ANCIENS
DROITS
NOUVEAUX
Tarif
Tarif con-
général
ventionnel
le kilogr.
le kilogr.
100 kilogr.
100 kilogr.
Ecrus 400
100 kilogr.
Blanchis 450
Garnis ou brodés Autres
Droit du tissu I augmenté del 50 p. 100 , la pièce.
Non dénommée.
Le double '( Le double du droit dujdu droit du tissu, ; tissu.
{Voir la note du n» 103.) Tissus de laine ;
Tissus ras non foulés de laine pure, ou mélangée de soie ou de bourre de soie dans . une proportion inférieure à 12 p. 100, pesant par mètre carré :
1° Jusqu'à 200 grammes
2° Plus de 200 grammes jusqu'à
500jgr
Etoffes pour ameublementjpesant plus de 500 'gr. au mètre carré.
c. Tissus de laine imprimés. . .
Couvertures de laine pure ou mélangée autres qu'en poils de bœuf ou de chèvre
Tulles de laine
Galons pour voitures de toutes sortes
Passementerie dont la partie extérieure est formée de soie ou bourre de soie et. de laine, la
, Droit du i Droit du \ tissu \ tissu ^ augmenté dejaugmenté de ( 50 p. 100 ' 40 p. 100
100 kilogr.
100 00 surtaxe de 30 fr.
par 100 kil.
100 kilog.
100 00 le kilogr.
5 00 100 kilogr.
100 kilogr.
150 à 190 surtaxe de 50 fr.
par 100 kil.
Droit du tissu selon l'espèce, le kilogr
7 00 100 kilogi 240 00
100 kilogr.
le kilogr.
7 00 100 kilour.
oi2
ITALIE
Ex.
DESIGNATION DES MARCHANDISES
proportion de soie ou bourre de soie étant inférieure à 12 p. 100.
Boutons (de laine)
Articles confectionnés
Corsets de laine :
a. Garnis ou brodés
b. Autres
Ne seront pas considérés comme garnis les corsets simplement bordés ou ourlés avec rubans en lin, chanvre ou coton.
Ne seront pas considérés comme brodés les corsets simplement éventaillés, même avec fils de soie, pour fixer les ressorts.
Les jerseys, les corsets et tous autres vêtements ajustés analogues en tissus à maille, ne bénéficient pas du régime des corsets.
Meubles et parties de meubles brutes ou finies, non rembourrés :
3 et 4. En cas d'ébénisterie ou plaqués, inscrustés et en marqueterie
Idem rembourrés :
2 et 3, En bois d'ébénisterie ou plaqués, incrustés et en marqueterie
Corniches et baguettes pour corniches :
a. Simples et ouvrées, non vernies, non dorées ni argentées .
b. Autres, vernissées, dorées ou argentées
Porte-plume en bois, même avec bout de métal, et boutons en bois.
Voitures pour routes ordinaires :
Voitures en blanc non finies . . .
Papier :
ib. De tenture
c. Buvard
Cartes à jouer et tarots
Cartes géographiques :
a. Cartes géographiques sur papier ou carton en feuilles ou
DROITS
NOUVEAUX
100 kilogr.
225 00 Surtaxe de 35 p. 100 la pièce.
DROITS ANCIENS
100 kilogr.
Moitié des droits applicables aux voitures
finies 100 kilogr.
12 50 100 kilogr.
Tarif rénéral
Tarif conventionnel
Non dénommée.
100 kilogr. I 100 kilogr.
240 00 I — Surtaxe de l Surtaxe 50 p. 100 ;de 40 p. 100
Droit du * Droit du tissu \ tissu îugmenté dejaugmenté de 50 p. 100 ( 40 p. 100
100 kilogr 60 00
Totalité des droits applicables aux voitures finies 100 kilogr.
45 00 15 00 100 jeux.
100 kilogr 60 00
DESIGNATION DES MARCHANDISES
en atlas simplement reliés en
brochure
b. Cartes géographiques sur papier doublé de tissu, avec ou sans baguettes ou rouleaux en bois, ou en atlas reliés autrement qu'en brochure
Articles en papier et en carton non
dénommés :
Objets en carton ou en cellulose pioulés, comprimés ou durcis,
avec ou sans relief
Autres
Livres imprimés en langue française, cartonnés
Sont considérés comme cartonnés les livres dont la couverture et le dos en carton, même recouverts par un tissu ou un papier, ont le titre imprimé à l'extérieur, sur la couverture.
Peaux :
f. Peaux taillées en tiges, empeignes, etc
Manchons de peaux tannées non épilées
DROITS
NOUVEAUX
100 kilogr.
Exemptes.
Selles
Valises de peau, sauf celles qui contiennent des objets de toilette OU autres constituant des nécessaires de voyage
Ouvrages en peau tannée sans poil,
non dénommés.
Ustensiles et instruments usuels pour les arts et métiers, en fonte, fer et acier :
a. Communs, etc,
2. Polis, vernis, zingués, plombés, galvanisés, doublés de cuivre, étamés ou garnis d'autres métaux
Agrafes en cuivre et laiton. . . .
Nickel ouvré :
Articles dorés ou argentés. . . .
Articles autres
Or:
c. Battu en feuilles (sans défalcation du poids du papier). , Pierres, terres, etc. :
b. Ciment à prise rapide et chaux hydraulique
Droits des peaux et
surtaxe de 15 p. 100 100 kilogr, 450 00 le cent.
la pièce.
2 80 100 kilogr.
DROITS ANCIENS
le kilogr.
100 kilogr 0 50
Tarif général
100 kilogr,
Tarif conventionnel
100 kilogr.
Droits
des peaux et surtaxe
de 20 p. 100 100 kilogr 600 00 le cent, 1.500 00
Non dénommée, 100 kilogr.
le kilogr 18 00
100 kilogi 1 25
ITALIE
DESIGNATION DES MARCHANDISES
Tomettes servant au carrelage. .
Oranges et limons, même en saumure. . •
Dattes . • .
Fruits, légumes et plantes potagères :
a Haricots, petits pois, champi- ■ gnons, asperges dans Thuile, le
sel ou le vinaigre
Poissons :
Sardines et anchois marines ou à l'huile, même en boîtes. . . .
Colle forte
Colle de poisson artificielle. . . .
Plumes :
a. D'ornement :
