Les habitants de la communauté n'ont aucune industrie ni
commerce, sitton que de éultivef la ieite. Le^diii habitâtits n'ont aucun fnoyeu pour pouvoir apprendre aucun état.
20. Les charges locales de la communauté ou dépenses ordi*naires arritent à la somme de s 09 1. tû ê^^K Les distractions, artide par article ^ les portent un peu grandes, et prient les ÉtAia de permettre l'imposition sans nouvelle requête » sauf lé cas imprévu 4 qu'elles se pourvoiront.
Les dettes de la communauté consistent, en premier lieu, en une ceîisé de Sô6 émihës gtàinÈ iUoitt^ blé et moitié aVôine, UUe le toiguéûf s'eét fait reéonnàttre & la communauté, pâvabië à la Toussaint, chaque année, et portable aU chAtëàu paf m hàbitattts dtt lieu ; et non coûtent de ceh il a intenté un prooès à la conUnuliéuté en disant qu'il veut exiger une mesure plus ample. Outre cela, il s'est fait reconnaître plusieurs autres petites censés» lesquelleé arrivent a environ i5o livrés, et outre cela ledit seigneur a voulu encore obliger lesdits habitants à être teaua à moudre à son moulin^ eu lui payant la mouture k la cote 3a, sans qu'ilu puisseUI aller moudre ailleurs ^ et a voulu foire reconnaître son moulin banal ^
Quoiqu'il de puisse moudre qu'environ six mois de ratmée» Enfin » s'est fait reconnaître à lui payer la somme dé ^ L t a s. pour droit de banalité) de même que les léaux (lods)À la cote sixième » él outre cela il possède tous les meilleurs fonds qu'il peut y avoir dans le terroir de ladite communAufté, soit en prés» soit en terres labourablea»
Les habitants payent eUoore une censé aux fermiers de M« le
0' fixacteHietit, lOft L is s. (Ordonnança du k avril 17B9}, savoir :
der^^ pftBcal, 6 livi^d', »nii%tien Ati Vf^ÏÊé, is yytM; ëiitteUca Ah fbn^ taineé, 6 Uvrei; totretieli des ponU et nassereiles . là livres; R^Q^ ^^ secrétaire, 10 litres; ^ges db garde cban> pétre, s& livres; figes du sonneur, 6 livres; frais du député aux assises de la maîtrise, 6 livres; port de lettres, 6 livres; dhrito de banaiilé dus au sei-
UneuT) g 1« 19 ê»\ «deax aeuvaines que la conimunduté ikii faire» , 9 livres» —
tn i'}o<i, ce idtiii est de dao I. i^ s. Otttre Ml saaittes MMlIteé^ aa troate : entretien de la maison commuile, 3 o livres; gages du maître d^école, loo livres; ^gtê dit garde ehsm^tM, 5o H^ vres; gages da vdet de viln^ la livres; <r entretien des puits», 9 livres; bois et lumières, 9 livres, etc. (Ordonnance du 19 mai 1790, G 107, f 6A.)
MONTIUlAffD.
dae de Villeroyi pour droit de sauregarde, une ëmine blë froment éeui qui ont des bœufs, et une émiue gros blé oo avoine oeut qui font feu(^^ duquel droit est eu procès par-devant la Gour, attendu que les habitants ne reconnaissent d^aùtre ëattvegarde que Sa Ma^ jesté, à laquelle veulent obëir et être soumis. Sur quoi les habitants priéfit tes Étata de vouloir bien Jeter les yeux lur tous ces objets et leur prêter la main, de même que sur ce qui regahle leur dit seigneur.
3 1 » L«s comptes du collecteur sont rendus annueUement. Il lui est dû pur ia communauté la somme de I|i38 L & s. 8 d. des quatre dernières années.
23« La communauté n*a aucun revenu pour les pauvres du lieu, sous la réserve de la a&^ laquelle consiste i année commune, à 1 3 émines seigle, mais il en revient à peu près la moitié du produit du domaine du prieur, attendu qu^il a des fonds tr&s considérables , laquelle ^li* leur est distribuée par le curé^^^ et les consuls aux plus pauvres.
23. Il n'y a aucun hôpital dans la communauté ni aucune éducation publique, de sorte que les enfants restent presque tous dans l'ignorance, faute d'avoir les moyens de pouvoir tenir des maîtres d'école.
34. Le cadastre de la communauté a environ io8 années^^^, mais il est encore en bon état; le coursier de la communauté 6st en très bon état, il n'y ëi que trtiis années qu'on en a fait un nouveau, lequel est encore presque tout en blanc. Le cadastre et les coursiers, de même que les autres papiers, sont dans un coffre placé dans la maison de ville, auquel u y a deux clefs et que les consuls en tiennent fehacUn uné^^^; lesquels prient les États de donner un nouveau plan d'administration où toutes charges soient éligibles. Supplient Sa Majesté de faire elle-même exenier la jus*^ tice, de supprimer un degré de juridiction.
Les possédants fonds nobles dans îeeUë ont [sic).
'^) Au sujet de ce droit, mif W OM nous eo avons dit ci-dessus, à Tarticle d^Aanidles, p. 5.
^^ Pierre More! ou Maure! , né le 7 sepleittiMiB i73ft, amiimé eil jàiHet 1775, qui, en 1799, deviill curé des bifoumas.
^') Deux cadastres existent aux ardiives de la commune : celui de i583.
tlif Claude Ëyroet, notaire de TËpinc, m-A** de A 76 feuillets, et celui de 1661, par Aleuiidre Michel, notaire d'Agnièreê et de ta Cluse, in-A"* de 4 99 feuil-
lek
'Xj Sur la situation des archives de Montbraod en 1889, voir Proeèë-verbaux du Conml général des Hautet- Alpei, août 1890) p^ 17 a.
15. Il y a dans ladite communauté 8 paires de bœufs pour faire le labourage des fonds desdits particuliers, lesquels ont du travail
Sour labourer environ six mois de Tannée et ensuite ils sont obligés e les vendre faute de fourrage.
Ainsi l'ont conclu et délibéré, et ont signé ceux qui l'ont su, les autres étant illettrés.
J. Laurans, consul, J. Truq, canml^ J. Ghevillor, J. Moulin, G. Rbyraud, p. GiLLioMiBR, J. Bbrnard, F. Mathieu, G. BoNBT, J.-L. RoLni, Faurb, A. Rbynaud, J. Retraud, H. Ghaix, p. Faurb, J.-L. Laurans, L. Oddou, J. Oddou, P. Bernard, J. Liautier, L. Brochieb, J. Vial, L. Roux, Y.-A. Martin, J. Gorr^ard, P. Blain, P. Sauvbbois, J. Marin, J. Bosc, J.-P. Aghin , F. Rbyraud, B. Monnabd, J. Faizandb,
MORGAN-LA-GOHBE, J. MiLLON, A. RoUX.
De tout quoi, nous dits consuls avons donné acte et signé avec le signé , avec le secrétaire-greffier.
J. Laurans, consul, J. Truq, consul, P. Broghibr, secrétmre" greffier.
Extrait tiré mot à mot de la délibération de la communauté de Montbrand , au requis des consuls, pour leur servir et valoir à ce que de raison.
Signé : P. Brochieb, secrétaire.
