‹ Recueil des traités, conventions, lois, décrets et autres actes relatifs à la paix avec l'Allemagne (volume 2)Chapitre 7 sur 330 · A. DÉFENSE DE PARIS · texte numérisé non relu

A. DÉFENSE DE PARIS

N° 7 1 . 1 4 février 1 87A • . . Exposé des motifs du projet de loi relatif aux nouveaux forts de Paris 344

N° 72. 2 1 mars 1 874 Rapport de la Commission de l'armée sur le projet

de loi précédent 345

N° 73. 21 mars 1874 Discussion à l'Assemblée nationale 372

27 mars 1874 Discussion à l'Assemblée nationale 374

TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. vu

Pagw.

N° 74. 27 mars 187a Loi relative à la construction de nouveaux ouvrages

autour de Paris 4<x>

Avis de la Commission de défense 4oi

N° 75. 22 novembre 1875. Classement de la redoute des Hautes-Bruyères :

Rapport de la Commission de l'armée sur le projet de loi. (Loi du g décembre 1875.). . . 4oa

N° 76. 4 juin 1874 Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'améliorai ion des défenses des frontières de l'Est. . 4o4

N° 77. 9 juillet 1874 Rapport delà Commission de l'armée sur le projet

de loi précédent 4o5

N* 78. 17 juillet 1874. . . • Discussion à l'Assemblée nationale 4i3

IN* 79. 17 juillet 187/I. .. • Loi relative à l'amélioration des défenses des

frontières de l'Est 4 1 8

Avis de la Commission de défense 4 18

N° 80. 18 novembre 1875. Bblfort. — Exposé des motifs du projet de loi

relatif au classement de la nouvelle enceinte des faubourgs de Bel fort 4ao

N° 8 1 . 16 décembre 1 876. Rapport de la Commission de l'armée sur le projet

de loi précédent. (Loi du3i décembre 1875.) 42 1

N° 82. 3 août 1876 Sedan. — Loi relative au déclassement de la place

de Sedan 4a4

N° 83. 10 juillet 1877. . . . Montmédy. — Loi relative au déclassement de

l'enceinte de la ville basse 4a5

N° 84. 7 mars 1878 Le Quesnoy (Nord). — Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au reclassement de la place du Quesnoy. (Loi du 22 juin 1878.) 427

N° 85. 7 juillet 1875 Grenoble. Rapport de la Commission du budget

chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'une enceinte des faubourgs ouest de Grenoble. (Loi des 7 juillet et 3 août 1875.) 427

N° 80. 5 février 1877. ... Toulon. — Loi concernant le classement de la

batterie haute de l'Eguillettc et le déclassement du fort Balaguier et du fort de l'Éguillette. . . 43o

vin TABLE PAR ORDRE DE MATIERES.

N° 87. 1 3 avril 1 878 Loi relative au déclassement de la batterie Sainte- Hélène, à Nice 43o

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