SIAM
1885 Mars 21 Acte additionnel à la convention d'union postale
signé à Lisbonne 750
Juin 13-23 Décrets fixant les taxes postales entre la France,
les colonies françaises et Siam 611
TABLE DES MATIÈRES
SIAM (Suite)
Années Pages
1885 Juillet 1^' Accession à l'Union postale universelle 585
Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales 816
Octobre 9 Décret relatif à l'envoi de cartes postales avec
ifeponse payée 889
SUÉDE.
1757 Septembre... 22 Convention d'alliance et de subsides signée à
Stockholm 40
Annexes : I. Plan des opérations pour 1757. — II. Garantie des traités de Westphalie. — III. Déclaration sur le caractère des subsides. — IV. Procès-verbal d'échange des ratifications. 42- 45
1758 Avril 13 Déclaration concernant l'augmentation du corps
auxiliaire et des subsides stipulés en 1757, dressée à Stockholm 48
1879 Mars 27 Décrets d'exécution delà convention d'union pos-
tale universelle et des arrangements de 1878 pour l'échange des mandats poste et des valeurs déclarées 597-606
1880 Juillet 10 Décret portant fixation de taxes télégraphiques
internationales 616
Novembre. . . 6 Décret fixant la commission à percevoir pour les abonnements par la poste aux journaux suédois 632
1881 Septembre... 26 Décret sur le service des cohs postaux 637
1882 Juillet 18 Décret semblable 650
Octobre 30 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 680
1883 Janvier 27 Décret sur le service des colis postaux 687
Février 2 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 690
1884 — 15 Décret semblable 724
Septembre. . . 29 Décret sur le service des colis postaux 742
Actes additionnels de Lisbonne à la convention de l'union postale (p. 750) et aux arran-
1885 Mars 21 J gements de 1878 et 1880 sur les lettres de
valeurs déclarées (p.758), les mandats-poste (p. 760) et les colis postaux (p. 762) 750-762
Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784
Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés par la Conférence de Berlin 816
DU QUINZIÈME VOLUME
SUISSE
Années
1857 Mars-Mai..
4876 Février
Pages
Protocoles sur les affaires de Neufchâtel 398-410
29 Décret désignant les bureaux pour la vérification des boissons expédiées sur la Suisse, en franchise de droits de consommation et de circula-
Décembre.
1879 Mars.
1881 Août
Septembre
1882 Juillet....
Octobre . .
1883 Janvier...
Février
Juillet
Novembre
1884 Février
Août
Septembre
1885 Janvier...
l'Union générale ue» pu&tco
27 Circulaire du Conseil fédéral Suisse relative à l'accession de Libéria à l'Union postale universelle 585
20 Circulaire du bureau international des postes re-
lative à l'admission de Chypre dans l'Union postale comme dépendance de l'office des postes
britanniques 596
27 Décrets d'exécution de la Convention d'union postale universelle et des arrangements de 1878 sur les mandats-poste et les valeurs déclarées 597-606
3 Décret fixant la commission à percevoir pour les abonnements par la poste aux journaux suisses 632
29 Décret abaissant la taxe de transit par les câbles
d'Algérie pour les télégrammes destinés à la .
Suisse 615
12 Circulaire du Conseil fédéral sur l'accession de
là Colombie à l'Union postale universelle 633
26 Décret relatif au service des colis postaux 637
18 Décret semblable 650
30 Décret sur le service des lettres de valeurs dé-
clarées 680
27 Décret sur le service des colis postaux 687
2 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 690
21 Décret supprimant les limites de volume et de di-
mension des colis postaux 702
19 Décret sur le contrôle des boissons entre la
France et la Suisse 713
15 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 724
2 Circulaire du Garde des sceaux relative au mariage des Suisses 737
29 Décret sur le service des colis postaux 742
17 Décret sur le contrôle des boissons avec la
Suisse 714
TABLE DES MATIÈRES
SIAM (Stiite)
Années Pages 1885 Juillet 1" Accession à l'Union postale universelle 585
Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales 816
Octobre 9 Décret relatif à l'envoi de cartes postales avec
SUD AFRICAINE (République).
