‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 260 sur 317 · Echange des lettres de valeur déclarée avec le · texte numérisé non relu

Echange des lettres de valeur déclarée avec le

Honduras britannique et la Barbade : décret. 630

MONTÉNÉGRO

1901 Février . .12. Service des colis postaux : décret 6

Décembre . 7. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur

avec les bureaux français de Turquie, de Tripoli et du Maroc : décret 49

1902 Janvier . . 11. Convention (Cettigne) pour la protection des œu-

vres littéraires (**) 56

Mars ... 5. Echange des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec les bureaux de Shanghaï et de Zanzibar : décret 79

Avril . . .29. Régime international des correspondances par

exprès : décret 126

Août . . .20. Echange des mandats avec l'Afrique occidentale

française : décret 203

*1903 Juin . . .20. Notification à la Suisse de l'accession de la Principauté aux Conventions d'Union postale et sur les valeurs déclarées signées à Washington 289

Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques internationaux revisés par la Conférence de

Londres (**) 296-360

* Août . . . l^"". Accession à l'Arrangement international de Washington sur les valeurs déclarées (V. note du 6 août) 410

ÎABLE DES MATIERES

MONTÉNÉGRO {suite).

Années Pages

1903 Septembre. 13. Colis contre remboursement : décret 425

Novembre. 16. Echange des lettres et boîtes de valeur déclarée : décret 443

* Décembre . 17. Dénonciation de la Convention commerciale du

30 juin 1892 : note 448

1904 Octobre . . 11, Colis postaux pour le Japon et les bureaux étran-

gers en Chine et ea Corée : décret 611

* Décembre . 17. Déclarations échangées à Cettigne pour la pro-

rogation de la Convention commerciale du

30 juin 1892 633

— 31. Note relativ^e à cette prorogation 633

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