‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 176 sur 418 · partie en coton comme les draps dits · texte numérisé non relu

partie en coton comme les draps dits

Flanelles.

B. — En laine et coton mélangés ....

id.

id.

id.

id.

Mousselines de laine.

A. — Ecrues ou blanches d'impression. .

IQ.

id.

n ntK U . Ul il

Serges .

A. — Dont la chaîne est en laine peignée et la trame en laine cardée

id.

Ad valorem

Unités servant

Droits

ARTICLES

de base à la

en

perception

Yens

Tous autres tissus en laine pure ou en laine mélang-ée avec d'autres matières textiles, mais à condition que la laine prédomine en poids qui ne sont pas autrement désignés au présent tarif , , .

Filés de laine peignée ou cardée à tisser,

Note. — Il est expressément entendu que les vêtements de confection et autres articles tout faits ne rentrent pas dans la catégorie ci-dessus des tissus de laine pure ou mélangée.

Ad valorem 100 catties

Savons communs. . . ...

Vins non mousseux de toute sorte provenant exclusivement de la fermentation naturelle du raisin.

id.

id.

1° N'excédant pas 16 degrés d'alcool pur.

B. — Par caisses de 12 bouteilles contenant, chaque bouteille, plus d'un demilitre sans dépasser un litre, ou par caisse de 24 demi-bouleilles contenant, chaque demi-bouteille, jusqu'à un demi-litre. .

2<' Contenant de 16 à 24 degrés d'alcool pur.

B. — Par caisses de 12 bouteilles contenant, chaque bouteille, plus d'un demilitre sans dépasser un litre, ou par caisse de 24 demi-bouteilles contenant, chaque

vl Cllli IJvJ Ll ttri 11 ^ IUÎ3ULI <X LUI UCllll 11 ti •

Note. — Le vermouth est classé parmi les vins non mousseux et en suit le tarif selon le degré de force alcoolique.

hectolitre

par caisse hectolitre

Udl ^^albSïtî

Champagne et tous autres vins mousseux provenant exclusivement de lafermentation naturelle du raisin, par caisse de 24 demi-bouteilles contenant, chaque demibouteille, jusqu'à un demi-litre au plus, ou par caisse de 12 bouteilles contenant, chaque bouteille, plus d'un demi-litre

Instruments scientifiques pour le dessin.

id.

Ad valorem Ad valorem

l.ooO 5 p. 0/0 10 p. 0/0

JAPON

ARTICLES

Bijouterie cVimiiation.

Petits ouvrages de luxe servant à la parure personnelle composés principalement en métaux communs, tels que l'aluminium,le nickel, le maillechort, l'argentan, le cuivre, l'acier, le zinc, le plomb, l'étain, le fer, etc., ou bien encore de jais, de bois durci, de graines, de coquillages, de corne, de celluloïd, d'os et d'autres matières communes similaires.

lo Dorés, argentés, passés à l'eau forte, brunis, polis, vernis, étamés, émaillés, oxydés ou nickelés, garnis de vitrification , d'émaux cloisonnés ou non , de perles fausses, de corail vrai ou faux, de fausses pierres précieuses

2° Garnis de nacre, d'ivoire ou d'écaillé, plaqués d'or ou d'argent, lorsque la valeur de la garniture ou du plaqué ne dépasse pas celle de la composition principale .

Note. — Les bijoux le plus usuellement employés sont les bagues, colliers, anneaux de tout genre, bracelets, pendants d'oreilles, médailles, médaillons, broches, peignes, épingles à cheveux d'ornement, épingles à chapeau, épingles de cravate, breloques, boucles, agrafes, tabatières, boutons (à l'exception des boutons communs), coulants, bourses, poignées et viroles de cannes, parapluies ou ombrelles, sequins, portecrayons et porte-mines et généralement tous autres petits objets ci-dessus non dénommés et servant à la parure.

Lorgnettes ou jumelles.

A. — Construites ou montées en écaille, nacre, ivoire, or, argent, platine, niellés, émaillés ou non, ou en matière précieuse, ou de fantaisie, ou de luxe, ou garnies de pierres précieuses ou de perles

B. — Toutes autres lorgnettes ou jumelles

Unités servant de base à la perception

Ad valorem

Ad valorem

par pièce id.

Droits

eu Yens

Unités servant

Droits

ARTICLES

de base à la

en

perception

Yens

Parfumerie.

Essences ou extraits de senteur, huiles, vinaigres, eaux et alcools de toilette ou de senteur, autres liquides du même

Page 1