‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 75 sur 201 · COTON · texte numérisé non relu

COTON

Coton bru», y compris les ouates

Fils de coton ceru nu Hanchi. mesurant au 12 kilogramme :

20 000 mètres ou moins

l'fl.OOO mètres a .10,000

:UWK> mètres à 4<i,000

Plus de 40.000 mètres

Fils de coton tciuls ou ourdis

Tissus de coton teru, unis, crtAxè*, coutils •

\" rlasse, pesant 11 I de U*> lils et moins aux 5 milkilog. et plus les I lin.itics carres.. 100 mètres carres./ de 'M lils et plus.. 3* classe, pesant de j dp n, fj,s ct

de 3C à 43 lils

de il lils et plus..

1 à 11 kilog. exclusivement les 100 mètres carres, t* classe, pesant de H à 7 kilop. exclusivement les 100 mètres carrey.

Tissus do coton blanchis

de 27 (ils et moins

.le VH a X, lils

de :i(î a 'M fils ,

le 41 fils i l plus ...

BASE

Les l'O kil.

Idem.

Id'tn.

La valeur.

Idem.

Le tonnenu de jauge de 1 l;"-> mètre cube.

en ISC1.

au

1er octobn 16C1.

Les 100 kil.

Idem .

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Idem, La vali ur.

Idem.

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Idem.

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La valeur.

Les 100 kil.

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Le droit sur le

Libres.

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15 f 00c •~f '.Oc :!0f (lOc •1 <f (XM • 15 | Idem .

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l.r>f OOc 20f OOc 30 f OOc 40f OOc ccru ou blanchi

augmente de 10 il. par 1«> kilog.

Les 100 kit.

Idem.

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900f 00c 80f OOc

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droit sur Ténu.

sus du

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