DÉCRÈTE

Art. 1er. La métropole de Besançon aura désormais pour suffragantes les églises épiscopales de Verdun , Belley, Saint-Dié et Nancy.

Art. 2. Les paroisses ou fractions de paroisses des cantons de Belfort, Délie, Fontaine, Giromagny et des anciens cantons de Dannemarie et de Massevaux, situées sur le territoire français et faisant précédemment partie du diocèse de Strasbourg, sont réunies au diocèse de Besançon.

Art. 3. Les paroisses ou fractions de paroisses des cantons d'Albestroff, Château- Salins, Delme, Dieuze, Vie-sur- Seille, Fénétrange, Lorquin, Phalsbourg, Réchicourt-le-Château et Sarrebourg, aujourd'hui situées sur le territoire allemand, sont distraites du diocèse de Nancy.

Art. 4. Les paroisses ou fractions de paroisses des cantons de Briey, Audun-le- Roman , Chambley (ancien canton de Gorze) , Conflans, Longuyon et Longwv, situées sur le territoire français et faisant précédemment partie du diocèse de Metz, sont réunies au diocèse de Nancy.

Art. 5. Les paroisses ou fractions de paroisses des cantons de Saales et de Schirmeck, aujourd'hui situées sur le territoire allemand, sont distraites du diocèse de Saint-Dié.

Art. 6. Le Ministre de l'instruction publique et des cultes est chargé de l' exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Versailles, le io octobre 1874.

Maréchal de Mac Mahon.

Le Ministre de l'instruction publique et des cultes,

A. DE Ct MONT.