HISTORIQUE ET TBÂOMJE DU COMPTE DE LIQUIDATION

N* 147. 4 février 1874 . • • Rapport de la Commission du budget sur les projets de lois concernant les dépenses du compte de liquidation pour 1874 584

N* 148. a3 mars 1874 Loi relative au compte général de liquidation. . 609

N* 149. 3i juillet 1874. • • Rapport de la Commission du budget chargée

d'examiner le projet de loi concernant les dépenses du compte de liquidation pour 1 875. 61a

N* 150. 4 août 1874, 19 mars , 1 1 juin , 5 juillet et

1" décembre 1875 Lois concernant les dépenses du compte de liquidation pour 1875 620 à 6a3

N" 151. ao nov. 1875 Institution d'une Commission de surveillance. . . 6a3

MINISTÈRE DE LA GUEMHE

N* 152. 3o nov. 1875. . . . Assemblée nationale: Rapport de la Commission

du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 1 5o millions de francs au titre

xvi TABLE PAR ORDRE DE MATIERES.

du compte de liquidation pour 1876. (Loi du

4 décembre 1875.) 6a4

N° 153. 2 juillet 1876. . . . Chambre des députes: Rapport de la Commission

du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 360,737,000 francs au titre du compte de liquidation pour 1876 633

N° 154. 7 août 1876 Sénat : Rapport de la Commission des finances

chargée d'examiner le projet de loi précédent (Loi du a3 août 1876.) 648

MINISTÈRE DE LA MARINE

N° 155. 3o nov. 1875. . . . Assemblée nationale : Rapport de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine d'un crédit de ao,5oo,ooo francs au titre du compte de liquidation pour 1876. (Loi du A décembre 1875. ) 65 1

N° 156. 7 décembre 1875. Chambre des députés : Rapport de la Commission du budget sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies d'un crédit de i3,5oo,ooo francs au titre du compte de liquidation pour 1876. . . 654

N° 157. 28 déc. 1876. . . . Loi portant ouverture au Ministre de la marine

d'un complément de crédit de 1 3,5oo,ooo fr. 659

Exercice 1877.

MINISTERE DE LA GUERRE

N* 158. 5 juillet 1877.. . . Loi portant ouverture au Ministre de la guerre

d'un crédit de 209,181,808 francs sur le compte de liquidation pour 1877 659

N" 1 59. 1 5 mars 1 878 .... Rapport de la Commission du budget sur le projet

de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 1 20 millions de francs sur le compte de liquidation pour 1877. (Loi du 9 avril 1878.) 660

MINISTÈRE DE LA MARINE

N° 160 Rapport de la Commission du budget sur deux

TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES. xvu

projets de lois portant ouverture au Ministre de la marine de deux crédits : l'un de 16,722,000 francs, l'autre de 760,000 francs sur le compte de liquidation pour 1877. (Loi du 26 juin 1877.) 662

Exercice 1878.

MINISTÈRE DE LA G VERRE

N° 161. 9 avril 1878 Loi portant ouverture au Ministre de la guerre

d'un crédit de 224,680,000 francs sur le compte de liquidation pour 1878 665

MINISTÈRE DE LA MARINE

N* 162. 6 avril 1878 Loi portant ouverture au Ministre de la marine d'un crédit de 27,402,000 francs ou 47,^02,000 francs 666

CONSOLIDATION ET AMORTISSEMENT

N° 1 63. 7 février 1 878 . . . Exposé des motifs du projet de loi portant création

de la dette amortissable par annuités 667

Tableau n* 1. — Plan d'amortissement du compte* de liquidation en dix ans 672

Tableau n° 2. — Plan d'amortissement du compte de liquidation en douze ans (annuité de 1 A5,5oo,ooo francs) 673

Tableau n° 3. — Plan d'amortissement du compte de liquidation en treize ans 674

Tableau n°4» — Plan d'amortissement du compte de liquidation en douze ans (annuité de 127,943,182 francs) 675

N* 164. 21 mai 1878 Rapport de la Commission des finances du Sénat

sur le projet de loi précédent 676

N* 165. 2 avril 1878 Exposé des* motifs du projet de loi relatif au budget

de 1879 679

N* 166. i4 novembre 1878. Rapport de la Commission du budget (Chambre

des députés) sur le projet de loi précédent. . . 682

N° 167. 7 décembre 1878 . Rapport de la Commission des finances du Sénat

sur le même projet de loi 685

xviii TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES.

P*fa».

N° 168. 23 janvier 1879.. E*p°ré des motifs du projet de loi relatif au

budget de 1880 693