‹ Recueil des traités de la France (volume 2)Chapitre 200 sur 203 · TASMANIE · texte numérisé non relu

TASMANIE

1885 Septembre... 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques arrêtées à Berlin 816

TÉLÉGRAPHIE INTERNATIONALE

1861 Avril 19 Accession de la Tunisie aux conventions de 1858. 452

1875 Décembre. 10-22 Accession de la Roumanie à la Convention télé-

graphique internationale de Saint-Pétersbourg

de 1875 567

1876 ' Janvier. . . 12-26 Accession semblable du Luxembourg 568

Décembre ... 21 Accession semblable de l'Egypte 568

1877 Juillet 4-16 Accession semblable du Brésil 572

1879 Janvier... 17-29 Accession semblable du Japon 568

1880 Juillet 10 J Décrets portant fixation de taxes télégraphiques

Août 17 i internationales 616-618

1881 Février 14 Accession du Monténégro à la Convention de

Avril 2 Accession semblable de la colonie de Natal 568

Décembre ... 9 Accession semblable de la colonie du cap de

Bonne- Espérance 568

DU QUINZIÈME VOLUME

TÉLÉGRAPHIE INTERNATIONALE {Suite)

1885 Septembre. . . 17 Règlement de service et tableaux des taxes télégraphiques internationales arrêtés par la Conférence tenue à Berlin entre les , délégués de la France et de divers pays d'Europe, d'Afrique, d'Amérique, d'Asie et d'Océanie. (^4 la suite l'exposé des motifs) 816

TRAITE DES NOIRS

1841 Décembre ... 20 Traité signé à Londres entre la France, l'Angle-

terre, l'Autriche, la Prusse et la Russie pour la suppression de la traite. {Annexes : formule de mandat et instructions pour les croiseurs) . 324

1842 Février-Novembre. Protocoles des Conférences tenues à Londres

au sujet de la non ratification par la France du traité précédent 337

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