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(1) Le § 3, alinéa C, du Protocole du 14 décembre IWA a raille aou* cette même rubrique la hiere qui sera taxée à l'entrée du /^llrerein, à 80 jçro» par quintal de douane, toua droiU de consommation romprit.
PRUSSE-ZOLLVEREIN
DENOMINATION
DES ARTICLES
Mercerie fine et quincaillerie de luie. objets servant a la parure des hommes et des femmes, objets propres à garnir les toilettes et les étagères , en metaui communs, mais d'un trsrail tin et plus ou moins dores ou argentés ou remisses, ou en combinaison arec de l'albâtre, de l'ivoire, de l'email, du corail, de la lave, de la nacre, de l'écaillé, de l'agate et des pierres analo gues, des pierres fausses, ou enfin avec des sculptures, des pa tes de verre fines, des camées, des ornements en métaux fondus, etc.; parapluies et parasols éventails, et généralement tous ohjets qui appartiennent à la mercerie line , quincaillerie ou au commerce de luxe et qui ne sont pas spécialement tarifes; de même, les ouvrages composés en partie de tissus de coton, de lin, de soie, de laine, en partie d'os (y compris l'ivoire rt la baleine), de fer, de verre, de bois, de corne, de cuir, de moleskine (leather-cloth), de laiton de papier, de carton, d'acier ou de poterie, et qui ne sont pas spécialement tarifes, tels que boutons sur moules de bois, d os, de corne, de cuir, de métal, etc. (1)
Brosserie :
Commune, unie au bois ou au fer, non polie ni vernissée .
Fine, unie à d'autres matières (à l'exclusion des métaux précieux métaux dores ou argentés, perles fines, coraux ou pierres pre cieuses)
Instruments de musique.
Caoutchouc :
Brut sons la forme de souliers bouteilles, etc
Kn ti-s sans mélange avec d'nu très matières
Ouvré, voir Tissus et Cuir.
(La gutta-percha suit le ré glme du caoutchouc.)
l'ire à cacheter ,
TAfX DES DROITS PAR QC1NTA L
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(1) Le % 7», alinéa C du Protocole interprétatif dressé à Berlin, le 14 décembre 1864, a ajouté à cette rubrique générale mercerie fine et quincaillerie de lure du tarif du Zollverain. les ouvrage* fins en cire, tes perles de cire et les cheveux ouvres qui seront également soumis, lors de leur importation de France, au nouveau droit de 95 thalers (43 fl. 45) par quinUl de douane, réductible à 15 thalers «6 fl. Iô) en 1860.
DÉNOMINATION
i-ir.ige
re à écrire ou à destiner, d'imprimerie
de pêche fabriqués arec des fil* non blanchis
hissons d'eau douce frais
hissons d'eau douce préparés...
,u-de-vie de toute espèce, arac rhum et toutes eaux-de-vie composées, en cercles ou en bou-
en cercles et en bouteilles., ises :
Pour toitures
En tables polies
Plumes à écrire brutes ou préparées
Plumes a lit
Ions et débris ou parties de peaux, ou cuirs bruts rieux, morceaux de cuirs uses et tom autres déchets analogues exclu sirement propres à la fabrica
tion de la colle-forte
hissons de mer frais. ,
de mer secs, salés, fu
TAPI PKS P»OITS PAR Q Cl NT AL DE DOUANE.
Thlr.
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Sgr.
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51 fjt
