tome XX, p

* Octobre 16. Décrets beylicaux d'exécution dudit arrange-

ment (V. tome XX, p. 630 et 631) . . . 301-302

Novembre.. 16. Echange des colis postaux avec le Honduras

et le Pérou : décret 317

Décembre., i^^' . Convention (Paris) sur l'échange des colis postaux avec rinde britannique 324

— 1^"^. Convention semblable (Paris) concernant l'Australie 320

1898 Janvier 30. Echange des colis postaux avec l'Inde : décret. 332

Mars 29. Convention (Paris) relative à la conclusion d'un

emprunt grec (**) 350

Avril 13, Arrangement (Paris) sur la livraison des colis

postaux par exprès 370

— 28. Note relative à l'adhésion de la West India

Cable Company à la Convention de Saint- Pétersbourg pour le câble entre les Bermudes et la Jamaïque 372

* Documents cités.

** Actes accompagnés de l'Exposé des motifs.

(1) Cet acte est signé pour « la Grande-Bretagne et diverses colonies britanniques ».

(2) Voir sous la rubrique « Union postale » les décrets d'exécution.

TABLE DES MATIÈRES

GRANDE-BRETAGNE {suite).

Années

1898 Mai..

Juin.

Novembre.

Décembre.

4899 Janvier.

Mars

Avril.

Pages

1er,

Juillet.

Septembre,

Octobre....

Novembre,

1er,

Colis postaux livrables par exprès : décret . . Protocole de délimitation des possessions françaises du Soudan, Dahomey et de la Côted'Ivoire d'avec les possessions britanniques de la Côte-d'Or et de Lagos : (Paris) . . . Convention (Paris) confirmant le protocole du

même jour ('*)

Notifications adressées par la légation britannique à Berne au Conseil fédéral relativement à l'accession delà Grande-Bretagne à Farrangement deWashington sur les valeurs

déclarées 4o7

Note relative à la levée du blocus de la Crète. 457 Echange des colis avec diverses colonies anglaises : décret 457

Convention additionnelle (Paris) pourTéchange

des colis postaux avec l'Australie

Echange des valeurs déclarées : décret .... Accession à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées (V. la note du 30 déc.

Déclaration (Londres) prorogeant l'arrangement télégraphique du 11 décembre 1888 (**) . . Déclaration (Londres) additionnelle à la Convention de délimitation du 14 juin 1898 (**). Accession de l'Inde britannique à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées . Accession semblable de la colonie de Ceylan. Echange de colis postaux avec diverses colonies

anglaises et allemandes : décret 544

Echange semblable avec l'Inde britannique :

décret „ 548

Convention (Bruxelles) sur le régime des spiritueux en Afrique (**) 549

Expédition des valeurs déclarées pour l'Inde

britannique : décret 555

Convention pour la solution pacifique des conflits internationaux (La Haye) 703

Convention pour l'adaptation de la Convention de Genève à la guerre maritime (La Haye). Convention concernant les lois et usages de la

guerre (La Haye)

Acte final de la Conférence de la Haye . . Note britannique sur l'accession de la Jamaïque à l'arrangement de Washington

sur les valeurs déclarées

. Note semblable relative à l'accession de Terre- Neuve au même arrangement 584

. Valeurs déclarées avec Ceylan : décret .... 585 , Arrangement (Paris) sur l'échange des télégrammes destinés à la publicité 588

* Actes accompagnes de l'Exposé des motifs. Documents cites.

DU VINGT ET UNIÈME VOLUME

Années

1809 Novembre., 'il] 'V.\

1900 Janvier l"'

Février 3.

Avril 4.

Mai , 16.

Juin 20.

Août 10.

Octobre 10.

Décembre.. 7,

GRANDE-BRETAGNE {suile).

J'ages

Echange des cobs [)oslaux avec diverses colonies anglaises : décret .•>9o

AfïVanchissemont des lettres échangées entre les bureaux français et étrangers en Chine : décret 610

Accession de la colonie des Straits Settlements à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées 618

Accession des Iles-Sous-le-Vent au même arrangement 618

Echange des colis postaux avec les bureaux

anglais et allemands en Chine : décret . . 621

Convention télégraphique (Paris) (**) 622

Convention (Paris) pour l'échange des colis postaux avec Ceylan, Hongkong et les établissements des détroits 641

Loi de finances approuvant l'arrangement télégraphique du 8 novembre 1899 650

Echange des colis postaux avec les bureaux anglais de Chine et du Siam : décret .... 650

Colis postaux avec Maurice : Convention additionnelle à la Convention du 7 septembre 1888 (Paris) 652

Echange des colis postaux avec l'Australie : décret 656

Service des valeurs déclarées avec diverses colonies anglaises 683

Application du tarif minimum à certaines denrées coloniales : décret . . . , 689

Arrangement (Paris) additionnel à la Convention du 8 décembre 1882 et concernant l'échange des mandats télégraphiques. . . 697

Décret sur les colis postaux 755