EQUATEUR
1880 Février 13 Accession à l'Union postale du 1er juin 1878.. . . 585
1881 Septembre. . . 7 Décret fixant les taxes postales à destination de
divers pays 635
1884 Juin 10 Décret relatif à l'échange des cartes-postales. . . 889
1885 Mars 21 Acte additionnel à là Convention d'union postale
de 1878 signé à Lisbonne 750
1885 Mars 21
ESPAGNE
1733 Novembre ... 7 Traité d'alliance offensive et défensive (premier
pacte de famille) signé à l'Escurial 6
1763 Février.. .... 10 Traité de paix avec la Grande-Bretagne signé à
Paris (avec accession du Portugal) 66
TABLE DES MATIÈRES
ESPAGNE (Suite).
Années Pages
1763 Juin 10 Convention pour la réversion du Plaisantin signée à Paris 81
10 Deuxième Convention relative au même objet.. . 84
1786" Janvier 30 Convention franco-portugaise au sujet du commerce de Cabinde, conclue au Pardo sous la médiation de l'Espagne 127
1879 Mars. 27 Décret concernant l'exécution de la Convention
d'union postale 597
1881 Juin .... il Décret relatif à l'échange des lettres avec valeurs
déclarées 624
1882 — 12-17 Décrets relatifs au même objet 645-46
Juillet 1er Accession de l'Espagne à l'arrangement du lerjuin
1878 relatif aux lettres de valeurs déclarées.. 645
1883 Février 2 Décret relatif aux lettres avec valeurs déclarées
expédiées de Tunisie 690
1884 — 2 Décret fixant la taxe à percevoir sur les télé-
grammes à destination des Canaries 724
— 15 Décret concernant l'échange de lettres contenant
des valeurs déclarées avec le Tonkin 724
1885 Mars 21 Actes additionnels (1) aux Convention et arran-
gements postaux de 1878 et 1880 signés à Lisbonne 750-762
Juin 13 Décret relatif au service des colis postaux 788
— 23 Décret semblable 790
Juillet 2 Décret interdisant l'importation en France par la
frontière espagnole des fruits et légumes 792
— 7 Décret relatif aux déclarations à faire par les per-
sonnes logeant des voyageurs venant d'Espagne 792
1885 Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés à Berlin. . . 816
