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d'honneur du môme ordre, chevalier de l'ordre de Saint-Stanislas de seconde classe, commandeur de l'ordre de Saint-Olaf de Norwége, chevalier des ordres de l'Epée de Suède et de Guillaume de Hesse, son major général et chambellan, son Envoyé en Mission Extraordinaire près S. M. le Roi de Hanovre;
S. M. la Reine d'Espagne, le sieur Vizente-Guttierez chevalier de Téran, commandeur de son ordre d'Isabelle-la-Catholique et chevalier de l'ordre de Charles III, commandeur des ordres de Léopold de Belgique et du Danebrog, chevalier de l'ordre de Saint-Jean, son Secrétaire du Cabinet, son Ministre Résident près S. M. le Roi de Danemark ;
S. M. la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le sieur Henry-Francis Howard, esquire, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près S. M. le Roi de Hanovre;
S. M. le Roi de Hanovre, le sieur Adolphe-Charles-Louis comte de Platcn-llallermund, commandeur de première classe de son ordre des Guelphes, grand cordon des ordres de Léopold d'Autriche, de l' Aigle-Rouge de Prusse, de l'Aigle-Blanc de Russie, du Lion Néerlandais, de la Maison d'Oldenbourg, de Pie IX, des Saints Maurice et Lazare, etc., son Ministre d'Etat et des Affaires Etrangères;
S. A. R. le Grand-Duc de Mecklembourg-Schwérin, le sieur Otton- Henry Gasper de Wikede, son Conseiller au ministère des finances ;
S. M. le roi des Pays-Bas, le sieur Antoine-Jean-Lucas baron Stratenus, commandeur de son ordre royal du Lion Néerlandais, son chambellan, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près S. M. le Roi de Hanovre ;
S. M. le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, dom Francisco d'Almeida Portugal comte de Lavradio, grand croix de l'ancien et très-noble ordre de la Tour et l'Epée et de l'ordre militaire du Christ, commandeur de l'ordre royal de Notre-Dame de la Conception de Villa-Yiçosa du Portugal, grand-croix des ordres de l'Aigle-Rouge de Prusse, de Léopold do Belgique, du Danebrog et de la Branche Emestine de Saxe, chevalier de première classe en diamants de l'ordre princier de Ilohen/olleru, etc., etc., président delà chambre des pairs, son Conseiller d'Etat effectif et Ministre d'Etat honoraire, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près S. M. B. ;
S. M. le Roi de Prusse, le prince Gustave d'Isenbourg et Budingeni chevalier de son ordre de l'Aigle-Rouge de troisième classe
avec nœud, chevalier de droit de Tordre de Saint-Jean de Prusse et décoré de la croix pour le mérite militaire, grand-croix de l'ordre de la Maison d'Oldenbourg, commandeur de première classe de l'ordre des Guelphes, de Henry-le-Lion de Brunswick, son lieutenant-colonel à la suite du premier régiment des dragons de la garde, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près S. M. le Roi de Hanovre ;
S. M. l'Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand- Duc de Finlande, le sieur Jean Persiany, chevalier de ses ordres de Sainte-Anne de première classe, de Saint-Stanislas de première classe et de Saint- Wladimir de troisième classe, grand-croix du Sauveur de Grèce, chevalier du Lion du Zaehringen de troisième classe, et décoré de l'ordre du Nichàn-Il'tihar de Turquie, son Conseiller privé, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près S. M. le Roi de Hanovre.
S. M. le Roi de Suède et de Norwége, lo sieur Charles-Adolphe Sterky , chevalier de son ordre de l'Etoile-Polaire, de l'ordre de Sainte-Anne de Russie de troisième classe et de l'ordre du Danebrog, son Ministre Résidant en mission spéciale près S. M. le Roi de Hanovre, son Ministre Résidant et Consul Général près les Villes libres et anséatiques do Lubeck, Brème et Hambourg.
