‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 252 sur 317 · JAMAÏQUE · texte numérisé non relu

JAMAÏQUE

(V Grande-Bretagne et Colonies britanniques). JAPON

1902 Février , . 22. Echange des colis postaux avec les bureaux japo-

nais en Chine : décret 73

Avril . . .29. Régime international des correspondances par

exprès : décret 120

* Décembre, l®"*. Accession aux Arrangements de Washington sur les colis postaux et les valeurs déclarées (lettres et boîtes] (V. note du 10 sept.) 237

— H . Echange des colis de valeur et contre rembour-

sement : décret 238

— 29, Echange des lettres et boites de valeur déclarée :

décret 242

1903 Mai. . .4. Echange semblable : décret 280

Juillet. . .10. Règlement de service et tarifs télégraphiques

internationaux arrêtés par la Conférence de Londres (**). 296 360

1904 Janvier . . 19. Colis de valeur et contre remboursement avec

les bureaux japonais de Chine et de Corée : décret . 449

Février . . 9. Echange des mandats postaux et télégraphiques :

décret 451

— 15 . Note relative à la neutralité de la France pendant

la guerre russo-japonaise 462

Septembre . 4 . Service international des envois contre remboursement : décret 603

Octobre . .11. Service des colis postaux (Japon, Formose et

bureaux de Chine et de Corée) : décret. . . 611

LABOAN.

(V. Grande-Bretagne et Colonies britanniques). LAOS.

(V. France et Colonies françaises).

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