‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 122 sur 317 · CABLES MARSEILLE-ORAN-TANGER · texte numérisé non relu

CABLES MARSEILLE-ORAN-TANGER

Taxes terminales.

Correspondance avec le Maroc :

1° Entre Marseille et Tanger ; Pour les correspondances échangées :

(1) Pour les télégrammes originaires ou ;ï destination de l'Algérie transmis par les câbles franco-algériens, il faut ajouter aux taxes terminales indiquées ci-contre la taxe de 10. centimes afférente au parcours sous-marin. La taxe sous-marine est réduite à 5 centimes pour les télégrammes échangés avec la Grande-Bretagne.

(2) Les télégrammes originaires ou à destination de l'Algérie et de la Tunisie, s'ils sont acheminés par la voie des câbles franco-algériens ou francotunisien, ne donnent lieu à la perception d'aucune taxe de transit pour le parcours terrestre, ni en France, ni en Algérie, la taxe de ce parcours se confondant avec celle du parcours sous-marin.

INDICATION DES CORRESPONDANCES

TAXES par mot en centimes

2° Entre Oran et Tanger :

Pour les correspondances échangées avec l'Algérie

3° Entre Bône et Tanger :

Q.) Pour les correspondances échangées avec l'ile de Malte . . b) Pour toutes les autres correspondances. 4f Entre la Tunisie et Tanger :

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