A. — DÉPENSE DE PARIS

N* 71 . 1 4 février 1874 • • . Exposé des motifs du projet de loi relatif aux nouveaux forts de Paris 344

N* 72. ai mars 1874 Rapport de la Conunission de Tarmée sur le projet

de loi précédent 345

N** 73. ai mars 1874 Discussion à TAssemblée nationale 373

a 7 mars 1874 Discussion à TAssemblée nationale 374

TABLE PAR ORDRE DE MATIERES. vu

P«gw.

N"* 74. 27 mars 1 87A Loi relative à ia construction de nouveaux ouvrages

autour de Paris 4oo

Avis de la Conunission de défense 4oi

N" 75. 22 novembre 1876. Classement de la redoute des Hautes-Bruyères :

Rapport de la Commission de Tarmée sur le projet de loi. (Loi du 9 décembre 1875.). . . tk02

N' 76. 4 juin 1874 Exposé des motifs du projet de loi relatif à Tamc-

lioralion des défenses des frontières de TEst. . àoà

N* 77. 9 juillet 1874 Rapport delà Commission deTarmée sur le projet

de loi précédent 4o5

N* 78. 17 juillet 1874. . • . Discussion à l'Assemblée nationale 4i3

îN* 79. 17 juillet 1874* .. . Loi relative à Famélioration des défenses des

frontières de TEst 4 1 8

Avis de la Commission de défense 4i8

N" 80. 18 novembre 1876. Belfort. — Exposé des motifs du projet de loi

relatif au classement de la nouvelle enceinte des faubourgs de Belfort 4ao

N* 8 1 . 16 décembre 1 876. Rapport de la Commission de Farmée sur le projet

de loi précédent. (Loi du3i décembre 1876.) 421

N" 82. 3 août 1876 3iu>AN. — Loi relative au déclassement de la place

de Sedan 4a4

N* 83. 10 juillet 1877. . . . MoNTMÉDY. — Loi relative au déclassement de

Tenceinte de la ville basse 4^5

N* 84. 7 mars 1878 Lb Quesnoy (Nord). — Rapport de la Commission chargée d*examiner le projet de loi relatif au reclassement de la place du Quesnoy. (Loi du aa juin 1878.) 4^7

y 85. 7 juillet 1875 Grenoble. Rapport de la Commission du budget

chargée d'examiner le projet de loi relatif à la construction d'une enceinte des faubourgs ouest de Grenoble. (Loi des 7 juillet et 3 août 1875.) 427

N* 80. 5 février 1877. ... Toulon. — Loi concernant le classement de la

batterie haute de rÉguiilette et le déclassement du fort Balaguier et du fort de TËguillette. . . 43o