XVI TABLE PAR ORDRE DE MATIERES

du compte de liquidation pour 1 876. (Loi du 4 décembre 1876.) 624

N' 153. 2 juillet 1876. . . . Chambre dbs dépotes : Rapport de la Commission

du budget chargée d*examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d*un crédit de 260,727,000 francs au titre du compte de liquidation pour 1876 633

N" 154. 7 août 1876 Sénat : Rapport de la Commission des finances

chargée d'examiner le projet de loi précédent (Loi du 23 août 1876.) 648

MimSTÈRB DE LA MARINE.

N* 155. 3o nov. 1876. . . . Assemblée nationale : Rapport de la Commission du budget chargée d examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine d*un crédit de 20,600,000 francs au titre du compte de liquidation pour 1876. (Loi du A décembre 1876. ) 65 1

N' 156. 7 décembre 1875. Chambre des dépotés : Rapport de la Commission du budget sur le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies d'un crédit de i3,5oo,ooo francs au titre du compte de liquidation pour 1876. . . 654

N* 157. !i8 déc. 1876. . . . Loi portant ouverture au Ministre de la marine

d un complément de crédit de 1 3,5oo,ooo fr. 669

Exercice 1877.

MiNISràRM DE lA GUERRE.

N' 158. 5 juillet 1877.. . . Loi portant ouverture au Ministre de la guerre

d'un crédit de 209,181,808 francs sur le compte de liquidation pour 1877 ^^9

N"* 1 59. 1 5 mars 1 878 .... Rapport de la Commission du budget sur le projet

de loi portant ouverture au Ministre de la guerre d'un crédit de 120 millions de francs sur le compte de liquidation pour 1877. (Loi du 9 avril 1878.) 660

MINISTÈRE DE LA MARINE

N"" 160 Rapport de la Commission du budget sur deux

TABLE PAR ORME DE MATIÈRES. xvii

P«gM.

projets de lois portant ouverture au Ministre de la marine de deux crédits : f un de 16,733,000 francs, lautre de 760,000 francs sur le compte de liquidation pour 1877. (Loi du 36 juin 1877.) 662

Exercice 1878.

MINISTÈRE DE LA GUERRE

N* 161. 9 avril 1878 Loi portant ouverture au Ministre de la guerre

d'un crédit de 334,680,000 francs sur le compte de liquidation pour 1878 665

MINISTÈRE DE LA MARINE

N' 162. 6 avril 1878 Loi portant ouverture au Ministre de la marine d*un crédit de 37,403,000 francs ou 47,403,000 francs 666

COnSOLIDATION ET AMORTISSEMENT.

N" 163. 7 février 1878 . . . Exposé des motifs du projet de loi portant création

de la dette amortissable par annuités 667

Tableau n** i. — Plan d*amortissement du compte de liquidation en dix ans 673

Tableau n*" 3. — Plan d'amortissement du compte de liquidation en douze ans (annuité de

i45,5oo,ooo francs) 678

Tableau n** 3. — Plan d'amortissement du comple

de liquidation en treize ans 674

Tableau n**4. — Plan d'amortissement du compte de liquidation en douze ans (annuité de 137,943^83 francs) 675

N* 164. 31 mai 1878 Rapport de la Commission des finances du Sénat

sur le projet de loi précédent 676

N* 165. 3 avril 1878 Exposé des motifs du projet de loi relatif au budget

de 1879 679

N* 166. 1 4 novembre 1878. Rapport de la Commission du budget (Chambre

des députés) sur le projet de loi précédent. . . 683

N* 167. 7 décembre 1878 . Rapport de la Commission des finances du Sénat

sur le même projet de loi 685