Le Sénat de la Ville libre et anséatique de Lubeck, le sieur Théodore Curtius, docteur en droit, sénateur de cette ville;
Le Sénat de la Ville libre et anséatique de Brème, le sieur Othon Gildemeister, sénateur de cette ville ;
Le Sénat de la Ville libre et anséatique de Hambourg, le sieur Charles-Hermann Merck, docteur endroit, syndic de ladite ville;
Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants:
Art. 1". S. M. le Roi de Hanovre prend, envers S. M. l'Empereur des Français, S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, S. M. le Roi des Belges, S. M. l'Empereur du Brésil, S. M. le Roi de Danemark, S. M. la Reine d'Espagne, S. M. la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, S. A. R. le Grand-Duc de Mccklembourg-Schwérin , S. M. le Roi des Pays-Bas, S. M. le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, S. M. le Roi de Prusse, S. M. l'Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, S. M. le Roi de Suède et de Norwége, et les Sénats des Villes libres et anséatiques de Lubeck , Brème et Hambourg, qui l'acceptent, l'engagement :
1° D'abolir complètement et à jamais le droit jusqu'ici prélevé
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sur les cargaisons des navires qui, en montant l'Elbe, venaient passer l'embouchure de la rivière dite Schwinge, droit généralement désigné sous le nom do péage de Stade ou de Brunshausen ;
2° De ne substituer au droit dont la suppression est stipulée par le paragraphe précédent aucune nouvelle taxe, de quoique nature qu'elle soit, à raison de la coque ou des cargaisons, sur les navires qui monteront ou desrendront l'Elbe;
3° De n'assujettir désormais, sous quelque prétexte que ce soit, à aucune mesure de contrôle relative au droit cessant, les navires qui monteront ou descendront l'Elbe.
Il est cependant bien entendu que les dispositions ci-dessus ne seront obligatoires qu'à l'égard des Puissances qui ont pris part ou adhéreront au présent Traité, S. M. le Roi de Hanovre se réservant expressément le droit de régler par accords particuliers, n'impliquant ni visite, ni détention, le traitement fiscal et douanier des navires appartenant aux Puissances qui sont restées ou resteront en dehors de ce Traité.
Art. 2. S. M. le Roi de Hanovre s'engage, en outre, envers les susdites H. P. C. :
1° A prendre soin, comme par le passé, et dans la mesure de ses obligations actuelles, de la conservation des ouvrages qui sont nécessaires à la libre navigation de l'Elbe;
2° A n'introduire, à titre de compensation pour les dépenses résultant de l'exécution de ces engagements, aucune charge quelconque aux lieu et place du droit de Stade ou de Brunshausen;
Art. 3. Les engagements contenus dans les deux articles précédents produiront leur effet à partir du 1er juillet 1861.
Art. 4. Comme dédommagement et compensation des sacrifices que les stipulations ci-dessus doivent imposer à S. M. le Roi de Hanovre, S. M. l'Empereur des Français, S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, S. M. le Roi des Belges, S. M. l'Empereur du Brésil, S. M. le Roi de Danemark, S. M. la Reine d'Espagne, S. M. la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, S. A. R. le Grand-Duc de Mecklembourg-Schwérin, S. M. le Roi des Pays-Bas, S. M. le Roi des Royaumes de Portugal et des Algarves, S. M. le Roi de Prusse, S. M. l'Empereur de toutes les Russies, Roi de Pologne, Grand-Duc de Finlande, S. M. le Roi de Suède et de Norvège, et les Sénats des Villes libres et anséatiques de Lubeck, Bn>me et Hambourg, s'engagent, de leur côté, à payer à S. M. le Roi de Hanovre, qui l'accepte, une somme totale de 2,857,338, 2/3, thalers allemands, à répartir de la manière suivante :
Sur la France (1), pour
Sur l'Autriche, pour
Sur la Belgique, pour
Sur Brème , pour
Sur le Brésil, pour
Sur le Danemark, pour
Sur l'Espagne, pour
Sur la Grande-Bretagne , pour. . . .
Sur Hambourg , pour
Sur Lubeck, pour
Sur le Mecklembourg, pour
Sur la Norwége, pour
Sur les Pays-Bas, pour
Sur le Portugal, pour
Sur la Prusse, pour
Sur la Russie, pour
Sur la Suède, pour
