XV. — Cartes postales
1 . Les cartes postales doivent être expédiées à découvert et porter, en tête du recto, le titre « carte postale » exprimé d'une manière apparente en langue française ou avec traduction sublinéaire en cette langue. Ce titre est suivi, autant que possible, des mentions « Union postale universelle » « Côté réservé à l'adresse ». Le reste du recto est réservé aux
UNION POSTALE
timbres d'affranchissement, aux indications relatives au service postal (recommandé, avis de réception, etc.) et à l'adresse du destinataire, laquelle peut être écrite à la main ou figurer sur une étiquette collée n'excédant pas deux centimètres sur cinq.
Lorsque l'expéditeur utilise pour l'étrang-er une carte postale du service intérieur, on donne cours à cette carte pourvu qu'elle porte soit le titre imprimé ou écrit u Carte postale », soit l'équivalent de ce titre dans la langue du pays d'origine.
En outre, l'expéditeur a la faculté d'indiquer au recto son nom et son adresse, soit par écrit, soit au moyen d'un timbre, d'une griffe ou de tout autre procédé typographique.
Des vignettes ou réclames peuvent être imprimées sur le recto. Toutefois, elles ne doivent nuire en rien à l'indication claire de l'adresse, ainsi qu'à l'apposition des timbres et notices du service postal.
A l'exception des timbres d'affranchissement et des étiquettes mentionnées au premier alinéa et au paragraphe 4 du présent article, il est interdit de joindre ou d'attacher aux cartes postales des objets quelconques.
2. Les cartes postales ne peuvent excéder les dimensions suivantes : longueur, 14 centimètres ; largeur, 9 centimètres.
3. Les cartes postales avec réponse payée doivent présenter, au recto, comme titre sur la première partie : « Carte postale avec réponse payée » ; sur la seconde partie : « Carte postale réponse ». Les deux parties doivent d'ailleurs remplir, chacune, les autres conditions imposées à la carte postale simple : elles sont repliées l'une sur l'autre et ne peuvent être fermées d'une manière quelconque.
4. Il est loisible à l'expéditeur d'une carte postale avec réponse payée d'indiquer son nom et son adresse au recto de la partie « Réponse », soit par écrit, soit en y collant une étiquette.
5. L'affranchissement de la partie « Réponse » au moyen du timbre-poste du pays qui a émis la carte, n'est valable que si les deux parties de carte postale avec réponse payée sont parvenues adhérentes du pays d'origine et si la partie <( réponse » est expédiée à destination de ce pays.
Dans les autres cas, elle est traitée comme carte postale non affranchie.
6. Les cartes postales simples et celles avec réponse payée, émanant de l'industrie privée, sont admises à la circulation internationale pourvu que la législation du pays d'origine le permette et qu'elles remplissent les conditions déterminées dans le présent article pour l'admission au tarif réduit, dans les échanges de pays à pays, des cartes postales émises par les administrations des postes et qu'elles soient conformes, en ce qui concerne le format et la consistance du papier, aux cartes émises par l'office d'origine.
7. Les cartes postales ne remplissant pas, quant aux indications prescrites, aux dimensions, à la forme extérieure, etc., les conditions imposées par le présent article à cette catégorie d'envois, sont traitées comme lettres.
Cependant, les cartes postales adressées originairement à l'intérieur du pays d'origine, et réexpédiées sur un autre pays, sont admises à bénéficier du tarif réduit si elles remplissent les conditions prescrites pour
i5 JUIN 1897
la circulation des cartes postales à l'intérieur du pays d'orig-ine et ne dépassent pas les dimensions fixées au paragraphe 2 précédent.
