‹ Recueil des traités de la France (volume 3)Chapitre 189 sur 418 · Ouvrées · texte numérisé non relu

Ouvrées

Ivoire, nacre et écaille :

Jb. Ouvrés autres que les peignes et les épingles de têtes. . . .

Corne, os et matières similaires :

h. Ouvrés autres que les peignes et les épingles de tête . . . .

Ambre et objets d'ambre

Mercerie (à l'exception des jouets) :

a. Commune

^ b. Fine

Éventails :

a. Communs.

h. Fins

Chapeaux :

c. De dames, garnis, de tout genre. .......

Carcasses pour articles de modes.

Parapluies :

a. De soie

h. Autres

DROITS

NOUVEAUX

100 kilogr 2 00

le kilogr,

100 kilogr.

DROITS ANCIENS

Tarif >énéral

100 kilogr.

le kilogr.

100 kilogr.

le cent.

le cent.

le kilogr.

le kilogr.

le cent.

le cent.

Page 1