France. Japon, Chine, Corée. Colis de valeur et

contre remboursement : décret 449

Février , . 9. Jbrance, Maroc. Colis postaux pour les bureaux

français : décret 450

— France, ^ajoon. Service des mandats : décret. . . 451

— 27. France, Perse. Colis ordinaires jusqu'à 5 kilos

par voie des Indes : décret 467

— 27. France, Nouvelles- Hébrides. Colis de 0 à 5 kilos

et de 5 à 10 par la voie de la Nouvelle-Calédonie 470

Mars ... 10. France, Chypre. Lettres de valeur déclarée : dé-

— 18. France, Colonies d'Orange et du Transvaal. Colis

ordinaires jusqu'à 5 kilos par la voie de l'Inde : décret 488

— 26. /?wssîe. Convention (Paris) sur l'échange des man-

dats-poste (*•) 490

Avril . . . 15. i/»ws.sie. Règlement de service (Paris, St-Péters- Juin. ... 6.* bourg) pour l'exécution de la Convention précédente 495

Avril . . . 20. Grande-Bretagne. Acte additionnel à la Convention de 1882 sur l'échange des mandatsposte (Paris) (**) 550

* — 21 . Italie, Suisse. Adhésion de l'Erythrée et du Bena-

dir à la Convention postale universelle de Washington : note italienne ....... 551

— 22 France, Indes néerlandaises.Colis de yaleur ei con-

tre remboursement : décret 551

Mai .... 2 . France, Somaliland. Colis ordinaires : décret . . 558 Juin ... 4. France, Bolivie. Echange des mandats par le

Chili : décret 582

— 5. Erythrée, Benadir. Accession à la Convention

postale universelle de Washington : circulaire suisse 582

— 7. Egypte, Hoîiduras. Echange des mandats par la

France: décret 590

* — 11. Panama. Accession à la Convention postale uni-

verselle de Washington 591

— 21 . France. Suppression du bureau postal de Zanzi-

bar : arrêté 594

* Actes cités.

(**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs.

TABLE DES MATIERES

Années 1904 Juin.

* Juillet.

Août

Octobre

Septembre . 4.

Novembre. 3.

POSTE {suite).

Pages

France, Russie. Echange des mandats : décret . 594 Erythrée, Benadir. Accession à la Convention

postale universelle de Washington. .... 595 Algérie, Tunisie, Colis de 5 à 10 kilos par voie

de terre : décret 600

France, Rhodésia du Sud et du Nord-Est. Colis postaux par la voie d'Angleterre et des Indes :

décret 597

France, bureaux autrichiens de Turquie. Colis par

voie d'Allemagne : décret 595

France, Argentine, Uruguay. Echange des colis

par la voie de l'Italie : décret 602

France. Accession de l'Erythrée et de Benadir à la Convention postale universelle de Washington : note 604

France, Antilles néerlandaises. Echange des colis

contre remboursement : décret 604

Japon. Service des envois contre remboursement : décret 605

Pays-Bas, Suisse. Accession des Indes néerlandaises à l'Arrangement de Washington sur les valeurs déclarées : note de la légation

néerlandaise à Berne

Suisse. Accession de Panama à la Convention postale universelle de Washington : circulaire du Conseil fédéral

France, Panama. Note relative à l'accession cidessus 611

France, Etats-Unis. Colis ordinaires et de valeur :

décret 620

France, Japon, Corée, Chine. Colis ordinaires :

décret 611

Grande-Bretagne, Suisse. Accession des Bermudes à l'Arrangement de Washington sur les valeurs déclarées: note de la légation britannique à Berne 624

France, Chili. Colis de valeur et contre remboursement : décret 624

France, Perse. Colis ordinaires et de valeur par

la voie de Russie : décret 625

France. Accession des Indes néerlandaises à partir du 1^' mars 1905 à T Arrangement de

AVashington sur les valeurs déclarées : note.

France, Pa^ar/m. Affranchissement des correspondances : décret 629

France, Honduras britannique, Barbade. Lettres

de valeur déclarée : décret 630

Décembre. 14. France, Bermudes. Note relative à l'accession de ces colonies à l'Arrangement de Washington sur les valeurs déclarées 631

Documents cités.

DU VINGT-DEUXIEME VOLUME