BERMUDES

1898 Avril 28. Accession de la West-India Cable Company

pour le câble Jamaïque-Bermudes .... 372

Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret . . . 465

1899 Avril 25. Service des colis postaux : décret 544

1900 Décembre.. 7. Décret semblable. . 755

BIRNI.

(V. Dahomey.) BLANTYRE.

1898 Décembre.. 26. Affranchissement des correspondances : décret. 465

BOLIVIE

1897 Janvier 28. Circulaire relative à la protection des marques

de fabrique 40

Juin 15. Convention postale universelle (Washington)

Août 5. Convention consulaire (Sucre) (**) 288

1899 Février 11. Service des colis postaux : décret 507

1900 Décembre.. 7. Décret semblable 755

BORNÉO (NORTU BRITISH).

1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret. . . 465

1899 Novembre. 15. Echange des colis postaux : décret 595

BOSNIE-IIERZÉGOWINE.

1897 .luin 15. Convention postale universelle (Wasliington^i

(**) Actes accompagnes de l'Exposé des motifs.

(1) Al)rogéc et remplacée par la déclai-ation du 17 octobre 1902 {J. Officiel du 2N).

(2) Voir sous la rubrique « union postale » les décrets d'exécution.

DU VINGT ET UNIÈME VOLUME 793 BOSNIE-HERZÉGOWINE {suile).

Années ^ Pages

1897 Juin l-'>. Arrang-ement concernant les valeurs déclarées

(Washington) (**) (1) i'yH

— il). Arrangement concernant les mandats-poste

{ici.) (**) (4) 218

— yi. Convention concernant l'écliange des colis pos-

taux {id.) (**) (1) : 182

1900 Novembre. 22. Echange des valeurs déclarées : décret . . . . 701

BRÉSIL

1851 Novembre. 8. Décret brésilien sur les pouvoirs consulaires

en matière de succession 014

1889 Septembre. 28. Décret impérial appliquant à la France le dé-

cret précité. 614

1890 Mars 31. Circulaire du Ministre de la Justice sur les rap-

ports consulaires entre la France et le Brésil 613

1897 Janvier 28. Circulaire sur les marques de fabrique .... 40

Avril 10. Convention relative à la délimitation de la

Guyane (Rio) (**) 51

Juin 15. Convention postale universelle (Washington)

— 15. Arrangement concernant les valeurs déclarées

{id.) (**) (1) 158

— 15. Arrangement concernant les mandats-poste

Aid.) (-)(1) • • • • 218

1898 Août 13. Loi ouvrant des crédits pour l'exécution de la

Convention du 10 avril 429

1900 Juin 26-30. Modiis vivendi commercial: échange de notes

(Rio) 658

Juillet 17. Régime douanier du café: loi (**) 666

— 17. Admission des produits brésiliens au tarif mi-

nimum : décret 667

— 28. Echange des colis postaux : décret 669

Décembre., l'=^ Sentence arbitrale du Conseil fédéral suisse

dans la question des frontières desGuyanes. 701

— 7. Décret sur les colis postaux 755

— 14. Acte additionnel (Bruxelles) à la Convention

du 20 mars 1883 ('*) ' 761

— 14. Acte additionnel (Bruxelles) à l'arrangement

du 14 avril 1891 {") 774

BULGARIE

1897 Juin 4. Convention de commerce (Sofia) (**) 61

— Annexes : modèle de carte pour commis-voya-

geur 66

— Tableau A 67

— Tableau B 68

, — Protocole final 69

— 15. Convention postale universelle (Washington)

(**) Actes accompagnées de l'Exposé des motifs. (1) Voir la note 1, p. 786.

TABLK DES MATIÈKES

BULGARIE {suite).

Années Pages

1897 Juin 15. Arrangement concernant les valeurs déclarées

{ici.) n (1) 158

— 15. Arrangement concernant les mandats-poste

iid.) n (1) 218

— Convention concernant les colis postaux [id.)

— 15. Arrangement sur les livrets d'identité (/</.)(**) (1). 249 Juillet l*^*". Exposé des motifs de la Convention du 4 juin. 71

1899 Juillet 29. Conventions et déclarations arrêtées par la

Conférence de la Haye 703-745

dOOO Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux 755

BUREAUX FRANÇAIS A L'ÉTRANGER [Chine, Maroc, Tripoli^ Turquie, Zanzibar.

