‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 263 sur 317 · NOUVELLE-CALÉDONIE · texte numérisé non relu

NOUVELLE-CALÉDONIE

1901 Février. . .28. Décret confiant au Gouverneur la protection des

citoyens français dans les îles du Pacifique. 6

1903 Mars. . . ,26. Echange des colis postaux avec les colonies portugaises d'Afrique : décret 273

Mai .... 5. Echange des colis de valeur avec la Bosnie-Herzégovine : décret 281

* Documents simplement cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des mofifs.

TABLE DES MATIÈRES

NOUVELLE-CALÉDONIE {suite).

Années Pages

1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques

internationaux arrêtés par la Conférence de Londres (**) 296-360

— 21. Echange des colis de valeur avec Mozambique,

via Portugal : décret . 405

— 24. Echange des colis avec les îles Mariannes et

Marshall : décret 407

Septembre. 17. Echange des colis de valeur avec l'Inde portugaise : décret 430

— 29. Colis ordinaires avec Timor : décret 434

Octobre . . 5. Service des colis de 5 à 10 kilos: décret. . . . 436 Novembre . 2. Echange des colis avec la Perse : décret .... 441

1904 Janvier . . 19. Colis de valeur et contre remboursement avec

les bureaux japonais de Chine et Corée :

décret o 449

Février . . 27. Colis jusqu'à 5 kilos avec la Perse : décret . . 467

— 27. Colis de 0 à 5 kilos, et de 5 à 10 kilos avec les

Nouvelles-Hébrides : décret 470

Mars . . . 18 . Colis de 0 à 5 kilos avec le Transvaal et l'Orange :

décret 488

Avril . . .22. Colis de valeur et contre remboursement avec

les Indes néerlandaises : décret 551

Mai .... 2. Colis ordinaires avec le Somaliland : décret . . 558 Juillet. . . 3. Echange semblable avec les bureaux autrichiens

de Turquie : décret 595

— 3. Échange semblable avec la Rhodésia du Sud et

du Nord-Est : décret 597

Octobre . .11. Colis pour les Etats-Unis : décret 620

— 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et

japonais en Chine : décret 611

Novembre. 7. Colis pour la Perse par la voie de Russie. . . . 625

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