Convention commerciale relative à la Jamaïque

(Londres) (**) 199

20. Application du tarif minimum des denrées coloniales aux Indes, à Ceylan, à Maurice, à

la Jamaïque et aux Seychelles 268

22. Convention relative à l'échange des colis postaux avec Gibraltar (Paris) 228

Avril

Mai .

Août

Octobre,

, (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VJN(/r-l)ElIX[EiMK VOLUME

COLONIES ET POSSESSIONS BRITANNIQUES [suite].

Années Pjiges *1903 Janvier. . 1". Accession du Commonwealth d'Australie à rUnion

télégraphique (V. note du 3 décembre 1902). 244 Février . 19. Convention commerciale relative à Ceylan (Londres) (") 263

— 19. Convention semblable relative à l'Inde britanni-

que (Londres) (**) 261

— 21 . Application provisoire du tarif minimum des den-

rées coloniales aux provenances des Seychelles, de la Jamaïque, de l'Inde et de Ceylan : décret 267

— 23. Convention commerciale (Londres) relative à

l'Ouganda, à l'Est et au Centre-africain (**). 269 Mars . . 24. Application provisoire du tarif minimum des denrées coloniales à l'Ouganda, à l'Est et au Centre-africain : décret 274

* Avril ... 2. Accession du Somaliland à l'Union postale: note

de la légation britannique à Berne .... 277

* — 20. Accession de la Nigéria du Sud à l'Union postale

et à l'Arrangement de Washington sur les valeurs déclarées : note semblable (V. note

du 3 juin) 278

Mai. ... 4. f]change des valeurs déclarées avec Ceylan et les

Détroits: décret 280

* Juin. . . . 1«'. Accession du Somaliland à l'Union postale uni-

verselle [V. note du 3 juin) 285

— 30. Rattachement au Gouvernement de l'Afrique occi-

dentale française de la gestion des terrains cédés à bail sur le Niger par le Gouvernement britannique : rapport et décret 294

— 30. Echange des valeurs déclarées avec Maurice, les

Seychelles, la Côte-d'Or, Sierra-Leone, la Grenade, Ste-Lucie et St-Vincent : décret. . 293 Juillet. . 10. Règlement de service international et tarifs télégraphiques revisés par la Conférence de Londres (**) 296-360

— 23. Affranchissement des correspondances pour le

Somaliland : décret 407

Septembre. 17. Colis avec ou sans valeur pour l'Inde portugaise : décret 430

— 19. Lettres ordinaires et de valeur pour la Nigéria

du Sud : décret 433

Octobre . . l*'"'. Accession de la Nigéria du Sud à la Convention postale universelle et à l'arrangement de Washington sur les valeurs déclarées (V. note du 3 juin 1903) 436

* Documents cités.

(**) Actes accompagnés d un Exposé des motifs.

TABLE DES MATIÈRES

COLONIES ET POSSESSIONS BRITANNIQUES {suite). Années Pages

1903 Octobre.. . 5. Colis de valeur échangés avec le Queensland,

l'Australie occidentale, la Nouvelle-Guinée

et l'Afrique centrale : décret 439

* Novembre, l*^"". Accession de Tîle de Chypre à l'Arrangement de

Washington sur les valeurs déclarées ( Y. Mofe

du 8 novembre) 441

* — Accession semblable du Honduras britannique

(V. note du 7 novembre) 441

1904 Février. . 27. Colis postaux jusqu'à 5 kilos pour la Perse:

décret 467

— 27. Colis postaux de 0 à 5, et de 5 à 10 kilos pour

les Nouvelles-Hébrides: décret 470

Mars, . . 10. Lettres de valeur avec l'île de Chypre : décret. . 487 — 18. Colis ordinaires jusqu'à 5 kilos pour les colonies

de rOrange et du Transvaal : décret. . . . 488 Avril . . 8. Convention (Londres) concernant Terre-Neuve et

l'Afrique occidentale et centrale . . . 517

— 8, Correspondance interprétative de la Convention

précédente (Londres) 323

— 8. Déclaration (Londres) concernant le Siam, Mada-

gascar et les Nouvelles-Hébrides 524

— 12. Circulaire du Ministre des Affaires étrangères

relative aux accords du 8 avril 523

Mai ... 2. Colis postaux avec le Somaliland : décret . . . 538 Juin. . . 21. Suppression du bureau de poste français de Zanzibar : arrêté 594

* Juillet. . . \^^. Accession des colonies de l'Orange et du Trans-

vaal à l'Union télégraphique ....... 395

— 3. Echange des colis avec la Rhodésia du Nord-Est

et la Rhodésia du Sud par la voie d'Angleterre et des Indes : décret 597

Septembre 25. Taxes de transit pour les correspondances échangées par le Sénégal entre l'Amérique du Sud et les colonies anglaises suivantes : Ascension, Bathurst, Côte-d'Or, Nigeria, Ste-Hélène, Sierra Leone, Afrique centrale, le Cap, Natal, Orange, Transvaal, Rhodésia du Sud et du Nord 006

Octobre. . 11. Colis postaux échangés entre les possessions anglaises d'Europe, dAsie, d'Afrique, d'Amérique et d'Océanie d'une part et d'autre part le Japon avec ses bureaux de Chine et de Corée et les bureaux français et indo- chinois en Chine : décret 611

Novembre 23. Echange des lettres de valeur déclarée avec le

Honduras britannique et la Barbade : décret 630

* Documents cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME

COLONIES ET POSSESSIONS BRITANNIQUES {suite).

Années . Pages

1904 Décembre 14, Accession des Bermudes à partir du L"" janvier 1905 à l'Arrangement de Washington pour les valeurs déclarées : note 631