1897 Février

Juin.

Juillet

Septembre.

Novembre.. 16,

1898 Janvier

Mars

Avril

Juillet

Septembre.

Novembre..

Décembre..

1899 Janvier, Février.

Service des colis postaux avec le Paraguay, le Guatemala et diverses colonies anglaises :

décret

^ Elévation du maximum des mandats émanant I des recettes-distributions en Crète : note .

Affranchissement des correspondances pour Sarawak : décret

Elévation du maximum des mandats pour les bureaux français du Levant : décision. . .

Décision semblable concernant le bureau de Sitia (Crète) '

Colis postaux avec le Pérou : décret

Colis postaux avec les bureaux autrichiens de Turquie : décret

Colis postaux avec le Honduras et le Pérou : décret

Colis avec l'Inde Britannique : décret

Colis avec la Perse : décret

Service des mandats avec le Pérou : décret. .

Echange des colis avec la Russie (Finlande et Caucase compris) : décret

Colis avec le Japon : décret

Colis avec le Nicaragua : décret

Echange des colis avec diverses colonies anglaises •

Décrets d'exécution des arrangements postaux de Washington (Convention postale universelle, valeurs déclarées, colis postaux, mandats postaux et télégraphiques, recouvrements, livrets d'identité 465

, Echange des valeurs déclarées avec la Grande- Bretagne : décret

Affranchissement des correspondances pour ou de la Corée : décret

Echange des colis postaux avec la Finlande et la Bolivie

(**) Actes accompagné.s de l'Expose des motifs, (11 Voir la note 1, p. 7S(î.

DU VINGT ET UNIÈME VOLUME

Années 1899 Mars

BUREAUX FRANÇAIS A L'ETRANGER {suite).

Pages

AvriL

Juin.

Abaissement de la taxe additionnelle de change

des mandats suisses : note

Taxe additionnelle de cliang-e des mandats émanant des bureaux français du Levant et du

Maroc : décret

Echange des colis postaux avec diverses colonies anglaises et allemandes : décret . . . Affranchissement par le bureau de Tripoli des papiers d'affaires pour les colonies françaises : décret t

Echange des lettres de valeur déclarée avec

l'Inde britannique: décret

Octobre 12. Suppression de la taxe de change sur les mandats émis par les bureaux du Levant: décret

— 12. Service des valeurs déclarées avec l'île de Cey-

lan : décret

Novembre.. 15. Echange des colis avec la Colombie et diverses colonies anglaises : décret

— 25. Echange des correspondances entre les bureaux

français et étrangers en Chine : décret . . Décembre.. 0. Colis postaux avec la Russie et la Turquie :

— 26. Affranchissement des correspondances de ou

pour la Corée : décret

— 29. Service des mandats avec le Monténégro : dé-

cret

1900 Ja nvier 28. Echange des colis postaux avec l'Equateur : décret

Février 3. Echange semblable avec les bureaux anglais et

allemands en Chine : décret

Mars 14. Affranchissement des colis pour les protectorats

allemands : décret

Avril 20. Décret semblable concernant les envois pour

les bureaux anglais de Chine et du Siam .

Mai 8. Affranchissement des correspondances prove-

nant des bureaux du Maroc : décret. . . .

Juin 20. Affranchissement des correspondances à desti-

nation de l'Empire de Chine : décret. . . .

— 20. Echange des colis postaux avec l'Australie:

décret

Juillet 28. Echange des colis postaux avec le Brésil: décret.

Août 10. Echange des valeurs déclarées avec diverses

colonies anglaises : décret

— 27. Décret semblable concernant les protectorats

allemands des Carolines, Mariannes, Palaos et Marshall

— 27. Décret semblable concernant la Crète, la Russie

et la Turquie d'Asie

Novembre.. 22. Echange des valeurs déclarées avec la Bosnie-

Herzégowine : décret

Décembre.. 7. Participation des bureaux français en Chine au

service des colis postaux : décret

CAMEROUN.

1898 Décembre.. 26. Affranchissement des correspondances internationales : décret i-65

796 TABLE DES MATIERES

CAMEROUN {suite).

Années Pages

1898 Décembre.. 26. Service des valeurs déclarées : décret 476

— 26, Service des colis postaux : décret 472

1900 Décembre.. 7, Echange des colis postaux avec les bureaux

français en Chine : décret 755