I . Archives de Russie

potir obtenir raotorisation d*7 rentrer, et les i^peDtir de leur égarement momentané et de leur disposition ï ae soumettre à la volonté de notre gouvememeot, prouTcot qq*un grand nombre de réfugiés, et surfont ceux qui ont quitté le pays après Tinsurreclion, n*hésitent à présenter de pareilles demandes qu'à cause de rincertitude de leur sort futur en Pologne.

Nous livrons donc à Toubli leurs erreurs passées, et nous autorisons nos ambassadeurs près des Cours étrangères à r^Toir les demandes d'autorisation de revenir de ceux qui montrent on repentir sincère, pour les soumettre» par notre lieutenant, à notre décision déiinitive, et nous ordonnons :

l* D'exempter tous ceux qui obtiendront cette autorisation d> retour dans le royaume de Pologne, de toute enquête sur lepa^^et de toute poursuite judiciaire sous le rapport politique; - i"" De leur rendre à tous la jouissance de leurs droits dviis, ï partir du moment où ils auront renouvelé le serment de foi e! d'hommage;

3" De reconnaître à ceux dont la conduite, du moment deleur retour, aura été irréprochable durant trois ans, le droit d'entrer selon leur capacité, dans les emplois civils, aûn qu*il lenrR'ii fourni l'occasion de se rendre utiles et de donner en même temps une preuve de la sincérité de leurs bons sentiments.

Celte grâce, que nous accordons à ceux qui montreront un repentir sincère, ne s'étend cependant pas à ces réfugiés qui, f-ar leur conduite, font preuve d'une haine constante contre notre gouvernement. Alexandre.

ParTEmpereur et Roi, le ministre secrétaire d'État,

Ignace furkuU.

Diclaratian i^sse expliquant la manière dont doit être compris e/ appliqué racle (Famnislie du 12/27 mai 1856 signé à Ytirsovie.

Varsovie, le 16/28 mai 1856 '.

-S. M. rsmpereur et Roi , désirant prouver sa clémence naturelle à ceux qui, après avoir quitté illégalement le royaume de Pologne ou les goubemies occident-) les de Tempîre, regrettent maintenant leur faute et voudraieiit revenir dans leurs pays ; voulant en piême temps leur prouver que leurs