^r.- » -1 i-^ Traité fixant les taxes postales... ;
1885 Av"l fo Traité dWié et de commerce sigaé a Pans. 793
Juillet... .... ;^XaUon relative à la propriété mduslrielle
signée à Paris
Annexes : I. Plan des opérations pour 1757. — II. Garantie des traités de Westphalie. — III. Déclaration sur le caractère des subsides. — IV. Procès-verbal d'échange des ratifications. 42- 45
1758 Avril 13 Déclaration concernant l'augmentation du corps
auxiliaire et des subsides stipulés en 1757, dressée à Stockholm 48
1879 Mars 27 Décrets d'exécution delà convention d'union pos-
tale universelle et des arrangements de 1878 pour l'échange des mandats poste et des valeurs déclarées 597-606
1880 Juillet 10 Décret portant fixation de taxes télégraphiques
internationales 616
Novembre. . . 6 Décret fixant la commission à percevoir pour les abonnements par la poste aux journaux suédois 632
1881 Septembre... 26 Décret sur le service des colis postaux 637
1882 Juillet 18 Décret semblable 650
Octobre 30 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 680
1883 Janvier 27 Décret sur le service des colis postaux 687
Février 2 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 690
1884 — 15 Décret semblable 724
Septembre. . . 29 Décret sur le service des colis postaux 742
i Actes additionnels de Lisbonne à la conven- V tion de l'union postale (p. 750) et aux arran-
1885 Mars 21 / gements de 1878 et 1880 sur les lettres de
valeurs déclarées (p.758), les mandats-poste (p. 760) et les colis postaux (p. 762) 750-762
Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784
Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés par la Conférence de Berlin 816
DU QUINZIÈME VOLUME
SUISSE
Années Pages 1857 Mars-Mai Protocoles sur les affaires de Neufchâtel 398-410
1876 Février 29 Décret désignant les bureaux pour la vérification
des boissons expédiées sur la Suisse, en franchise de droits de consommation et de circulation 568
1877 Août 10 Arrangement administratif relatif au contrôle des
boissons 583
1878 Mars 23 Décret d'exécution de l'arrangement précédent. . 580
Septembre... 9 Déclaration signée à Berne relativement à Taccession de certaines colonies britanniques à l'Union générale des postes 584
— 27 Circulaire du Conseil fédéral Suisse relative à
l'accession de Libéria à l'Union postale universelle 585
Décembre.. . . 20 Circulaire du bureau international des postes relative à l'admission de Chypre dans l'Union postale comme dépendance de l'office des postes britanniques 596
1879 Mars 27 Décrets d'exécution de la Convention d'union
postale universelle et des arrangements de 1878 sur les mandats-poste et les valeurs déclarées 597-606
1880 — 3 Décret fixant la commission à percevoir pour les
abonnements par la poste aux journaux suisses 632
— 29 Décret abaissant la taxe de transit par les câbles
d'Algérie pour les télégrammes destinés à la Suisse 615
1881 Août 12 Circulaire du Conseil fédéral sur IVcession de
la Colombie à l'Union postale universelle 633
Septembre. . . 26 Décret relatif au service des colis postaux 637
1882 Juillet 18 Décret semblable 650
Octobre 30 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 680
1883 Janvier 27 Décret sur le service des colis postaux 687
Février 2 Décret sur le service des lettres de valeurs déclarées 690
Juillet 21 Décret supprimant les limites de volume et de dimension des colis postaux 702
Novembre ... 19 Décret sur le contrôle des boissons entre la
France et la Suisse 713
1884 Février 15 Décret sur le service des lettres de valeurs dé-
clarées 724
Août 2 Circulaire du Garde des sceaux relative au mariage des Suisses 737
Septembre. . . 29 Décret sur le service des colis postaux 742
1885 Janvier 17 Décret sur le contrôle des boissons avec la
Suisse 714
TABLE DES MATIÈRES
SUISSE {SuUe)
Années Pages l°Actes additionnels de Lisbonne à la Convention d'union postale (p. 750) et aux arrangements sur les lettres de valeurs déclarées (p. 758), les
1885 Mars 21 ( mandats-poste (p. 760) et les colis postaux
2° Arrangement concernant le service des recouvrements signé à Lisbonne 768
Mai 31 Décret sur le service des colis postaux 784
Juin 18 Décret modifiant la nomenclature des bureaux
chargés du contrôle des boissons entre la
France et la Suisse 714
Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés à Berlin . . . 816
Novembre ... 6 Convention monétaire signée à Paris 892
Annexes : A. Lettre du Ministre des finances . . . 902 B. Lettre du Gouverneur de la Banque de France 903
— 6 Arrangement signé à Paris pour l'exécution de
l'article 14 de la Convention monétaire du même jour 899
— 6 Déclaration : réserves de la Suisse et de la Grèce. 901 Décembre ... 12 Acte additionnel à la Convention monétaire du
6 novembre {à la suite les exposés des motifs français et belge , . 906
