TAUX TES DROITS
en
au
1" octobre
Idem.
Sf 00c
Libres.
Gf 00c
Les 100 kil.
Idem.
La valeur.
Idem.
La valeur.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem .
Idem.
Libres.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Idem.
Lthres.
ïf Libres.
3f lf :Mc Libres.
Sf Gf Libres.
Libres.
Of lillc.
ïf «KH- SfOOe
Libres.
Ment.
lf 50c
lf 50c 20 p. 0/0. I 15 p. 0/0.
De 5 centimètres de diamètre et plus
De moins de einij centimètres de diamètre..,
Filets de toutf espèce
Epices préparées isauce*) et moutardes
Bière et autres boisson* fermentes, droit de lion compris.
En cercles
Kn bouteilles
Mêlasses et sirops importe» poar la distillation..
DÉSIGNATION DES ARTICLES
Instruments de musique et pièces détachées d'ins-
. trumenU
Epingles de toute sorte
Caoutchouc et gutta-percha.
Bruts en feuilles ou filés ,
Ouvrés, purs ou mélanges
Toiles cirées de toute sorte
Cire à cacheter
Cirage de toute sorte
) à écrire ou à dessiner .
Encre
imprimer .
Cordes et câbles.
de toute e*f»re {droit de consommation eomjiris] .
A 50 degrés au moins
Pour chaque degré au-dessus de 50
Eaux-de-vie en bouteilles et liqueurs, sans distinction de degré (droit de consommation compris)... Autres liquides alcooliques (droit de consommation
compris]
Poils non spécialement tarifes bruts ou tilcs
Plumes j brutes
à écrire ( apprêtées
Plumes à lit de toute sorte, duvet et autres
Cheveux ouvres
... j brute, jaune ou blanche
( ouvrée
Lait
Promages de toute espèce
Beurre
Miel
Homards
Huîtres
Autres coquillages de toute espèce
Harengs de toute espèce, plies séchecs et stocklish. Autres poissons de toute espèce, frais, secs, sales
ou fumes, a l'exclusion de la morue ,
Graisse de poisson et blanc de baleine ou de cachalot
de fabrique ;
de graines et huiles alimentaires.
Fanons de baleine
Peaux de chien de mer et de phoque, brutes, frai-
ches ou sèches
Matières animales brutes, savoir : oreillons, os et
sabots de bétail <«t cornes de bétail brutes
Corail brut ou taille et non taille
Droguerie»
Sont compris dans cette classe les articles suivants, savoir: Cantharides , civettes, musc, castoréum,
Huiles.
BASE
TAVJ OKS DKOITS
La valeur.
Idem.
Idem.
La vakur.
• Idem.
Les KM» k il .
Ia>m.
La val -ur.
JJem.
L'hectolitre Idem.
L'hectolitre, Idem.
Idem.
Idem.
La valeur, t
La valeur.
La valeur, t
Jdem .
Les 100 kil.
Idem,
Les 100 kil.
Idem .
Idem.
Les 100 kil.
en
au
1»' octobre 180 4.
Cp. 0/0.
Libres.
10 p. ojn.
Libre.
Libre.
fif 00c, lôf 00e
ir. p. o/o.
fif 00e 7f OOo Libres.
OOf 90c | OOf&oc 85f 00c
Lihres.
Idem.
Libres.
Libre.
Libre.
isr ooe
10f 00e (li lOf OOc (I)
Libres.
If 50c
• 6f OOc
2f OOc îf OOc Of OOc Libres.
Libres, if OOc
(1) Ce droit sera applicable aux homards et aux huîtres qui sont en destination de parcs ou huitrières, comme à ceux qui sont livre* directement à la consommation.
DÉSIGNATION DES ARTICLES
BASE
ambre pris, fruits à distiller, storax.stirai, sarcocole, kino et autre* sucs végétaux desséches, racine» médicinales de toute espèce , herbes, (leurs, feuilles el ecofees médicinale», agaric lamadou), kermès minéral, extrait de quinquina, camphre brut ou raffine, preiss, éponges de toute sorte et colle de poisson.
Résines de toute sorte, même distillées
Ju» de réglisse
liège |„uuTré,:\^..d!.:ou^,0",:ï::::
Bois de chèn« et de noyer
Bois de teinture, même moulus
Jonc» et roseaux bruts
-Corées à Un de toute sorte, même moulue»
Malais communs
Pommes de terre
Betteraves
Houblon
I oléagineuses
• • • ' I à ensemencer ■ . -
U'gumes sales ou confits au vinaigre
Racines de chicorée, vertes ou sèche»
Fiantes alcalines • • •
pierres de toute / brutes, taillées ou sciées
sorte, T cou- \ polies ou sculptées
pris les max- < ardoises pour toiture
dues et l'al- / meules et pierres à aigu.si-r de
batre \ toute sorte
Pierres gemme* de toute sorte
Chaux et plâtre
Graphite et plombagine
Bitume» de toute sorte
Crayons «impies et composes
Parfumerie de toute espèce
Amidon
Chicorée brulee ou moulue
Bougies de toute sorte et chandelles
Savons de toute espèce
Le droit de 10 francs sera réduit a « francs eu cas de suppression de la taxe supplémentaire prévue a l'article 4 du traité.
Extraits de riandc
Chocolat et cacao simplement boyc
Eaux minérale» (cruchon compris;
Papiers de toute sorte
Cartons en feuilles de toute sortes
Cartons moulés, coupes et assembles
Livres en langues française, mortes ou étrangères... Gravure», photographie» et lithographies de portefeuille
Cartes géographiques de portefeuille.
Musique gravée
Etiquettes imprimées, gravées et coloriées
Dessins industriels de toute sorte sur papier
Objets de collection hors de commerce
( modernesen marbre ou en [lierre
stattjes . j en metai jc grandeur naturelle au munis
Bimbeloterie
Vannerie
Parapluies et parasols
Carte» à jouer
Soufre brut, épuré ou sublime
Poudre à tirer
Les 100 kil.
La valeur.
Le m . cube »
Les 100 kil Les 100 kil
Les 100 kil »
La valeur.
Les 1,000.
La valeur.
Idem .
Les 100 kil
Idem .
La valeur.
Le» 100 kil.
Les 100 kil Idem.
Idem.
Idem.
tacx des doits
La valeur.
\ Les 100 kil.
en
au
1" octobre
Libres, lv'f 00c Libre.
If 00c Libres.
Idem.
Idem.
Idem, làem.
Idem .
If Suc Vf 00c Libres.
Libres.
Idem.
Libres.
4f OOc
