‹ Recueil des traités de la France (volume 4)Chapitre 271 sur 317 · SÉNÉGAL · texte numérisé non relu

SÉNÉGAL

Années Pages

1902 Mai. ... 3. Service des colis postaux de S à 10 kilos et de

valeur : décret 137

Juin. . . .21, Service des colis potaux : décret 179

Août ... 20. Service des mandats -poste : décret 203

1903 Janvier. . . 30. Service des colis de 5 à 10 kilos avec la Guinée:

décret 257

Mars . . . 26. Echange des colis avec les possessions portugaises d'Afrique : décret 275

Mai. ... 4. Commerce des armes dans 1 Afrique occidentale française (Sénégal, Guinée, Dahomey, Cùte-

d'Ivoire) : rapport et décret 278

— 5. Colis de valeur avec la Bosnie-Herzégovine : décret 281

Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques

revisés par la Conférence de Londres [**) 296-360

— 21 . Colis de valeur pour Mozambique, vià Portu-

gai : décret 405

- — 24. Echange des coHs avec les Mariannes et les

Marshall : décret. . 407

Septembre. 17. Colis avec ou sans valeur échangés avec l'Inde

portugaise : décret 430

— 29. Colis ordinaires avec Timor : décret 434

Octobre. . 5. Service des colis de 5 à 10 kilos et de valeur avec

Madagascar et la Nouvelle-Calédonie : décret. 436 Novembre. 2. Colis ordinaires avec la Perse : décret 441

1904 Janvier . . 19. Colis de valeur et contre remboursement avec les

bureaux japonais de Chine et de Corée : décret 449

Février. . 27. Colis jusqu'à 5 kilos avec la Perse : décret. . . 467

— 27. Colis de 0 à 10 kilos par les Nouvelles-Hébrides :

décret 470

Mars . . . 18. Colis jusqu'à 5 kilos avec l'Orange et le Trans-

vaal : décret. . 488

Avril . . 22. Colis de valeur et contre rembour ement avec

les Indes néerlandaises : décret 551

Mai. ... 2. Colis ordinaires avec le Somaliland : décret. . 558 Juillet. . . 3. Colis semblables pour certains bureaux autrichiens de Turquie : décret 595

— 3. Colis semblables pour la Rhodésia du Sud et du

Nord-Est : décret. 597

Octobre . .11. Colis pour les Etats-Unis : décret 620

— 11. Colis pour le Japon et les bureaux français et

japonais en Chine et en Corée : décret ... 611 Novembre . 7. Colis avec ou sans valeur pour la Perse, vià

Russie : décret 625

DU VINGT-DEUXIÈME VOLUME 713 SERBIE

Années Pages

1901 Décembre . 7 . Echange des colis de 3 à 10 kilos et de valeur avec

les bureaux français en Turquie, à Tripoli et

au Maroc : décret 49

1902 Mars ... 5. Echange semblable avec les bureaux de Shanghaï

et Zanzibar : décret 79

Avril. . . 29. Régime international des correspondances par

exprès : décret 126

Août . . .20. Echange des mandats avec l'Afrique Occidentale

française : décret 203

1903 Juillet. . . 10. Règlement de service et tarifs télégraphiques in-

ternationaux revisés par la Conférence de Londres (") 296 360

1904 Octobre. . H . Colis pour le Japon et les bureaux français et Ja-

ponais en Chine et en Corée : décret. ... 611

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