‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 76 sur 201 · MAI 18G · texte numérisé non relu

MAI 18G

DÉSIGNATION DES ARTICLES

rissui de coton teints.

imprimes

Velours de coton.

Façon sole

Autres (corda Win», etc.)

mole

s ou imprimes

ecrus

teints <>u imprimes

Tissus de coton écru, unis ou croi».os, pesant moins

î) kilogrammes par 100 mètres c:irres

Piques, basins, façonnes, damasse;» et brillut;tos . . . .

('ouvertures de coton

Tulles unis ou brodés

Gaies et mousselines brokers ou brochées pour

ameublement ou teniuies

Vêtements et autres articles confectionnes en tout

ou en partie

Articles non dénommes

Bonneterie

Passementerie

Rubanerie

Broderie à la main

Dentelles et blondes de cotnn

Les fils do coton mélange payeront les mêmes droits que les fils de coton pur, pourvu que le coton domine en poids dans le i.ielun-e.

Tissu» de coton mélange quand !•• coton domine en

Les ]

gne et

PlLS...

Tissus

K Gouvernement bel;:e *e réserve la faculté de stituer en tout ou en partie mixux ■* spécifiques les tissus et velours de coton un droit de 15 p. de la valeur.

Lnine<.

Vlg(

en masse

teintes en masse

peignée ou teinte

loils de chèvre, d'alpin." i, de l unn, do de chameau sont assimiles a la laine.

j non torts et non teints

' J tors ou teints

de laine

Feutre de toute sorte

Couvertures de laine

Tapis de toute espèce

Bonneterie de laine

Passementerie de laine

Rubanerie de laine

Dentelles de laine

Chausson» de lisière

Cbalcs et écharpes de cachemire des In'les

Articles non dénommes

Lisières de drap «le toute espèce, entières ou counées •

Vêtements confectionnes neufs et vieux

Les fils et tissus de laine et de ses similaires "nélanges de coton ou d'autre filaments quelconques payeront les mômes droits qui- les fils et tissus <le aine pure, pourvu que la lame et se» similaires dont en poids dans le mélange.

Soies.

La valeur.

Les 100 kil, Idem.

Idem.

Idem.

Jdi-m.

Idem.

Idem.

Id.m .

Id-m.

Jdnn.

id-m.

Idem.

Idem.

Les 100 kil,

Les 1<»0 kil, Ide-.n,

Idem.

Idem.

Li vnleur.

Idem.

Idem.

liU-m.

Idem.

Idnn.

Idem.

Idem.

La valeur.

en cocons

i, moulinées et filées

Les 100 kil.

23 fr. par 100 kilog. en sus du droit sur l'c cru.

R5f 00c IlOf OOo GOf OOo 83f 00c

Idrm.

tdrin.

Idewi.

Idem.

Id.-m.

jdem.

Idem.

Idem.

Libre.

lOf 00c Idem.

»r,t ooe x.f ooe

lde-ii.

Idem.

i>fïf (Vie \M (M<e.

Idrm.

Idem.

Libres.

Libres.

DÉSIGNATION DES ARTICLES

Passementerie, bonneterie et rubanerie

Tulles et dentelles

PRODUITS CHIMIQUES

nitrique

sulfuriquc

acétiqm»

hydrochlorique

Chlorure de chaux

Sels ammoniacaux

Bleu de Prusse

Carmins de toute sorte et kermès en poudre

Cendres bleues et vertes

Laques en t. inturc ou en trochisques

Vert de montagne

Maurelle et Mil de grains

( serrant comme couleur

esskncx dk tiont-LE { uutrog ... .

Sels de potasse

( Carbonates

sels de socd» { Sulfates et sulfites

Autres, le sel marin excepte.

Produits chimiques non dénommés

Teintures et couleurs préparées à l'huile

Teintures et couleurs nutres

Les sel» de soude mélangés de plus de 15 p. de sel marin acquitteront le droit sur le sel

VERRERIE ET CRISTALLERIE

Glaces brutes, étamecs ou polies

Bouteilles de toute forme et autres objets en verre

à bouteille

/ à vitre

de couleur

polis ou gravés

de montre ou d'optique

Objets en verre ou en cristal, unis ou moules, nou

colories et non taillés

Objets en verre ou en cristal, tailles, gravés ou co-

. lories

F.maux

Objets en verre non dénommés

(îroisil et verre ca*sé

Le droit sur les bouteilles et outres objets en verre t» bouteille sera réduit à 1 franc, en cas de suppression de la taxe supplémentaire prévue à l'article 4 lu traité.

POTERIES

.„ | Carreaux, briques et tuiles ..

terre coite j Xuvaux d(1 dral'riu(.t. ,.t autres.

Poterie commune de terre ou de grès, vernissée ou non, de toute sorte, y compris les pipes de terre. Cornues à gaz, creusets de loutt- sort.», y compris

les creusets en graphite et en plombagine

Faïences, cailloutai, grès fin

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et biscuit blanc

ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles

Objets de mode et chapeaux

Tresse de paille de toute sorte

Mercerie de toute sorte

Routons fins ou communs autres que de passementerie. Brosserie de toute espèce

BASE

Idem.

La valeur.

Les 100 kil

Idrm.

Idrm.

Idem.

Idem.

Les 100 kil.

Idrm.

La valeur.

Les 100 kil, La valeur.

Idrm.

Idrm.

Idem.

Les 100 kil,

La valeur.

Idem.

Idrm,

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