‹ Recueil des traités de la FranceChapitre 78 sur 201 · SORTIE DE FRANCE · texte numérisé non relu

SORTIE DE FRANCE

DÉNOMINATION DES ARTICLES

'eaux bru tei

)reillons

|Oa de toute espèce et cornes de bétail. Tourteaux de graines oléagineuses

en cocons

teintes de toute sorte

à coudre

Bourre dé soie filée

Chiffons de laine saris mélange

Chardons cardéres

Noir animal

Meules

Bois de noyer

Autres chiffons et drilles de toute espèce.

Pate à papier

Vieux cordages, goudronnes ou non

TAUX

Exemptas.

Exempta.

Exempts.

Exempts.

Exempts.

Exemptes.

Exemptes.

Exemptes.

Exempte.

Exempts.

Exempt*.

Exempt.

Exemptes.

Exempts.

18» les 100 kil.

E. Tuouvenel. E. Rouher. Firmin Rogier. Liedts.

Tarif D, annexé au Traité de commerce conclu le /•* mai 1864 entre la France

et la Belgique. (Article 3.)

Page 1