‹ Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à la paix avec l'Allemagne (volume 2)Chapitre 265 sur 330 · ÉTATS NOMINATIFS DES PENSIONNAIRES ET SOCIETAIRES · texte numérisé non relu

ÉTATS NOMINATIFS DES PENSIONNAIRES ET SOCIETAIRES

L'annexe C comprend l'état nominatif des pensionnaires et sociétaires de la caisse municipale de Metz, savoir: Français, io4; Allemands, i4i,

Se décomposant ainsi :

Pensionnaires à la date du 2 mars 1871 : Français, 17; Allemands, 35; Pensionnaires depuis le 2 mars: Français, 24; Allemands, 3i ; Sociétaires n'étant pas en jouissance d'une pension : Français, 63; Allemands, 75.

L'annexe D comprend l'état nominatif des pensionnaires et sociétaires de la caisse de retraite des sapeurs-pompiers de Metz , savoir : Français , 58 ; Allemands ,

Se décomposant ainsi :

Pensionnaires au a mars 1871 : Français, 7; Allemands, 26; Pensionnaires depuis le a mars 1871 : Français, 4 ; Allemands, 10 ; Sociétaires n'étant pas encore en jouissance d'une pension : Français , 4 7 » Allemands, 4 g.

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