‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 229 sur 317 · COLONIES ET POSSESSIONS PORTUGAISES · texte numérisé non relu

COLONIES ET POSSESSIONS PORTUGAISES

1901 Mai .... 9. Echange des colis postaux avec les Açores et

Madère : décret . , 21

Juin. ... 18, Taxe des correspondances par le câble Tourane-

Amoy : décret 28

— 27. Application provisoire du tarif minimum des

denrées coloniales : décret 29

Août. . . .23. Colis postaux pour Macao: décret 36

Décembre, . 7. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur entre les bureaux français de Turquie, Tripoli et Maroc, et les, lies Açores et Madère : décret. 49

1902 Février. . . 19. Echange des colis avec Mozambique : décret . . 67 Mars .... 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur

entre Madère, les Acores et les bureaux français de Shanghaï et Zanzibar : décret ... 79

Août . . . .20. Echange des mandats entre les Açores et Madère d'une part de l'Afrique occidentale française de l'autre : décret 203

Novembre. . 10. Affranchissement des colis pour Mozambique

vià Marseille : décret 233

Décembre. . 29. Affranchissement des colis pour les Açores, Madère, Saint-Thomas et Principe et Angola : décret 243

1903 Mars. . . .26. Echange des colis avec le Cap Vert, la Guinée,

Angola, San Thome, Principe. Mozambique, les Açores et Madère ; décret . ... 275 Juillet . .3. Echange des colis contre remboursement avec

les mêmes possessions : décret 296

10. Règlement de service international et tarifs télégraphiques arrêtés par la Conférence de Londres (**) 296-360

— 21 . Colis de valeur échangés avec Mozambique par

la voie du Portugal : décret 405

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXIKiME VOLUME

COLONIES ET POSSESSIONS PORTUGAISES (staVe). Années Pages 1903 Septembre . L7. Colis avec ou sans valeur pour ITndo portugais : décret 430

— 29. (^olis ordinaires pour Timor : décret 434

Octobre. . .22. Echange des mandats-poste : décret ..... 440 Novembre. . 20. Echange des lettres et boîtes de valeur déclarée avec le Cap Vert, la Guinée, San-Thome et Principe, Angola, Mozambique, l'Inde,

Macao et Timor : décret 444

Septembre . 25. Taxes de transit entre l'Amérique du Sud et les possessions d'Angola, Madère, Principe, San- Thome, Mozambique, ('ap Vert et (iuinée :

décret 606

4904 Octobre. . .14. Echange des colis entre l'ensemble des colonies portugaises d'Afrique et d'Asie d'une part, le Japon avec ses bureaux de Chine et de Corée et les bureaux français et indochinois en Chine d'autre part: décret ... 611

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