‹ Recueil des traités de la France (volume 2)Chapitre 176 sur 203 · GABON ET GOLFE DE GUINÉE · texte numérisé non relu

GABON ET GOLFE DE GUINÉE

1838 Décembre ... 14 Convention passée avec les chefs de Garroway

pour une cession de territoire 319

1842 Avril Convention passée avec le roi Koako de la rivière

Danger pour la reconnaissance de la suzeraineté de la France 339

1844 Avril 1^^ Traité avec les rois et chefs du Gabon pour

la reconnaissance de la souveraineté de la France sur les deux rives du fleuve 341

— 22 Convention passée à Akaville avec le roi Aka

pour la reconnaissance de la suzeraineté de la France 342

1845 Septembre... 4 Conventions passées avec le roi Koaquo et les

chefs de la rivière Danger 343

1846 Août... 1er Traité passé avec les rois et chefs du Gabon

pour la cession de leur territoire et la confirmation du traité de 1844 347

Novembre ... 5 Adhésion du chef Dukin au traité du l^r avril

1852 Avril 20 Traité avec les chefs du pays de Jack pour la reconnaissance de la souveraineté française 389

— 22 Traité semblable (pays d'Adfaë) 390

— 22 id. (Moply) 392

— 22 id. (Adjacouty) 392^

— 24 id. (Lefleguy) 393

— 25 id. (Adam) 393

Mai 7 id. (Tiarrha) 393

K — 10 id. (Afagou) 394

— 17 id. (Adouin) 394

— 19 id. (Comassé) 394

1855 Avril 23 id. (Elobey) 396

1860 Octobre 17 Déclaration confirmant le traité précédent 451

1861 Juin 17 Adhésion des chefs Béchim et Longochila au

traité du 4 septembre 1845 avec Koaquo 455

DU QUINZIÈME VOLUME

GABON {Suite).

Années Pages

1866 Décembre ... 14 Déclaration des chefs de la rivière Danger con-

firmant le traité de 1845 346

1867 Mai 10 Traité passé avec le chef Rakenga pour placer

les pays de M'Goumbi et M'Doumbai sous la

souveraineté de la France 499

Octobre 17 Déclaration des chefs Seckianis de la rivière

Danger consacrant le protectorat de la France . 534

— 17 Acceptation parla France de ce protectorat 346

1868 Février 14 Traité consacrant le protectorat de la France sur

le pays de Bilogué 535

1869 — 2 Traité semblable avec les grands Jacks-Jacks. . . 535

— 2 Traité semblable (Half-Jack) 537

— 7 Traité semblable (Petit-Bassam) 537

— 15 Traité semblable avec lei^roi Couessi-Amsa 537

Août 20 Déclaration des chefs Ymalaïs relative au même

objet 539

1873 Mars 14 Traité passé avec le roi de Benito relativement

au même objet 563

Août 23 Traité passé avec les chefs de Boungépour une

cession de territoire 565

1374 — 23 Convention additionnelle au traité précédent avec

les chefs de Boungé, Domba, Digueba, etc. . . 565 1883 Avril 24 Déclaration faite par le roi Toko pour reconnaître à nouveau la souveraineté de la France sur son pays 697

— 25 Déclaration semblable du roi Madolo 698

Juillet 19 Décret établissant le protectorat français sur les

Popos, Porto-Seguro et Agwé. , 702

Août 10 Traité avec le chef de Boungé pour une cession

de territoire 703

— 10 Traité semblable avec le chef de Boué 703

— 17 Traité semblable avec le chef d'Ignoumba 704

Septembre. . . 5 Convention pour la reconnaissance de la suzerai-

— neté de la France sur les pays compris entre

la pointe Bangoué et le village de Betimbé. . . 707 Novembre ... 9 Annexe 1 au traité du 3 novembre 1883 (Adhésion

des chefs de Benito) 707

— 9 Annexe II (Protestation des chefs de Benito). .. 710

— 10 Annexe III (Déclaration de Rokou) 710

— 13 Déclaration des chefs de Lobé pour une cession

de territoire et la reconnaissance des traités antérieurs 710

— 15 Déclaration semblable du chef de Dembbé 71 1

— 15 Déclaration des chefs de Nionggé,etc. pour la re-

connaissance de la suzeraineté de la France. . . 712 Décembre ... 15 Traité passé à Libreville avec les chefs des Bâtas pour placer leur territoire sous la suzeraineté de la France 716

Ô62 TABLE DES MATIÈRES

GABON {Suite},

Années Pages

1884 Février 1er Annexe IV au traité du 3 novembre 1883 (Adhé-

sion de Boyeli) 723

Mai 31 Annexe V (adhésion des chefs d'Aandger) 723

Août 9 Déclaration des chefs Rokokouéa, Bobendjé, etc.

pour reconnaître la suzeraineté de Ja France. . 738

— 23 Déclaration semblable du chef Ounongga 739

1885 Mars 31 Déclaration semblable du chef de Matanga 781

Avril 5 Déclaration semblable du chef de Vidoko 781

— 7 Traité pour une cession de territoire passé avec

les chefs de Diéké et Seguié 782

Juin 10 Traité consacrant le protectorat delà France sur

les Ouatchis 787

Septembre. . . 28 Traité semblable avec les chefs dTbonguila 886

— 28 Traité semblable avec les chefs de Matounga. . . 887

— 29 Traité semblable avec le chef de N'Gombié 888

Décembre. ... 24 Protocole sur la déhmitation des possessions allemandes et françaises (Berlin) 927

GÊNES (République de)

1756 Août 14 Convention signée à Compiègne pour le maintien

de la Corse sous la domination génoise (à La suite un article secret et une déclaration) 34

1764 — 6 Convention signée à Compiègne pour l'occupation

de la Corse par les troupes françaises 87

1768 Mai 15 Convention signée à Paris pour la cession de la

Corse à la France 90

1772 Février 3 Déclaration rel. à la répression de la contrebande. 96

1797 Juin 5-6 Convention signée à Montebello pour l'organisa-

du Gouvernement de la République génoise. . 138

GRANDE-BRETAGNE

1763 Février 10 Traité de paix signé à Paris 66

Annexes : I. Déclaration des PP. français sur les

dettes du Canada 79

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