TÉLÉGRAPHIQUES ET TÉLÉPHONIQUES (RELATIONS
*1894 Décembre.. 7. Portugal. Etablissement de communications entre divers établissements européens de l'Océan Indien : Convention (Lisbonne) . . 333
1896 Avril 28. Portugal. Protocole (Lisbonne) modifiant la
Convention précédente 334
* Janvier 25. LuajemAou/.f/. Prorogation de l'arrangement télégraphique du 4 mars 1891 : déclaration (Paris) 158
(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.
(1) Ce décret est applicable aux relationsde la France avec les pays suivants : Al{îerie, Allemagne, Protectorats allemands, Autriche-Hongrie, Belgique, Chili, Italie, Egypte, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Indes orientales néerlandaises, Portugal, Roumanie, Suède, Suisse.
* Documents cites.
DU VINGT ET UNIÈME VOLUME
TÉLÉGRAPHIQUES ET TÉLÉPHONIQUES (RELATIONS) {suite)
Années
*1897 Janvier 28.
Février 10,
Avril.
Mai...
Juin
Octobre
1898 Janvier 31,
Avril.
Septembre. 22.
Octobre 4.
— 29, Documents cités.
Belgique. Prorogation de la Convention Iclégraphique du 27 février 1891 : déclaration (Paris)
Suisse. Prorogation de l'arrangement télégraphique du 28 février 1891 : déclaration (Paris)
Belgique, Pays-Bas . Prorogation de la Convention télégraphique du 27 décembre 1890 : déclaration (Paris)
Allemagne. Prorogation de l'arrangement télégraphique du 28 février 1891 : déclaration (Paris)
France. Réduction de la taxe des télégrammes entre la France continentale, la Corse, Andorre et Monaco, d'une part, l'Algérie et la Tunisie de l'autre
Russie. Prorogation de l'arrangement télégraphique du 23 mars 1891 : déclaration (Paris)
Grande-Bretagne. Accession de la colonie de Ceylan à l'Union télégraphique : note. . .
France. Exposé des motifs du projet de loi approuvant le règlement des tarifs arrêtés par la Conférence internationale de Budapest .
Allemagne. Accession de la Compagnie allemande des télégraphes sous-marins à la Convention internationale de Saint-Pétersbourg : note
France. Régime de la correspondance privée : décret (V. tome XX, p. 523)
France. Application du règlement et des tarifs télégraphiques arrêtés par la Conférence de Budapest (V. tome XX, p. 520)
France, Portugal. Reprise du service des mandats télégraphiques : note
France. Décret promulguant les conventions franco-portugaises des 7 décembre 1894 et 28 avril 1896
Finance. Loi de finances (art. 25)
France ^Grande-Bretagne. Accession delà West Tndia Cable Company pour son Cable Bermudes Jamaïque à la Convention de Saint- Pétersbourg : note
Luxembourg . Arrangement (Luxembourg) concernant les télégrammes destinés à la publicité
Luxembourg . Arrangement sur le service de la correspondance téléphonique (Luxembourg)
Espagne. Arrangement (Madrid) pour l'échange des télégrammes de presse
Belgique. Convention (Paris) sur l'exécution du service téléphonique
Payes
TABLE DES MATIÈRES
TÉLÉGRAPHIQUES ET TÉLÉPHONIQUES (RELATIONS) {suite).
Années Pages
1899 Février 3. Suisse. Convention (Paris) sur la correspon-
dance téléphonique (**) 503
Mars 3. Espagne, Portugal. Convention (Lisbonne) relative aux télégrammes de presse échangés entre la France et le Portugal par l'intermédiaire des lignes espagnoles 522
— 20. Grande-Bretagne. Déclaration (Londres) pro-
rogeant la Convention télégraphique du
11 décembre 1888 (**) . . . / 529
Mai 30. France. Loi de finances (art. 20) 549
Juillet 16. Italie. Convention (Rome) sur Texécution du
service téléphonique (**) 573
Novembre.. 8. Grande-Bretagne. Arrangement (Paris) pour
réchange des télégrammes de presse. . . 588
1900 Janvier 28. France, Luxembourg. Décret sur le service té-
léphonique entre les deux pays 620
Février 17. Grande-Bretagne. Convention spéciale (Paris)
Mars 28. Allemagne . Convention sur le service téléphonique (Paris) (**) 635
30. France, Belgique. Taxe des communications téléphoniques : décret 639
Avril 13. France. Loi de finances : ratification de décrets approuvant des arrangements télégraphiques avec FEspagne, le Portugal et la Grande-Bretagne 650
— 27-28. France. Avenant à la Convention du 2 juillet
1895, relative au câble entre la France, l'Amérique du Nord et les Antilles ..... 686
Août 10. Allemagne. Accession de la Compagnie du
Câble Borkum-Fayal-New-York à la Convention internationale de Saint-Pétersbourg : note 686
— 21 . France. Loi approuvant l'avenant du 27-28 avril
Septembre. 12. i^a/ie. Taxe des communications téléphoniques
de nuit : décret 695
Octobre 10. Grande-Bretagne . Arrangement additionnel à
la Convention du 8 décembre 1882 ; échange
de mandats télégraphiques (**) 697
