives de l'une à l'autre, cela dénote l'injustice.

Nous prions la Commission intermédiaire de vouloir bien donner leurs bonnes attentions sur cette malheureuse affaire; nous attendons qu'ils seront informés par les écritures qui ont été faites de la part de la communauté et, de plus, nous vous .observons qu'on prétend nous faire payer la dtme des grains à la cote douzième et le vin à la cote seizième. Il y a un quartier appelé Saint-Martin^^', on payait ordinairement au trente-deuxième, et le prieur ^^^ prétend vouloir faire payer conmie le reste; le seigneur qui possède tout ce qu'il y a de bon et de meilleur ne paye la dtme, tant en grain qu'en vin, [qu']à la cote vingtième. Quelle injustice de vouloir faire payer le plus mauvais du terrain à la cote douzième, attendu que le bon ne paye qu'au vingt! Nous espérons de même qu'on aura égard à ce (jue doit devenir le pauvre cultivateur, après qu'il est obligé de payer des droits comme il est énoncé ci-dessus, au seigneur, et la dîme au prieur, et les charges royales; il ne peut lui rester que d'avoir beaucoup de peine, en ne pouvant pas souvent subvenir d'avoir de quoi se nourrir machinalement.

Encore nous observons de plus , qu'après payement d'une dime si forte que nous la payons, en sus de cela, il faut payer au s' curé ^^^ 12 livres pour enterrement ou nuvenne de grand corps, et fournir la cire en sus; item, 3 livres pour le mariage et un mouchoir; pour le baptême, ta sols. On se fait payer encore une grand'messe, 1 1. 4 s. Nous sommes bien aises de vous informer de tout cela.

Nous payons pour le Royal, la somme de 1,796 livres; ving-

^'^ Appelé anténeuroœent Saint - Martin de Chaudane, siège d'un prieuré de la dépendance de Saint-Andrélès-Avignon (Arch. des Hautcs-Alpos , G i546).

^*J Le prieur de Saint-Pierre de Jarjayes, également de la dépendance de Sainl-André-lès-Avignon, en 1 789, était Cliarles-Iïippolyle-Alcxandre de Rcvillasc, do VeyncSf nommé le /i juin 1773 (Arch. des Hautes-Alpes, G 11, p. 99),

en mt^me temps prieur d^Aspres-sur- Buëch, chanoine de Soissons, émigré le 6 j uillet 1 7 93( t6ûf ., Y 5 i!i ) , mort à Aspressur-Buëch le 6 août i83/i, à 84 ans.

(^^ Le curé était alors François Rapellin, de Gap, né le 98 avril 17^1 ancien curé de Barret-lc-Haul, nommé le 5 septembre 1787 (G 11, p. loA), dont les biens furent confisqués le 1"^ janvier 179/i, et qui résidait encore le 3o soplombre 1797 (V 65).

iièmc, la somme de à^à livres: capitation , la somme de 36 o livres, ci, en outre, par dessus, nous vous faisons observer que le seigneur est pour 1,611 florins de noble dans la communauté, et la communauté est pour 3,&â 1 florins, y compris tous les fonds que possèdent les forains dans ladite communauté.

Nous avons fait les représentations ci-dessus de tout noire mieux et bonne connaissance. Nous prions MM. les Procureurs généraux, syndics des Hitats du Dauphiné, de vouloir bien donner leurs bonnes attentions sur notre mémoire et nous rendre justice.

Fait à Jarjayes, le i" avril 1789.

Signé : Espagne, Et., châtelain, Treillard, consul, Ë. Girard, consul, GiLLis, secrétaire-commis.

LAGRAND.

Arrondisselnent de Gap, canton d'Orpierre, commune; 64 q mètres d*allitude; à 54 kilomètres de Gap; superficie en hectares, 699; habitants, i63.

Du dimanche 19 avril 1789 à l'issue de la messe paroissiale de Lagrand, et dans la maison commune, l'assemblée générale des habitants du Tiei*s Etat a été convoquée, après les publications ordinaires, devant nous François Brun, premier consul, à l'effet de quoi sont comparus :

S" Jean Roux, autre consul, assisté d'Etienne Vivet, Guillaume Brun, Jean Lombard, Jean Maigre, Jean-Michel Chastel, Alexandre Barjavel, s'' François Hugues, François Isnard, Joseph Roman, Claude Glavel, s' Antoine Hugues, Pierre Sameuil, Jean Bertrand et autres; auxquels assemblés a été proposé par les s" consuls, que MM. les Procureurs généraux, syndics de la Commission intermédiaire, leur ont adressé une lettre sous la date du [98 février] dernier, à laquelle ils ont joint une note relative à plusieurs objets, sur lesquels ils demandent une réponse exacte, laquelle lettre et le mémoire y joint ont été remis sur le bureau, pour en être pris vision par les assemblés, et délibéré sur les objets y contenus.

Lecture faite de la lettre et du mémoire, l'assemblée, pénétrée de reconnaissance envers MM. de la (Commission, après avoir mûrement délibéré sur les objets dont au mémoire, y a répondu article par article, avec toute la précision possible et, d'après l'in-

su ÉLECTION DE GAP.

vitatiion qui lui a été faite, elle a axpoaé à la «uita de la présente. SOI doléanca»,

1. Le territoire de Lagrand contient environ une denii-iieue de longueur du levant au couchant, et du nord au midi, le- tiers 4e cette longueur; il n'y a qu'une paroisse au village.

2. La population est de 43 cbofs de famlUe composant en tout iSoindividus^*^

3. Nous n avons dans le lieu aueun médecin; au besoin, nous recourons à ceux de Scfrres.

4. Il n'y a dans le lieu aucune accoucheuse, une femme en fait les fonetions.