‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 146 sur 201 · VERRE ET OUVRAGES EN VERRE · texte numérisé non relu

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

G lac en :

Brutes, non polies

Polies, étamées ou non :

lorsque la pièce ne dépasse pas 2Î8 pouces carrés prussiens..

lorsque la pièce dépasse 238 pouces carres prussiens, les 144

5z Ijt

Verre creux vert {vases et bou-

11 IjS

Veirc creux blanc, non moulé, non poli ou seulement poli aux bouchons, au fond ou au bord ; verre à vitre et verre en tables de couleur naturelle ivert, blanc

ÎO /0

(1) Le droit de 3 gros 1/1 par 144 pouces carrés pour les glaces polies, étamées ou non. mesurant plus de Î88 pouces carres de Prusse, fixe par le tarif B, sera remplacé par uno taxe de 4 thalers par quintal de douane. (Protocole du 14 décembre 1864. alinéa C, S

fi PNOM IN ATI ON

m:* AfiTH l.KS.

Verre b anc. presse, poli, depoii, taillé, moule; }.«u<l(i>itK pour lustre» ^ornements , boutons en Terre, perle», vitrifications

Verre de couleur, peint ou dore, sans distinction de forme: ouvrages en verre en combinaison avec d'autres matières (à l'exception de métaux précieux, de métaux finement dores ou ardentes-, d'écaillé, de perles line», de corail ou pierre* fines;

ïmisil et terre casse, un . . . . .

KiTfRIKS

Poterie grossière , carreaux de terre cuite, cr»<isetï, pipes en

terre

Faïence tinieolore r>u Manche et poterie de grès fin

Faïence et poterie de gre* tin, peinte, imprimée, dorée cm ar

orcelaine bluncli.-.

Porcelaine de couleur et blanchi avec bande* on raies de couleur, peinte oti dorée, ou vraies en t.-rre cuite de toute sorte en combinaison avec d'autres matière»

là l'exception de métaux pr< cieux, de métaux finement dores OU arpentes, d'écaillé, de p<-rh^ lines, de corail ou de pierres fines).

l'ROM'lTS HIVFUS I \ .

Fleur* artificielles.. .....

Plumes de parure apprêtée^

Chapeaux pour hommes .

De feutre, de laine- ou de poil (non montes, montes ou parn:s)

Chapeaux de soi,- (non monte-, monté» ou garni*'

en ]. aille de toute sorte..

Chapeaux en paille, jonc, tresse* de bois, ecorce, palmier, san& purniture, la pièce

tais i»:s i.roits r au qcistai. nr. noir an*.

Tlilr.

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