INDO-CHINE FRANÇAISE

{Cochinchine, Cambodge, Laos, Annam.^ Tonkin). 1901 Janvier . . 9. Convention commerciale avec le Salvador (*') . 1

1^**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

DU VINGT-DEUXTÈME VOLUME 693

INDO-CHINE FRANÇAISE {suite).

Années Pages

1901 Juin ... 7. Convention semblable avec Costa-Rica (**). . . 24

— 12. Convention semblable relative aux Antilles

danoises (**) 2G

— 18. Taxes télégraphiques sur les cables Oran-

Tanger et Tourane-Amoy : décret 28

— 27. Arrangemement concernant les relations com-

merciales avec Zanzibar (**) 30

Octobre . . 31 . Convention commerciale avec le Congo (**) . . . 45

1902 Janvier . . 27. Convention semblable avec le Nicaragua (**) . . 61 Février . .11. Convention semblable avec le Honduras (**) . . 65 Avril ... 16. Convention semblable relative aux îles Seychelles (**) 118

Juin. ... 21 . Service des colis postaux : décret 180

Août, ... 8. Convention commerciale relative à la Jamaïque

(Londres) 199

— 13. Convention semblable relative aux colonies

néerlandaises (La Haye) (**) 201

1903 Janvier. . . 30. Service des colis de 5 à 10 kilos avec la Tunisie :

décret 257

Février. . . 19. Convention commerciale relative à Ceylan (**). 263

— 19. Convention semblable concernant ITnde britan-

nique (**) 261

— 23, Convention semblable concernant l'Ouganda,

l'Est et le Centre africain (**) 269

Mars, ... 26. Echange des colis avec les possessions portugaises d'Afrique : décret 275

Mai .... 5. Colis de valeur avec a IBosnie-Herzégowine :

décret 281

Juillet ... 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux revisés par la Conférence de Londres (**) 296-360

— 21. Colis de valeur avec Mozambique via Portugal :

décret. 405

— 24. Réduction de raffranchissement des colis pour

les Mariannes et les îles Marshall i décret . 407 Septembre. 17. Colis de valeur et ordinaires pour l'Inde portugaise : décret 430

— 29. Colis ordinaires avec Timor : décret. .... 434 Octobre. . l^'^. Levée de la prohibition d'exportation des armes

en Chine : décret 435

— 5. Colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec Madagas-

car et la Nouvelle Calédonie : décret. . . . 436 Novembre . 2. Echange des colis ordinaires avec la Perse :

décret 441

1901 Janvier . . 19. Colis de valeur et contre remboursement avec les bureaux japonais de Chine et de Corée : décret. 449

TABLE DES MATIÈRES

Années

1904 Février

Mars .

Avril

Mai . .

Juillet.

Octobre.

Novembre.

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